Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2013-0280
    Développement Durable - Conservatoire des Races d'Aquitaine - Subvention de fonctionnement 2013 - Décision - Convention - Autorisation
  • N° 2013-0281
    Développement Durable - Syndicat Mixte de Développement Durable de l'Estuaire (SMIDDEST) - "Bordeaux fête le fleuve" du 24 mai au 2 juin 2013 - Subvention exceptionnelle - Convention - Autorisation
  • N° 2013-0282
    Développement Durable - Référentiel Inondation Gironde - Phase 2 - Scénario de protection et de compensation contre les inondations fluvio-maritimes de l'estuaire de la Gironde - Approbation
  • N° 2013-0283
    Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique ou de vélos pliants - Mise en œuvre de la délibération critère - - Attribution et versement de subvention - Autorisation
  • N° 2013-0284
    Transports et Déplacements - Plan de Déplacement de l'Entreprise GETRAG FORD - Participation financière - Convention
  • N° 2013-0285
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Renouvellement de la convention de volontariat de solidarité internationale (VSI) dans le cadre de l'accord de coopération entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et l'Etat du Guanajuato (Mexique…
  • N° 2013-0286
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Aquitanima - Salon international de l'élevage, du matériel et de la génétique du 18 au 20 mai 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2013-0287
    Urbanisme - EYSINES - Immeuble bâti sis 47 rue du Vignan et 9 rue du Dées cadastré BC 171 - Cession à l'OPH Aquitanis - Décision - Autorisation
  • N° 2013-0288
    Urbanisme - BORDEAUX - PAE Armagnac - Cession à la Ville de Bordeaux d'un terrain nu d'environ 2 414 m² - Décision- Autorisations
  • N° 2013-0289
    Urbanisme - LORMONT - Génicart Pôle Brassens Camus - rue Henri Dunant - Rétrocession à la commune de la parcelle AN 124
  • N° 2013-0290
    Fonctionnement et Administration Générale - Adhésion et signature de la Charte européenne pour l'égalité entre les femmes et les hommes dans la vie locale
  • N° 2013-0291
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association L'Atelier Remuménage - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2013-0292
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - BORDEAUX AQUITAINE PIONNIERES - Incubateur au féminin Bordeaux Aquitaine - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
  • N° 2013-0293
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles de la Gironde (CIDFF) - Organisation d'une action en faveur de "l'Insertion professionnelle des femmes par la mixité des emplois" -…
  • N° 3_PVA-20130426
    Procès-verbal du conseil métropolitain du 26 avril 2013
  • N° 2013-0143
    Nouvelle Gouvernance - Association Escales Littéraires Bordeaux Aquitaine - Organisation de l'Escale du Livre du 5 au 7 avril 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2013-0144
    Nouvelle Gouvernance - Association Office Culturel et Artistique d'Artigues-près-Bordeaux - Le Cuvier - Organisation du festival Pouce! du 5 au 16 février 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2013-0145
    Nouvelle Gouvernance - Association Passage à l'Art - Organisation de la manifestation Bulles en Hauts de Garonne du 22 au 24 mars 2013 et de l'exposition liée à l'oeuvre les fées - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
  • N° 2013-0146
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés Publics - Réception et traitement des déchets verts reçus sur les centres de recyclage communautaire - Appel d'offres ouvert - délibération de fin de procédure et autorisation de signature
  • N° 2013-0147
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Règlement d'intervention pour l'attribution de subventions dans le cadre de l'élaboration du Programme local de prévention des déchets - Autorisation - Décision
  • N° 2013-0148
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte de l'hyper centre de Bordeaux - Programme d'actions 2013 - Autorisation - Décision
  • N° 2013-0149
    Transports et Déplacements - Marchés Publics - Infrastructure du tramway - Réseau 2016 et réseau existant - Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (SPS) dans le cadre de la conception et de la…
  • N° 2013-0150
    Transports et Déplacements - Marché public - Infrastructure du tramway - Réseau 2016 et réseau en service - mission d'expert ou organisme agréé qualifié (EOQA) - Appel d'offres ouvert - autorisation de lancement et de signature
  • N° 2013-0151
    Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Bordeaux - Travaux des sous-systèmes pour le tram train du Médoc - (SYS TTM) - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
  • N° 2013-0152
    Développement Durable - Accord cadre participation citoyenne - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et signature