Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2013-0094Finances - Exercice 2013 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n°1 - Adoption
- N° 2013-0095Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 12 logements collectifs locatifs, résidence "Dock B", îlot Moreau, 1, rue Blanqui et 55, rue des Etrangers - Emprunts principaux de 394.861 Â et…
- N° 2013-0096Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 29 logements collectifs locatifs, résidence "Dock B", îlot Moreau, 1, rue Blanqui et 55, rue des Etrangers - Emprunts principaux de 1.081.314 Â…
- N° 2013-0097Finances - BRUGES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 11 logements collectifs locatifs, résidence "Les Lierres ", 22, rue Camille Maumey - Emprunts principaux de 336.323 Â et 784.754 Â, du type PLAI,…
- N° 2013-0098Finances - BRUGES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 26 logements collectifs locatifs, résidence "Les Lierres ", 22, rue Camille Maumey - Emprunts principaux de 934.110 Â et 2.179.589 Â, du type PLUS,…
- N° 2013-0099Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration de 2 logements collectifs locatifs, 15, rue Buhan - Emprunts principaux de 53.544 Â et 109.936 Â, de type PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation
- N° 2013-0100Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration d'un logement collectif locatif, 15, rue Buhan - Emprunts principaux de 34.358 Â et 80.168 Â, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation
- N° 2013-0101Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 45 logements collectifs locatifs, lotissement La Ramade, lot 5, éco-quartier Les Akènes, bâtiment F - Emprunts principaux de 1.217.812 Â et 4.540.333 Â, du…
- N° 2013-0102Finances - SAINT-AUBIN DE MEDOC - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 7 logements individuels locatifs, résidence "Les Jardins du Médoc", chemin des Vignes - Emprunts principaux de 321.967 Â et 666.002…
- N° 2013-0103Finances - SAINT-AUBIN DE MEDOC - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 2 logements individuels locatifs, résidence "Les Jardins du Médoc", chemin des Vignes - Emprunts principaux de 84.173 Â et 179.216 Â…
- N° 2013-0104Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 2 logements individuels locatifs, résidence "La Commanderie de Leyran", chemin de Leyran - Emprunts principaux de 84.007 Â et 157.252 Â…
- N° 2013-0105Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA d'un logement individuel locatif, résidence "La Commanderie de Leyran", chemin de Leyran - Emprunts principaux de 37.743 Â et 88.069 Â,…
- N° 2013-0106Finances - Taxes et participations d'urbanisme - Admission en non-valeur - Application de l'article 2 du décrêt 98-1239 du 24 décembre 1998
- N° 2013-0107Fonctionnement et Administration Générale - Ressources Humaines - Plan d'adaptation des effectifs - Décision - Autorisation
- N° 2013-0108Fonctionnement et Administration Générale - Poste de directeur de la direction des grands travaux et des investissement de déplacements au pôle de la mobilité - Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision
- N° 2013-0109Fonctionnement et Administration Générale - - DRHDS - Mise à jour du manuel d'assurance sécurité chapitre 1- Définition des acteurs - Décision
- N° 2013-0110Fonctionnement et Administration Générale - Introduction du critère de développement durable dans les marchés de voirie - Mise en place d'un dispositif expérimental de formation - Partenariat avec l'ADEME - Décisions
- N° 2013-0111Fonctionnement et Administration Générale - Poste de chargé de mission projets économiques/accompagnement de la filière numérique - Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision
- N° 2013-0112Fonctionnement et Administration Générale - Poste de chef de projet filière optique-lasers/santé et biotechnologies à la direction des entreprises et de l'attractivité - Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision
- N° 2013-0113Fonctionnement et Administration Générale - Dispositif de prise en charge des frais de déplacement applicables aux élus, aux agents communautaires, aux personnes sous contrats particuliers et aux intervenants extérieurs - Décision - Autorisation
- N° 2013-0114Fonctionnement et Administration Générale - Contrat de gérance CuB/OPH Aquitanis - Compte prévisionnel de gestion pour 2013 - Approbation - Décision
- N° 2013-0115Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Direction des bâtiments et moyens - Fourniture de pièces détachées et prestations (21 lots) - Appel d'offres ouvert européen - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2013-0116Urbanisme - Partenariat avec l'A'urba - Subvention 2013 - Décision
- N° 2013-0117Développement Durable - Villenave d'Ornon - Zone de Préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles (ZPENS) - Plan de gestion de l'Espace Naturel Sensible du Bassin Versant de l'Eau Blanche - Fonds de concours pour la 2e partie du plan de gestion…
- N° 2013-0118Transports et Déplacements - Subvention à l'association "Vélophonie "pour 2012 - Convention - Décision - Autorisation de signature