Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2013-0255Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 3 logements collectifs locatifs, 43, avenue du Bédat - Emprunts principaux de 86.470 ? et 134.502 ?, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation
- N° 2013-0256Finances - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 29 logements locatifs, dont 16 collectifs et 13 individuels, lieu-dit "Le Bécut", allée de la Vieille Ville - Emprunts principaux de 976.916 ?…
- N° 2013-0257Finances - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 116 logements locatifs, dont 64 collectifs et 52 individuels, lieu-dit "Le Bécut", allée de la Vieille Ville - Emprunts principaux de 4.403.207…
- N° 2013-0258Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 13 logements locatifs, dont 8 collectifs et 5 individuels, résidence "Les Terrasses d'Albret", 120, rue de Bègles - Emprunts principaux de 570.165 ? et 1…
- N° 2013-0259Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 8 logements collectifs locatifs, Villa Floridène, rues du Bleu et de la Rosière - Emprunts principaux de 297.172 ? et 509.274 ?, du type PLAI, auprès de…
- N° 2013-0260Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 28 logements collectifs locatifs, Villa Floridène, rues du Bleu et de la Rosière - Emprunts principaux de 989.285 ? et 1.671.219 ?, du type PLUS, auprès…
- N° 2013-0261Finances - GRADIGNAN - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA d'un logement collectif locatif, résidence "Le Diadelphe II", terrain A, rue Naudet - Emprunts principaux de 31.149 ? et 60.674 ?, du type PLAI,…
- N° 2013-0262Finances - GRADIGNAN - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 4 logements collectifs locatifs, résidence "Le Diadelphe II", terrain A, rue Naudet - Emprunts principaux de 144.685 ? et 291.712 ?, du type…
- N° 2013-0263Finances - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 3 logements collectifs locatifs, 1, rue Jules Massenet - Emprunts principaux de 91.457 ? et 160.401 ?, du type PLAI, auprès de la CDC -…
- N° 2013-0264Finances - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 12 logements collectifs locatifs, 1, rue Jules Massenet - Emprunts principaux de 416.946 ? et 724.874 ?, du type PLUS, auprès de la CDC…
- N° 2013-0265Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM CILIOPEE HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 3 logements collectifs locatifs, résidence "Les Préludes", 56 bis, rue du Docteur Schweitzer - Emprunts principaux de 65.401 ? et 152…
- N° 2013-0266Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM CILIOPEE HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 13 logements collectifs locatifs, résidence "Les Préludes", 56 bis, rue du Docteur Schweitzer - Emprunts principaux de 344.218 ? et 803…
- N° 2013-0267Finances - Exercice 2013 - Décision Modificative n° 2 - Budget Principal, Budget annexe Déchets Ménagers, Budget annexe de l'Assainissement, Budget annexe des Transports - Adoption
- N° 2013-0268Finances - Taxes et participations d'urbanisme - Admissions en non valeur - Application de l'article 2 du décret 98-1239 du 24/12/1998
- N° 2013-0269Finances - Intégration de la commune de Martignas-sur-Jalle - Versement Transport - Décision - Autorisation
- N° 2013-0270Finances - Régie d'exploitation des restaurants : Exercice 2013 - Décision modificative n° 1 -Adoption
- N° 2013-0271Fonctionnement et Administration Générale - Ratios de promotion - Avancement de grade des agents communautaires pour l'avenir - Avancement d'échelon spécial des agents relevant de la catégorie C classés en échelle 6, autres que la filière technique …
- N° 2013-0272Fonctionnement et Administration Générale - Evolution de l'Unité Centrale de Permanence vers une Unité de Gestion opérationnelle des Risques et Astreintes - Décision
- N° 2013-0273Fonctionnement et Administration Générale - Poste de directeur général adjoint du pôle développement durable et rayonnement métropolitain - Autorisation de recourir à un agent contractuel
- N° 2013-0274Fonctionnement et Administration Générale - Ressources Humaines - Ajustements d'organigrammes - Décision - Autorisation
- N° 2013-0275Economie, Attractivité et Relations Internationales - Aménagement numérique- Remise d'infrastructures de télécommunications - Convention avec le Conseil Général de la Gironde - Signature - Autorisation
- N° 2013-0276Fonctionnement et Administration Générale - Système d'Information Géographique - mise à disposition de données numériques issues de la banque de données territoriales - Avenant n° 6 à la convention du 03 avril 1992 - Autorisation -
- N° 2013-0277Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Restructuration et maintenance du crématorium de Mérignac Pessac - Procédure de conception réalisation maintenance - Appel d'offres restreint - Autorisation de signature
- N° 2013-0278Urbanisme - Révision simplifiées du plan local d'urbanisme - Bordeaux - projet d'opération de restructuration du centre Louis Beaulieu - bilan de la concertation - constatation - approbation
- N° 2013-0279Urbanisme - Révision simplifiée du plan local d'urbanisme - le Haillan - projet d'aire de stationnement secteur Bel Air - bilan de la concertation - constatation - approbation