Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2024-329Economie de proximité - Soutien à l'association Bordeaux mon commerce pour la mise en œuvre d'actions d'animation et de promotion du commerce et de l'artisanat de proximité - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2024-330Economie sociale et solidaire - Soutien métropolitain 2024 en investissement immobilier en faveur de Utopia Cenon Palmer - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2024-321Marché d'intérêt national Bordeaux-Brienne - Convention pour la concession d'un emplacement entre la société Genedis, la Régie du MIN et Bordeaux Métropole - Adoption d'un avenant n°2 à la convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-381Zone industrielle de Blanquefort - Terrain de l'ancienne usine Ford - Bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick BOBETDate de mise en ligne :
- N° 2024-318Cap Sciences - Convention triennale - Subventions de fonctionnement et
d'investissement 2024 - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne : - N° 2024-367VILLENAVE D'ORNON - Requalification du Chemin des Orphelins entre la route de Toulouse et le Chemin de Leysotte - Ouverture de la concertation réglementaire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
- N° 2024-336Avenant 4 au contrat de DSP avec la SABOM - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2024-338RCU Méria - Protocole d'accord transactionnel avec la Région Nouvelle Aquitaine en vue de la facturation pour la période du 1er juillet 2021 au 31 décembre 2023 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2024-339Projet européen ABCD (Acting by Collaborating Differently) - Ville Pilote dans le cadre de la Mission de la Commission européenne “100 Villes climatiquement neutres et intelligentes d'ici 2030” - Participation de Bordeaux Métropole - Encaissement…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2024-383EYSINES - Parc des Jalles - Acquisition foncière des terrains des jardins familiaux - Contrat de co-développement 2024-2027 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Jérôme PESCINADate de mise en ligne :
- N° 2024-372CENON - Aménagement du Parc de la mairie - Contrat de co-développement 2024-2027 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-325Appel à projet métropolitain auprès des bailleurs et syndicats de copropriété pour améliorer le tri en habitat collectif - Décision - Autorisation
Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne : - N° 2024-374Commune du BOUSCAT- Maraichage urbain et jardins partagés de Godard
- Contrat de co-développement 2024-2027 - Subvention d'aide à l'investissement - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne : - N° 2024-373Commune de CENON- Végétalisation de six cours d'écoles - Contrat de co-développement 2024-2027 - Subvention d'aide à l'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-340SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Chaufferie d'Hastignan - Régularisation foncière suite à transfert de compétence loi MAPTAM - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2024-379Projet de réhabilitation des digues de la Presqu'ile d'Ambès - Servitude d'Utilité Publique et Demande d'ouverture de l'enquête publique unique préalable à l'autorisation environnementale unique et à la déclaration d'utilité publique - Demande d…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
- N° 2024-370CCAS de Saint-Médard-en-Jalles- Année 2024 - Projet Alimentaire de Territoire - Subvention d'investissement - Convention - Décision -AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-371VILLENAVE D'ORNON - Plan de gestion de l'Espace Naturel Sensible de la vallée de l'Eau Blanche (année 2024) - Contrat de co-développement 2024-2027 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-324Plan Stratégique Déchets 2026 - Règlement d'Intervention-Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2024-369Centre d'initiatives pour valoriser l'agriculture et le milieu rural "Produire, Partager, Manger Local" - Convention 2024 subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-378Protocole de gestion coordonnée des ouvrages hydrauliques de la Jalle de Blanquefort et ses affluents - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
- N° 2024-337Concession de service de transport public urbain de voyageurs et de services de mobilités durables de Bordeaux Métropole - Réseau TBM (Transports Bordeaux Métropole) 2024 - Décision - Autorisation.
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne : - N° 2024-317Convention de financement Car Express Bordeaux-Créon 2020-2027 - Avenant 1 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2024-380Subvention des 5 Maisons de mobilité (Cycles et Manivelles, Léon à Vélo, EtuRécup, Vélo-Cité et Garage Moderne) - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2024-345Commune de Floirac - Règlement d'intervention "Plan piscines" - Modernisation de la piscine municipale - Subvention d'investissement - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :