Documents du Conseil

Eau et Assainissement - Territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Fonds de Solidarité Eau - Avenant n° 9 pour la participation 2013 - Décision - Autorisation -

Eau et Assainissement - Marchés Publics - AMO -Système d'Information du service public de l'eau et de l'assainissement - Fonctions métiers et support assainissement et fonctions communes avec l'eau - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement…

Eau et Assainissement - Territoire Communautaire - Développement des réseaux locaux en assainissement - Proposition de programmation 2013 - Adoption

Eau et Assainissement - Ressources de substitution - Convention bi partite de services dans le cadre des études préalables à la création du champ captant "des Landes du Médoc" avec le SMEGREG - Autorisation - Décision -

Eau et Assainissement - Bordeaux - Marché 09238 U - Mises aux normes de la filière de traitement des eaux de la station d'épuration Louis Fargue - Avenant n°5 - Autorisation

Eau et Assainissement - Territoire communautaire - Tarifs des branchements d'assainissement et d'eaux pluviales réalisés sous maîtrise d'ouvrage communautaire - Décision - Autorisation -

Eau et Assainissement - Régie du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) - Rapport d'activité 2012 - Adoption

Eau et Assainissement - Régie de l'Eau Industrielle - Rapport d'activité 2012 - Adoption

Eau et Assainissement - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement -année 2012- Présentation

Développement Durable - Bruges - Parc des Jalles - Semi-marathon des Jalles du 7 juillet 2013 dans le cadre de l'Eté Métropolitain - Subvention de fonctionnement 2013 - Décision - Convention - Autorisation

Développement Durable - Eysines - 9e édition du "Raid des Maraichers" - Samedi 1er juin 2013 - Subvention 2013 - Décision - Convention - Autorisation

Sans Commission - Motion en faveur de la réalisation complète du - Grand Projet ferroviaire du Sud Ouest ( GPSO)

Procès-verbal du conseil métropolitain du 28 juin 2013

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux - Union Nationale du Sport Scolaire de la Gironde (U.N.S.S.) - Organisation du 23ème championnat du Monde I.S.F (International School Fédération) du 14 au 22 avril 2013 - Convention -…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - EESSAT - Bordeaux Gironde Investissement - Programme d'action 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Marchés publics - études pré-opérationnelles d'aménagement de secteurs à vocation économique - appel d'offres ouvert - autorisation de lancement et de signature

Economie, Attractivité et Relations Internationales - EESSAT - Syndicat de la Librairie française - Subvention de la CUB - Convention - Décision - Autorisation.

Urbanisme - Société d'Économie Mixte GIRONDE DEVELOPPEMENT - Augmentation du capital social et liquidation amiable de la Société - Modification des Statuts - Autorisation

Finances - Garanties d'emprunt - Nouveau dispositif de garanties des prêts accordés par la Caisse des Dépôts et Consignations - Décision - Autorisation

Finances - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Compactage de 48 emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification des caractéristiques financières - Garantie - Autorisation

Finances - AMBES - Société Anonyme d'HLM CILIOPEE HABITAT - Charge foncière et acquisition en vente "achevée" de 2 logements collectifs locatifs, Domaine de Beauregard, bâtiments L et K, 2 et 4, avenue du 10 mai 1981 - Emprunts principaux de 53.015 …

Finances - AMBES - Société Anonyme d'HLM CILIOPEE HABITAT - Charge foncière et acquisition en vente "achevée" de 8 logements collectifs locatifs, Domaine de Beauregard, bâtiments L et K, 2 et 4, avenue du 10 mai 1981 - Emprunts principaux de 219.259…

Finances - BEGLES - Société Anonyme d'HLM ICF ATLANTIQUE - Travaux de réhabilitation de 196 logements collectifs locatifs de la résidence "Mussonville" située chemin de Mussonville - Emprunt principal de 5.940.697 ?, de type Réhabilitation, auprès…

Finances - BEGLES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 53 logements collectifs en location-accession, Terre Sud, rue Louis Denis Mallet, résidence "Le Ponant" - Emprunt principal de 6.371.616 ? - Garantie - Autorisation

Finances - BORDEAUX - Fondation du Protestantisme - Extension de la Résidence Sociale Jacques Ellul, 3, rue Jean Descas - Emprunt principal de 20.000 ?, du type PLAI, auprès de la CDC - Garantie à hauteur de 50 %, soit 10.000 ? - Autorisation