Documents du Conseil

Finances - SAINT-MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 11 logements individuels locatifs, allée des Gravettes - Emprunts principaux de 448.622 ? et 830.327 ?, de type PLUS, auprès de la CDC -…

Finances - SAINT-MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 3 logements individuels locatifs, allée des Gravettes - Emprunts principaux de 109.493 ? et 197.446 ?, de type PLAI, auprès de la CDC -…

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition en VEFA de 15 logements collectifs locatifs, quartier du Lac, résidence "Ginko Lago", Ilot B2.2 - Emprunts principaux de 510.806 ? et 988.834 ?, de type PLUS,…

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition en VEFA d'un logement collectif locatif, quartier du Lac, résidence "Ginko Lago", Ilot B2.2 - Emprunts principaux de 56.900 ? et 117.769 ?, de type PLUS, auprès de…

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition en VEFA de 6 logements collectifs locatifs, quartier du Lac, résidence "Ginko Lago", Ilot B2.2 - Emprunts principaux de 208.970 ? et 506.822 ?, de type PLAI, auprès…

Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM VILOGIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 7 logements collectifs locatifs, résidence "Novaé", 197-199, avenue Pasteur - Emprunts principaux de 199.776 ? et 328.053 ?, du type PLAI, auprès de la CDC…

Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM VILOGIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 23 logements collectifs locatifs, résidence "Novaé", 197-199, avenue Pasteur - Emprunts principaux de 913.893 ? et 1.602.240 ?, du type PLUS, auprès de la…

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Contrats d'assurances - Appel d'offres ouvert - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Bordeaux - Pont Chaban-Delmas - Souscription d'une police d'assurance "Bris de machines" - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature -

Fonctionnement et Administration Générale - Mise à disposition au profit de notre Etablissement d'un agent de l'A'URBA - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Poste de directeur de la direction des grands travaux et des investissements de déplacements au pôle mobilité - recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision

Fonctionnement et Administration Générale - DRHDS - Filière culturelle - Installation du régime indemnitaire de grade des Assistants de Conservation du Patrimoine et des Bibliothèques - Catégorie B - Décision

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Aménagement numérique - Déploiement de la fibre optique pour tous sur la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Travaux de restructuration de l'hôtel de communauté - Marché N° 08349U - Lot gros oeuvre - Avenant N° 3 - Autorisation.

Fonctionnement et Administration Générale - Commande artistique 3ème phase tramway - Etudes artistiques - Sites de Bruges et Blanquefort - Convention - Autorisation

Urbanisme - Révision simplifiée du plan local d'urbanisme de la Communauté urbaine de Bordeaux - Bordeaux - opération de reconversion de l'îlot Lentillac et de l'îlot des Remparts - bilan de la concertation - constatation - approbation

Urbanisme - Révision simplifiée du plan local d'urbanisme de la Communauté urbaine de Bordeaux - Gradignan - opération d'habitat en centre ville - bilan de la concertation - constatation - approbation

Développement Durable - Association Musiques de Nuit Diffusion - Manifestation "Rendez-vous sous les abeilles" - Subvention 2013 - Décision - Convention - Autorisation

Développement Durable - Le Haillan - Aménagement du site du Moulinat - Rénovation de la toiture du moulin du Moulinat - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation

Développement Durable - Association Observatoire Régional de l'Environnement Poitou-Charentes "ORE Poitou-Charentes" - Réseau Biodiversité en Gironde - Subvention de fonctionnement 2013 - Convention - Décision - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Communauté urbaine de Bordeaux - Ville de Bordeaux - Implantation d'un pigeonnier contraceptif urbain, de coffres couronnes contenant des bouées de sauvetage, et d'une statue en hommage à Monsieur Jacques…

Développement Durable - SMIDDEST - PAPI et SAGE Estuaire - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Actions 2013 - Décision - Convention - Autorisation

Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique ou de vélos pliants - Mise en œuvre de la délibération critère - Attribution et versement de subvention - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de compétitivité mondial Cap Digital - Festival Futur en Seine 2013 - Mise en avant de la filière numérique métropolitaine et aquitaine - Subvention - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association AEC - Programme d'actions 2013 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation