Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2013-0432Finances - Communauté urbaine de Bordeaux - Compte de gestion du Receveur des Finances pour l'exercice 2012 - Avis
- N° 2013-0433Finances - Compte Administratif de l'exercice 2012 - Approbation
- N° 2013-0434Finances - Exercice 2013 - Budget Principal et Budgets Annexes - Affectation des résultats constatés au Compte Administratif 2012 - Décision - Adoption
- N° 2013-0435Sans Commission - Cession par la Communauté Urbaine de Bordeaux de 30 % des actions BMA à la ville de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2013-0436Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et construction de 31 logements collectifs locatifs, Ecoquartier "Les Erables", tranche 1 A, rue des Vergers - Emprunts principaux de 686.088 ? et 2.554.561 ?, du type…
- N° 2013-0437Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et construction de 2 logements collectifs locatifs, Ecoquartier "Les Erables", tranche 1 A, rue des Vergers - Emprunts principaux de 48.060 ? et 197.265 ?, du type PLUS,…
- N° 2013-0438Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et construction de 12 logements locatifs, dont 5 collectifs et 7 individuels, Ecoquartier "Les Erables", tranche 1 B, rue des Vergers - Emprunts principaux de 322.587 ?…
- N° 2013-0439Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et construction de 9 logements locatifs, dont 7 collectifs et 2 individuels, Ecoquartier "Les Erables", tranche 1 B, rue des Vergers - Emprunts principaux de 229.072 ?…
- N° 2013-0440Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et construction de 20 logements collectifs locatifs, Ecoquartier "Les Erables", tranche 1 A, rue des Vergers - Emprunts principaux de 450.267 ? et 1.829.780 ?, du type…
- N° 2013-0441Finances - AMBES - Société Anonyme d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en vente "achevée" de 5 logements collectifs locatifs, Domaine de Beauregard, bâtiments A et B, 23 et 25, rue Ampère - Emprunts principaux de 61.966 ? et 203.430 ?, du…
- N° 2013-0442Finances - AMBES - Société Anonyme d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en vente "achevée" de 12 logements collectifs locatifs, Domaine de Beauregard, bâtiments A et B, 23 et 25, rue Ampère - Emprunts principaux de 261.538 ? et 459.624 ?,…
- N° 2013-0443Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM VILOGIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 3 logements collectifs locatifs situés aux Bassins à Flots, Ilot C1, rue de Gironde - Emprunts principaux de 148.776 ? et 275.952 ?, de type PLUS, auprès…
- N° 2013-0444Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM VILOGIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 3 logements collectifs locatifs situés aux Bassins à Flots, Ilot C1, rue de Gironde - Emprunts principaux de 97.066 ? et 168.632 ?, de type PLAI, auprès…
- N° 2013-0445Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM VILOGIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 3 logements collectifs locatifs situés aux Bassins à Flots, Ilot C1, rue de Gironde - Emprunts principaux de 128.744 ? et 237.488 ?, de type PLS, auprès…
- N° 2013-0446Finances - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et construction de 5 logements collectifs locatifs, 24, avenue de la République - Emprunts principaux de 81.867 ? et 203.451 ?, du type PLAI, auprès de la CDC - Garantie -…
- N° 2013-0447Finances - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et construction de 12 logements collectifs locatifs, 24, avenue de la République - Emprunts principaux de 284.716 ? et 821.707 ?, du type PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…
- N° 2013-0448Finances - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et construction de 4 logements collectifs locatifs, 24, avenue de la République - Emprunts principaux de 114.946 ? et 375.745 ?, du type PLS, auprès de la CDC - Garantie -…
- N° 2013-0449Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Construction de 245 logements étudiants, esplanade des Antilles, village E, résidence universitaire "François Mauriac" - Emprunts principaux de 6.750.000 ? et 5.868.331 ?, de type PLS et PHARE,…
- N° 2013-0450Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Construction de 25 logements étudiants, esplanade des Antilles, village E, résidence universitaire "François Mauriac" - Emprunts principaux de 550.000 ? et 529.579 ?, de type PLS et PHARE, auprès…
- N° 2013-0451Finances - FONDS DE PROXIMITE - Affectation du produit de la Taxe Locale d'Équipement collectée en 2012 au Fonds d'Intérêt Communal 2013 et de sa partie supplémentaire à la réalisation de travaux de mise en conformité de la voie et de l'espace…
- N° 2013-0452Finances - Régie des restaurants du personnel et des élus communautaires - Décision modificative n°2 - Adoption
- N° 2013-0453Fonctionnement et Administration Générale - Association Sportive et Culturelle de la Communauté urbaine de Bordeaux (ASCCUB) - subvention de fonctionnement 2013 et solde des subventions 2010, 2011 et 2012 - Convention financière 2013 - Décision -…
- N° 2013-0454Fonctionnement et Administration Générale - Poste d'ingénieur étude hydraulique - recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision
- N° 2013-0455Fonctionnement et Administration Générale - Caisse de Secours et d'Entraide des Sapeurs-Pompiers - Convention du 26 novembre 2001 - Avenant n°12 relatif au versement de la subvention 2013 - Autorisation
- N° 2013-0456Fonctionnement et Administration Générale - Ressources humaines - Modalités d'intégration de personnels de la commune de Martignas sur Jalle - Décision - Autorisation