Documents du Conseil

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Délégation de service public - réseau Métropolitain haut débit de télécommunications INOLIA - Autorisation de signature de l'avenant n°8

Infrastructures Routières et Ferroviaires - LGV SEA - Convention relative au financement des travaux d'élargissement du Pont René Coty prévus dans le cadre du protocole d'Ambarès et Lagrave Indice 2 - Décision - Autorisation

Sans Commission - Convention particulière pour le financement de la seconde phase d'Aliénor système d'exploitation dynamique du trafic sur la rocade bordelaise et ses pénétrantes

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Convention relative au financement de la première phase des études stratégiques sur le développement de l'étoile ferroviaire de Bordeaux

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Restructuration de l'Hôtel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Lot 9 : Energie GTC - Electricité - Sécurité incendie - Appel d'offres ouvert - Avenant N° 4 - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Restructuration de l'hôtel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Lot 2 : Menuiseries extérieures - Verrière - Structure secondaire - Appel d'offres ouvert - Avenant N° 3.

Urbanisme - Elaboration du règlement local de publicité intercommunal de La Communauté urbaine de Bordeaux - Prescription de l'élaboration du règlement local de publicité intercommunal pour la commune de Martignas-sur-Jalle - Ouverture de la…

Urbanisme - Révision du Plan Local d'Urbanisme de La Communauté urbaine de Bordeaux - Prescription de la mise en révision du Plan Local d'Urbanisme de Martignas-sur-Jalle - Intégration dans le PLU 3.1 de La Communauté urbaine de Bordeaux - Ouverture…

Fonctionnement et Administration Générale - Service d'Archéologie préventive- Durée de réalisation des opérations d'archéologie préventive et délégation de compétences par le Conseil de Communauté au Président.

Développement Durable - Gradignan - Itinéraires de découverte des espaces naturels - Acquisition d'une parcelle le long de la Rouille du Moulet - Subvention 2013 - Décision - Convention - Autorisation

Développement Durable - Bordeaux - Aménagement paysager du parc aux Angéliques - Phase 5 - Subvention 2013 - Décision - Convention - Autorisation

Développement Durable - Association interprofessionnelle Régionale Bio Aquitaine "ARBIO Aquitaine" - Amélioration de l'offre alimentaire bio et locale et de la consommation responsable sur le territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux -…

Développement Durable - Villenave d'Ornon - Zone de Préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles (ZPENS) - Plan de gestion de l'Espace Naturel Sensible du Bassin versant de l'Eau Blanche (3e année) - Décision - Convention - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bassens - Avenue Bellerive des Moines - Transfert de gestion par le Grand Port Maritime de Bordeaux au bénéfice de la Communauté urbaine de Bordeaux - Avenant n° 1 - Autorisation - Décision

Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique ou de vélos pliants - Mise en œuvre de la délibération critère - Attribution et versement de subvention - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Territoires Atlantiques - Metro'num 2013 - 19 & 20 septembre 2013 - Hangar 14 - Bordeaux -Subvention de la Cub - Reconduction - Convention - Décision - Autorisation

Urbanisme - Cenon Cité Sellier- Convention financière - versement d'une subvention d'équipement pour la réalisation d'une étude pré-opérationnelle - Convention - Autorisation

Urbanisme - Lormont Génicart - Convention financière Domofrance /Cub relative au raccordement au réseau de chaleur secondaire des résidences « la Ramade » et « Duncan Lewis » - Convention - Autorisation

Urbanisme - Loi n° 95.127 du 8 février 1995 relative aux marché publics et délégation du service public. Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2012 - Tableau récapitulatif des cessions d'immeubles avec coût historique -…

Urbanisme - ADEF - Association des Etudes Foncières - Assises nationales du foncier 2013 - Subvention de fonctionnement - Décision - Convention - Autorisation

Urbanisme - BORDEAUX - Immeuble bâti sis 102 avenue Emile Counord - cadastré RC 97 - Cession à l'OPH Aquitanis - Décision Autorisation

Urbanisme - MERIGNAC - Projet AEROPARC - Acquisition de la propriété de Madame Nellie Croizette sise chemin du Phare et 47 avenue Marcel Dassault - Décision - Autorisation

Urbanisme - CENON - ZAC Mairie Pont Rouge - Secteur A - cession des parcelles communautaires bâties cadastrées AY 334 et 335 à l'OPH Aquitanis - Complément à la délibération n° 2012/687 du 28 septembre 2012 - Décision - Autorisation

Eau et Assainissement - Montant des pénalités applicables dans le cadre du contrat d'affermage de l'assainissement - Exercice 2012 - Décision - Autorisation -

Eau et Assainissement - Marchés Publics n°11341U - Réalisation de collecteur d'assainissement unitaire Amont Carreire / Bordeaux- Mérignac / Rue Eugène Jacquet et rue Francisco Ferrer - Appel d'offres ouvert - Avenant n°1- Décision - Autorisation -