Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2013-0153Développement Durable - Convention tripartite Rive Droite Energie / Conseil général de la Gironde / Communauté Urbaine de Bordeaux, relative à la mise en place d'accessoires de télé relève sur les compteurs d'abonné du CG33 au réseau de chaleur des…
- N° 2013-0154Développement Durable - Adhésion de la Communauté urbaine de Bordeaux à l'Association Aquitaine des Achats Publics Responsables - Décision - Désignation
- N° 2013-0155Urbanisme - BORDEAUX - PAE des Bassins à flot - Lancement d'un marché de travaux à bons de commande pour la réalisation des espaces publics - Autorisation
- N° 2013-0156Urbanisme - Bordeaux - PAE des Bassins à Flot - marché public de prestations intellectuelles - Assistance à la définition et à la coordination d'un projet urbain - Résiliation - Décision
- N° 2013-0157Urbanisme - BORDEAUX - PAE des Bassins à Flot - Conclusion de deux baux emphytéotiques - Décision - Autorisation
- N° 2013-0158Transports et Déplacements - Etudes préliminaires à la création du pôle d'échanges au croisement de la voie ferrée de ceinture et de la future ligne D du tramway - - Convention entre l'Etat, la Région, la Communauté urbaine de Bordeaux, la Ville du…
- N° 2013-0159Urbanisme - Blanquefort - Projets de la SEMI Blanquefort - Subventions complémentaires - Décision - Autorisation
- N° 2013-0160Urbanisme - Commune de Bordeaux - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de l'acquisition amélioration d'un logement situé 86 rue du Petit Cardinal - Année 2013
- N° 2013-0161Urbanisme - MERIGNAC - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat « Copropriétés en difficulté » spécifique à la copropriété les Héliotropes - Etude pré-opérationnelle - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - décision -…
- N° 2013-0162Urbanisme - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition d'un premier logement neuf sur La Cub - attribution de prêts à taux zéro - Décision - Autorisation
- N° 2013-0163Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Gironde Initiative - Programme d'actions 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0164Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mérignac - Secteur du Bourgailh - Projet SAVE : Mise à disposition de diverses parcelles au profit du Syndicat Mixte Pôle Touristique du Bourgailh- Décision - Autorisation
- N° 2013-0165Economie, Attractivité et Relations Internationales - Aquitaine Chimie Durable - Convention d'affaires R&D Chimie/Matériaux en Aquitaine se déroulant les 27 et 28 Novembre 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine - Décisions.
- N° 2013-0166Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Réseau Entreprendre Aquitaine - Programme d'actions 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0168Finances - AMBES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration de 7 logements individuels locatifs, résidence "Les Rives de Lansac Nord", rue Denise Bouchon - Emprunts principaux de 281.341 ? et 550.596 ?, du type PLAI, auprès de…
- N° 2013-0169Finances - AMBES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration de 22 logements individuels locatifs, résidence "Les Rives de Lansac Nord", rue Denise Bouchon - Emprunts principaux de 1.031.939 ? et 2.046.737 ?, du type PLUS,…
- N° 2013-0170Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition et amélioration d'un logement individuel locatif situé 37, rue Bigot - Emprunts principaux de 73.600 ? et 51.694 ?, de type PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation
- N° 2013-0171Finances - BORDEAUX - Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés (PNRQAD) - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration de 8 logements collectifs locatifs, 3-4, place de la Ferme de Richemont - Emprunts…
- N° 2013-0172Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction d'un logement collectif en location-accession, résidence "Coeur de Caudéran", 40, rue Basque - Emprunt principal de 193.974 ? - Garantie - Autorisation
- N° 2013-0173Finances - BORDEAUX - Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés (PNRQAD) - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration de 20 logements collectifs locatifs, 3-4, place de la Ferme de Richemont - Emprunts…
- N° 2013-0174Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 26 logements collectifs locatifs situés 196, avenue du Médoc, Domaine des Sources, bâtiment A - Emprunts principaux de 937.421 ? et 2.187.316 ?, de…
- N° 2013-0175Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 11 logements collectifs locatifs situés 196, avenue du Médoc, Domaine des Sources, bâtiment A - Emprunts principaux de 289.348 ? et 675.145 ?, de type…
- N° 2013-0176Finances - Rétrocession aux communes d'une fraction de la Taxe Locale d'Equipement 2012 - Répartition - Autorisation.
- N° 2013-0177Finances - Fiscalité directe locale - Fixation du taux de la cotisation foncière des entreprises, de la taxe d'habitation, de la taxe foncière sur les propriétés non bâties - Adoption