Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2013-0069
    Sans Commission - MARCHES PUBLICS - 12088U - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Avenue du Haillan (Feydit/Bourdelle) - Aménagement général - (fiche action 23 / CO24490048) - Avenant n° 1 - Autorisation et signature
  • N° 2013-0070
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - AMBARES et LAGRAVE - BASSENS - Contrat de co-développement Fiche «Protocole d'accord LGV - Itinéraires routiers empruntant le pont du Lyonnais» - - Aménagement de voirie entre la rue d'Ambarès à Bassens…
  • N° 2013-0071
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements - Mars 2013 - Projets de Voirie - - Décision de faire - Confirmation de décision de faire - Approbation
  • N° 2013-0072
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marché public - Prestations d'inspections détaillées d'ouvrages d'art et de portiques de signalisation pour la gestion du patrimoine ouvrages d'art - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de…
  • N° 2013-0073
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - VILLENAVE D'ORNON : Requalification de l'avenue Mirieu de Labarre entre le chemin du pas de la côte et la place de Courréjean - Dossier définitif du projet- Décision.
  • N° 2013-0074
    Nouvelle Gouvernance - Association "La mémoire de Bordeaux, de la Communauté Urbaine et de ses communes - Centre de documentation et de recherche" - Subvention 2013 - Décision - Autorisation
  • N° 2013-0075
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Technopole de l'agglomération bordelaise - Bordeaux Technowest et Société Publique Locale Bordeaux Aéroparc - Programme d'actions 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux -…
  • N° 2013-0076
    Sans Commission - PESSAC - PAE Ecoquartier du Pontet - Ilots B, E et F (Ecoquartier l'Artigon) - Cession d'un terrain communautaire à ICADE - DECISIONS
  • N° 2013-0077
    Sans Commission - Pessac - PAE Ecoquartier du Pontet - Ilots B et E (Ecoquartier l'Artigon) - Cession d'un terrain communautaire à AQUITANIS - DECISIONS
  • N° 2013-0078
    Urbanisme - Le Taillan - Concession d'aménagement - CRAC 2011 - Approbation
  • N° 2013-0079
    Urbanisme - EYSINES - Secteur Cares : Signature d'une convention d'étude tripartie entre la ville, la CUB et RTE pour la faisabilité technique et financière portant sur la mise en souterrain d'un tronçon de la ligne électrique 63kV BRUGES/ ST MEDARD…
  • N° 2013-0080
    Nouvelle Gouvernance - Association le CREAC - Projets cirque 2013 à Bègles - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2013-0081
    Nouvelle Gouvernance - Association Bruit du Frigo - Partenariat avec la Communauté Urbaine - Programme d'actions 2013 - Subvention de fonctionnement de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2013-0082
    Nouvelle Gouvernance - Ville du Bouscat - Salon du Livre jeunesse du 20 au 23 mars 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2013-0083
    Nouvelle Gouvernance - EPCC Le Carré-Les Colonnes - Organisation du Festival des souris, des hommes du 15 janvier au 01 février 2013 - Subvention de Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2013-0084
    Nouvelle Gouvernance - Association Musique de nuit diffusion - Organisation du Carnaval des Deux rives le 17 mars 2013 dans le cadre de l'inauguration du pont Jacques Chaban-Delmas - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
  • N° 2013-0085
    Nouvelle Gouvernance - Contrats de co-développement 2012/2014 - Adaptations des contrats - Autorisation
  • N° 2013-0086
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Lavage des conteneurs de la collecte mécanisée des ordures ménagères sur l'hyper centre de bordeaux - Avenant n° 1 - Autorisation de signature
  • N° 2013-0087
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Convention CUB - OCAD3E relative à l'organisation et au soutien de la collecte sélective des déchets d'équipements électriques et électroniques - Autorisation
  • N° 2013-0088
    Sans Commission - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Lignes A, B et C - Travaux de revêtements voie verte de la troisième phase du tramway de Bordeaux (REV 301) - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
  • N° 2013-0089
    Transports et Déplacements - Service public des transports urbains - Création du service de voiture partagée - décision
  • N° 2013-0090
    Transports et Déplacements - Délégation de service public de transports - Adaptation du périmètre de la future délégation - Voiture partagée - Evolution des caractéristiques essentielles de la délégation de service public de transports - Modalités d…
  • N° 2013-0091
    Transports et Déplacements - Transports scolaires - Conventions de délégation partielle de compétence pour l'organisation des circuits réalisés en régie par les organisateurs secondaires - Coûts forfaitaires journaliers - Approbation - Autorisation…
  • N° 2013-0092
    Finances - Lormont Génicart - Requalification de la rue Montaigne - Financements européens 2007-2013 - Objectif Compétitivité Régionale et Emploi - Autorisations - Approbation
  • N° 2013-0093
    Sans Commission - Bordeaux - Quartier du Lac - Cession d'un terrain communautaire d'une surface de 17 000 m² à la Chambre de Métiers de l'Artisanat de la Gironde - Décision - Autorisation