Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2013-0230Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Lignes A, B et C - Travaux de revêtements en platelage de la troisième phase du tramway de Bordeaux - REV 302 - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2013-0231Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Bordeaux - Systèmes Tramways (SYS301) Lot 4 Courants forts - Marché négocié avec mise en concurrence - Autorisation de signer
- N° 2013-0232Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Bordeaux - Travaux des sous-systèmes pour le Tram-train du Médoc - (SYS TTM) - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature des lots 1 et 4
- N° 2013-0233Transports et Déplacements - Réseau tbc - Desserte de la foire internationale de Bordeaux - Convention de partenariat 2013 - Approbation - Autorisation de signature
- N° 2013-0234Transports et Déplacements - Convention de mise à disposition des pontons lors de la phase travaux et d'exploitation du service public de navettes fluviales sur les pontons propriété de la Ville de Bordeaux - Approbation
- N° 2013-0235Transports et Déplacements - Convention de mise à disposition du ponton lors de la phase travaux et d'exploitation du service public de navettes fluviales sur le ponton propriété de la Ville de Lormont - Approbation
- N° 2013-0236Transports et Déplacements - Marchés publics - Réseau tbc - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre d'un système d'aide à l'exploitation des autobus - Appel d'offres ouvert - Avenant 1 au marché 10221U
- N° 2013-0237Finances - Atlas de la biodiversité - Plan de financement - Décision - Autorisation
- N° 2013-0238Finances - Parempuyre - Pôle multimodal - Plan de financement - Décision - Autorisation
- N° 2013-0239Urbanisme - Marchés publics - Mission de Suivi Animation pour la mise en oeuvre et l'animation d'un Programme d'Intérêt Général : "Un logement pour tous au sein du parc privé de la Communauté urbaine de Bordeaux" - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2013-0240Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association DAMODE CONCEPT - Programme d'actions 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0241Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Passage à l'Art - Programme d'actions 2013 - fiche Co-Dév FA11 - C020960040 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0242Economie, Attractivité et Relations Internationales - BRUGES - ZAC zone de frêt - Convention de cession de foncier à vocation économique - Transports Henri Ducros - Décision
- N° 2013-0243Finances - Programme Pluriannuel des Investissements 2013-2018 - ADOPTION
- N° 2013-0244Finances - Exercice 2013 - Gestion de la Dette - Instruments de couverture du risque de taux - Autorisation
- N° 2013-0245Finances - AMBARES ET LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Construction de 6 logements individuels en location-accession, ZAC du Centre Bourg, Ilot C, résidence "La Vieille Halle" - Emprunt principal de 895.500 ? - Garantie -…
- N° 2013-0246Finances - BORDEAUX - Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés (PNRQAD) - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration de 2 logements collectifs locatifs, 73, rue Camille Sauvageau - Emprunts principaux…
- N° 2013-0247Finances - BORDEAUX - Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés (PNRQAD) - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration de 3 logements collectifs locatifs, 73, rue Camille Sauvageau - Emprunts principaux…
- N° 2013-0248Finances - CARBON-BLANC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 68 logements locatifs, dont 58 collectifs et 10 individuels, chemin du Sourd, Domaine de Malena - Emprunts principaux de 2.885.221 ? et 4.819.888 ?, de…
- N° 2013-0249Finances - CENON - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 13 logements collectifs locatifs, 175, cours Victor Hugo - Emprunts principaux de 391.959 ? et 947.692 ?, de type PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…
- N° 2013-0250Finances - CENON - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 4 logements collectifs locatifs, 175, cours Victor Hugo - Emprunts principaux de 112.857 ? et 349.882 ?, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation
- N° 2013-0251Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et construction de 45 logements collectifs locatifs, lotissement La Ramade, lot 5, éco-quartier Les Akènes, résidence Mélika, bâtiments H et I, rue Georges Jérôme Duret - Emprunts…
- N° 2013-0252Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 75 logements collectifs locatifs, quartier Génicart, Centres I et II, tranche 1 - Emprunt complémentaire de 2.190.069 ?, de type PRUCD, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation
- N° 2013-0253Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction d'un logement collectif locatif, lotissement La Ramade, lot 5, éco-quartier Les Akènes, bâtiment C - Emprunts principaux de 21.382 ? et 127.705 ?, du type PLUS,…
- N° 2013-0254Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 12 logements collectifs locatifs, 43, avenue du Bédat - Emprunts principaux de 452.568 ? et 740.509 ?, de type PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…