Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2013-0518Nouvelle Gouvernance - Association A.D.M.A.A. / Allez Les Filles - Eté Métropolitain - Organisation du Festival Relâche du 28 juin au 7 septembre 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0519Nouvelle Gouvernance - Association Ecrit Cinéma Livre et audiovisuel en Aquitaine - Mise en relation des usagers avec les établissements de lecture public de l'agglomération
- N° 2013-0520Nouvelle Gouvernance - Association Semer le doute - Eté Métropolitain - Organisation du Festival International du Film Indépendant à Bordeaux du 9 au 15 octobre 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision-…
- N° 2013-0521Nouvelle Gouvernance - Association Opéra Pagaï - Eté Métropolitain - Far Ouest du 17 au 27 septembre 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0522Nouvelle Gouvernance - Commission "Urbanisme" - Commission "Transports et Déplacements" - Composition - Modification - Désignations
- N° 2013-0523Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Vente des ferrailles et des batteries provenant des centres de recyclage communautaires - Annulation de la délibération n° 2012/0790 - et autorisation de passer des conventions avec les entreprises ayant…
- N° 2013-0524Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Commune de Pessac - Site du Bourgailh - Avenant n°1 à la convention d'accès et de gestion conclue entre la Communauté Urbaine et la Mairie de Pessac - Autorisation de signature
- N° 2013-0525Développement Durable - Transformation du "Comité de Suivi des Dioxines" en "Comité de Suivi Santé Environnement" - Décision - Désignation
- N° 2013-0526Transports et Déplacements - Appel à projet "Transports Collectifs et Mobilité Durable" - Candidature - - Décision de dépôt de candidature - Demande de subvention - Autorisation
- N° 2013-0527Transports et Déplacements - Suppression du bouchon ferroviaire de Bordeaux mise à 4 voies entre La Benauge et Cenon - Incidences liées à l'infrastructure tramway - - Convention de financement des études et travaux sur le domaine de la Communauté…
- N° 2013-0528Transports et Déplacements - Développement du réseau de transport en commun - 3ème phase du tramway - Extension de la ligne C du tramway de l'agglomération Bordelaise - Liaison Bègles station "Lycée VACLAV HAVEL" / Villenave d'Ornon extra rocade -…
- N° 2013-0529Transports et Déplacements - Eysines - Aménagement de voirie du tramway 3ème phase - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Eclairage public - Subvention d'équipement sous forme de fonds de concours -…
- N° 2013-0530Transports et Déplacements - Le Haillan - Aménagement de voirie du tramway 3ème phase - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Eclairage public - Subvention d'équipement sous forme de fonds de…
- N° 2013-0531Transports et Déplacements - Mérignac - Aménagement de voirie du tramway 3ème phase - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Éclairage public - Subvention d'équipement sous forme de fonds de concours …
- N° 2013-0532Développement Durable - Association Arpenteurs - Projet "capacitation citoyenne" - Subvention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0533Développement Durable - Accompagnement du point info énergie de l'association Union Départementale de la CLCV Gironde - Convention financière 2013 - Approbation - Subvention
- N° 2013-0534Urbanisme - BORDEAUX - ZAC Ravesies Nord - Vente d'un terrain d'une superficie de 2 520 m² représentant l'îlot 22 et développant 2 794 m² SHON à la société ALTAREA-COGEDIM
- N° 2013-0535Urbanisme - Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés - Réaménagement de la rue Kléber à Bordeaux - Confirmation de décision de la section Lafontaine et Mazagran - Adoption - Autorisation
- N° 2013-0536Transports et Déplacements - DSP Transports - Prolongation unilatérale
- N° 2013-0537Transports et Déplacements - Marchés publics - Réseau TBC (tram et bus de la Cub) - Acquisition d'autobus - Programme 2014 - Marché négocié - - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2013-0538Transports et Déplacements - Marchés publics - Exécution de services de transports scolaires sur le territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Commune de Martignas-sur-Jalle - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2013-0539Transports et Déplacements - Réseau communautaire de transports urbains et transports pour personnes à mobilité réduite - Réseau Tbc 2010 - Adaptations
- N° 2013-0540Transports et Déplacements - BORDEAUX - Accueil des XXIVèmes Rencontres Nationales du Transport Public - - Subvention au GART - Décision
- N° 2013-0541Urbanisme - PLH - Délégation des aides à la pierre - Programme d'actions 2013 - Aides en faveur de la réhabilitation du parc privé - Décision
- N° 2013-0542Economie, Attractivité et Relations Internationales - HAUTS DE GARONNE DEVELOPPEMENT - Programme d'action 2013 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation