Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2013-0377Economie, Attractivité et Relations Internationales - Services et démocratie numérique - Cap Sciences - Projet "INMEDIATS"
- N° 2013-0378Urbanisme - VILLENAVE D'ORNON - 108 avenue Mirieu de Labarre - AV 103 - AV 194 - Monsieur Cazalet Denis - Acquisition partielle - requalification de l'avenue Mirieu de Labarre
- N° 2013-0379Urbanisme - Avenant n°4 à la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public du Grand Projet de Ville des Hauts de Garonne 2013/2014- Décision
- N° 2013-0380Sans Commission - Association Espace 33 : Demande de représentation au sein de la CCSPL
- N° 2013-0381Eau et Assainissement - Territoire communautaire - Modalités complémentaires d'application de la Participation Financière à l'Assainissement Collectif (PFAC) - Adoption - Autorisation - Décision
- N° 2013-0382Eau et Assainissement - Service Public de l'assainissement - Adoption des nouveaux statuts du Guâ - Décision - Autorisation
- N° 2013-0383Eau et Assainissement - Gestion intégrée de la ressource en eau - Désignation des représentants communautaires au sein du Syndicat Mixte d'étude et de gestion de la ressource en eau du département de la Gironde (SMEGREG)- Adoption -
- N° 2013-0384Economie, Attractivité et Relations Internationales - EESSAT - Association de préfiguration "Loc'Halle Bio" - Adhésion de la Communauté Urbaine - Décision - Autorisation.
- N° 2013-0385Economie, Attractivité et Relations Internationales - EESSAT - Association Loc'Halle Bio - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0386Economie, Attractivité et Relations Internationales - EESSAT - La PLACE - Association de préfiguration d'une plateforme pour le commerce équitable en Aquitaine - Subvention de la CUB - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2013-0387Développement Durable - Marchés Publics - 55 000 hectares pour la Nature : élaboration de stratégies de valorisation pour mettre la nature au coeur du projet métropolitain sur le territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux (27 communes, 710 000…
- N° 2013-0388Fonctionnement et Administration Générale - Modification de la Commission permanente de Délégation de Service Public
- N° 2013-0389Fonctionnement et Administration Générale - Election des membres de la nouvelle Commission permanente de Délégation de Service Public
- N° 2013-0294Nouvelle Gouvernance - Répartition des sièges au Conseil de la Communauté urbaine - Représentation de la commune de Martignas sur Jalle
- N° 2013-0295Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Fourniture de béton et de grave ciment 2013-2017 - Appel d'offres ouvert - Délibération modificative
- N° 2013-0296Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Fourniture d'émulsions de bitume - 2013/2017 - Appel d'offres ouvert - Délibération modificative
- N° 2013-0297Infrastructures Routières et Ferroviaires - Accord-cadre de travaux de voirie- autorisation et signature
- N° 2013-0298Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Réalisation des travaux de construction des voies lot n°1 de l'opération d'aménagement du pôle intermodal Saint-Jean sur le territoire de la commune de Bordeaux - Marché n°07Â 157 U -…
- N° 2013-0299Infrastructures Routières et Ferroviaires - BOULIAC - Route de Latresne - Ouverture de la Concertation - Décision - Autorisation
- N° 2013-0300Infrastructures Routières et Ferroviaires - BASSENS - Aménagement d'une piste cyclable dans le quartier du Petit bois du Bousquet -Convention de co maîtrise d'ouvrage avec la ville de Bassens pour l'aménagement des espaces publics - Approbation -…
- N° 2013-0301Infrastructures Routières et Ferroviaires - AMBARES - Convention relative à l'utilisation, l'entretien et la remise en état des voiries communautaires empruntées pour les transports des matériaux et produits nécessaires à la construction de la LGV…
- N° 2013-0302Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Relevé et intégration des panneaux et des arceaux 2 roues dans la base de données de la signalisation verticale permanente de police - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et…
- N° 2013-0303Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marché public - Avenant n°1 - Mission de coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) - Opération Pont Jacques Chaban-Delmas - Approbation - Autorisation de signature
- N° 2013-0304Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mérignac - Association Transtech Aquitaine - Organisation de la manifestation I'Nov Pro le 10 octobre 2013 et programme de transfert d'innovation - Subvention de la Communauté Urbaine -…
- N° 2013-0305Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle CREAHd (Construction Ressources Environnement Aménagement et Habitat durables) - Programme d'actions 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision -…