Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2013-0543Economie, Attractivité et Relations Internationales - Salon de l'Entreprise - Remise du Prix « Business Cup » par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation.
- N° 2013-0544Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association La Fabrique Textile - 1er Salon de la Création et des Savoir-faire textiles Parades des Fils - 19-20 octobre 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine Convention - Décision -…
- N° 2013-0545Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Talence Innovation Sud Développement - Programme d'actions 2013 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0546Finances - Projet de budget supplémentaire 2013 - Examen - Décisions - Adoption
- N° 2013-0547Finances - Autorisations de Programme et Crédits de Paiement - Pont Jacques Chaban Delmas - Révision des AP-CP votées par la délibération n° 2011/0167 du 25 mars 2011 - Adoption
- N° 2013-0548Finances - Extension du périmètre de la communauté urbaine de Bordeaux à la commune de Martignas sur Jalle au 1er juillet 2013 - Convention financière
- N° 2013-0549Finances - Fiscalité professionnelle unique - Taxe sur les Surfaces Commerciales (TaSCom) - Modulation du tarif de la taxe - Application d'un coefficient multiplicateur pour 2014 - Dispositions applicables à Martignas-sur-Jalle - Décision
- N° 2013-0550Finances - Dotation Communautaire de Croissance et de Solidarité (DCCS) 2013 - Adoption
- N° 2013-0551Finances - Adhésions aux associations 2013 - Délibération cadre - Décision
- N° 2013-0552Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Réhabilitation des 47 logements collectifs locatifs des bâtiments B et C de la résidence Les Erables, impasse Barrus - Emprunt principal de 2.418.000 ?, du type Réhabilitation, auprès…
- N° 2013-0553Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'Economie Mixte InCité - Acquisition et amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 7 logements collectifs locatifs, situé 3, rue Dumercq - Emprunts principaux de 41.097 ? et 138.372 ?, de type PLAI…
- N° 2013-0554Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'Economie Mixte InCité - Acquisition et amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 2 logements collectifs locatifs, situé 26, rue Buhan - Emprunts principaux de 64.641 ? et 132.399 ?, de type PLUS,…
- N° 2013-0555Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'Economie Mixte InCité - Acquisition et amélioration d'un immeuble permettant la réalisation d'un logement collectif locatif, situé 26, rue Buhan - Emprunts principaux de 19.482 ? et 39.905 ?, de type PLAI,…
- N° 2013-0556Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'Economie Mixte InCité - Acquisition et amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 3 logements collectifs locatifs, situé 19, rue des Pontets - Emprunts principaux de 30.451 ? et 198.151 ?, de type…
- N° 2013-0557Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'Economie Mixte InCité - Acquisition et amélioration d'un immeuble permettant la réalisation d'un logement collectif locatif, situé 19, rue des Pontets - Emprunts principaux de 9.924 ? et 64.575 ?, de type PLAI…
- N° 2013-0558Finances - BORDEAUX - Société Foncière d'HABITAT ET HUMANISME - Acquisition et amélioration d'un immeuble permettant la réalisation d'une maison relais de 21 logements collectifs locatifs, situé 81-83, rue Lachassaigne - Emprunt principal de 458.000…
- N° 2013-0559Finances - BORDEAUX - Société Foncière d'HABITAT ET HUMANISME - Acquisition et amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 2 logements collectifs locatifs, situé 81-83, rue Lachassaigne - Emprunt principal de 51.000 ?, de type PLAI,…
- N° 2013-0560Finances - LORMONT CARRIET-SUD - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 9 logements collectifs locatifs, place Magendie, rues Louis Beydts et Jacques Thibault - Emprunts principaux de 142.724 ? et 508.686 ?, du type…
- N° 2013-0561Finances - LORMONT CARRIET-SUD - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 35 logements collectifs locatifs, place Magendie, rues Louis Beydts et Jacques Thibault - Emprunts principaux de 851.030 ? et 3.298.514 ?, du type…
- N° 2013-0562Finances - DIVERSES COMMUNES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation de 24 résidences - Emprunt principal de 4.791.077 ?, de type Réhabilitation, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation
- N° 2013-0563Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 6 logements collectifs locatifs, résidence Aliénor, lieu-dit Le Caillou, rue du Ronteau Gaillard - Emprunts principaux de 164.822 ? et 318.339 ?,…
- N° 2013-0564Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 14 logements collectifs locatifs, résidence Aliénor, lieu-dit Le Caillou, rue du Ronteau Gaillard - Emprunts principaux de 500.014 ? et 961.033 ?,…
- N° 2013-0565Fonctionnement et Administration Générale - Participation de la CUB au financement de la protection sociale complémentaire des agents - Choix de l'offre et modalités de participation de la CUB - Décisions - Autorisation
- N° 2013-0566Fonctionnement et Administration Générale - Expérimentation du télétravail à La Cub - Validation et lancement de la démarche
- N° 2013-0567Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mise à disposition de la Communauté urbaine de Bordeaux d'un réseau de communications électroniques à haut débit sur la commune de Saint-Médard-en-Jalles - Convention - Décision - Autorisation