Documents du Conseil

Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique ou de vélos pliants - Mise en œuvre de la délibération critère - Attribution et versement de subvention - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Appel à projets Valorisation des données publiques Autorisation - Décision - Réglements - Convention

Urbanisme - Saint Médard en Jalles - Immeuble bâti situé 12 rue Antonin Larroque, cadastré AS 312 - Cession à l'O.P.H. Gironde Habitat - Décision

Urbanisme - MERIGNAC - Immeuble bâti situé 15 rue Paul Dukas, cadastré DS 183 - Mise à disposition et cession à la Commune - Décision

Urbanisme - TALENCE - Immeuble bâti sis 67 rue Bourgès cadastré AS 838 et 839 - Acquisition amiable - Décision - Autorisation

Urbanisme - CARBON BLANC - parcelle AI 34 sise avenue de Lafontaine, appartenant à Madame TALEYRAN épouse GOMILA Pauline - Acquisition - Autorisation - Décision

Urbanisme - Saint-Médard-en-Jalles - Immeuble bâti situé 12 et 14 avenue Montaigne, cadastré BI 67-68-691-693 - Cession à l'O.P.H. Gironde Habitat - Décision

Urbanisme - Floirac/Libération - Avenant n°7 de la convention ANRU du projet de rénovation urbaine- Ajustement technique de la participation financière de la Communauté urbaine de Bordeaux- Autorisations

Urbanisme - Appel à projets "des quartiers vers l'emploi : une nouvelle mobilité" : avenant de régularisation et affectation de reliquats à un projet de garage social - Décision - Autorisation

Urbanisme - GIP GPV des Hauts-de-Garonne - Versement de la participation communautaire annuelle au titre de l'année 2013 - Décision - Autorisation

Eau et Assainissement - Défi Territorial - Nappes profondes de Gironde - Participation financière de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Maintien des charges des industriels - Année 2013 à 2017 - Sollicitation d'aide - Conventions - Décisons -…

Développement Durable - Charte du site Natura 2000 "Réseau hydrographique des jalles de Saint-Médard et d'Eysines" - Adhésion de la Communauté Urbaine - Décision - Autorisation

Procès-verbal du conseil métropolitain du 1er mars 2013

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Fonds de Proximité d'Intérêt Communal (FIC) - Propositions de Programmation 2013/2014/2015 de la voirie de proximité - Adoption

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marches publics - Fourniture de bordures en béton - 2012-2016 - Appel d'offres ouvert - autorisation de signature

Infrastructures Routières et Ferroviaires - PAREMPUYRE - Requalification de la rue de Bordeaux - Section comprise entre l'avenue Château Pichon et la limite de la commune de Blanquefort - Eclairage public - Fonds de concours - Décison - Convention -…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - SAINT-AUBIN DE MEDOC - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Route départementale - n° 1215 route de Picot chemin de la Tuilerie, route de Louens - Aménagement du carrefour de Picot (fiche action n° 0011 - SAINT-AUBIN…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Carbon-Blanc - Requalification de l'entrée de ville Nord-Est, avenue Austin Conte et Route Départementale n°911 - convention avec le Conseil Général - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Saint Vincent de Paul - Aménagement sécuritaire sur la Route Départementale n° 10 : Avenue Stéphen Couperie, au lieu dit Mondion - Convention avec le Conseil Général - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Fourniture et mise en œuvre du matériel d'éclairage public, de distribution basse tension et génie civil pour réseau télécommunications - - Appel d'offres ouvert - Autorisation de…

Finances - Bègles - Accès du Centre Commercial Bègles Rives d'Arcins - - Adaptation du Plan de Circulation - Participation financière aux équipements publics exceptionnels au titre de l'article L.332-8 du Code de l'urbanisme - - Avenant à la…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Commune de Mérignac - Aménagement de l'avenue de la Libération entre l'avenue de Verdun et l'avenue du Truc et complément d'aménagement Place Charles de Gaulle - Appel d'offres ouvert -…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Commune de BORDEAUX - Projet d'aménagement de voirie rue Lucien Faure - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité Publique - Approbation - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - BRUGES - Contrat de co-développement Fiche « Liaison Centre - Tasta » - Projet d'aménagement de voirie - Abrogation de la délibération ouvrant la concertation initiale - Nouvelle concertation - Décision …

Infrastructures Routières et Ferroviaires - LORMONT - Desserte du Parc de l'Ermitage - Déclaration de projet - Autorisation