Documents du Conseil

Finances - LE BOUSCAT - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Travaux de réhabilitation des bâtiments A3, A4 et A5, soit 87 logements collectifs locatifs, de la résidence "Les Ecus III" située rue Jacques Prévert - Emprunt principal de 1.929.367 ?, de…

Finances - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Réhabilitation thermique des 76 logements collectifs locatifs de la résidence "Pasteur 2", avenue Paul Laffargue - Emprunt principal de 885.000 ?, du type Réhabilitation, auprès de…

Finances - LORMONT - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Réhabilitation des 323 logements collectifs locatifs de la résidence "Bois Fleuri", avenue de la Libération - Emprunts principaux de 4.500.000 ?…

Finances - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge financière et construction de 41 logements locatifs, dont 18 collectifs et 23 individuels, 82 avenue du Haillan - Emprunts principaux de 1.540.206 ? et 3.271.188 ?, du…

Finances - LE TAILLAN MEDOC - Société Anonyme Coopérative de Production d'HLM AXANIS - Construction de 14 logements collectifs en location-accession, rue de la Maison des Jeunes, résidence des Vergers - Emprunt principal de 1.600.000 ? - Garantie -…

Finances - TALENCE - Société Nationale Immobilière (SNI) - Construction de 27 logements collectifs locatifs, cours de la Libération, résidence "Santillane" - Emprunt principal de 2.418.865 ?, de type PLS, auprès du Crédit Mutuel - Garantie -…

Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 7 logements collectifs locatifs situés avenue Bon Air - Emprunts principaux de 282.386 ? et 493.572 ?, de type PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…

Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 5 logements collectifs locatifs situés avenue Bon Air - Emprunts principaux de 147.965 ? et 244.431 ?, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie -…

Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 3 logements collectifs locatifs situés avenue Bon Air - Emprunts principaux de 146.318 ? et 272.637 ?, de type PLS, auprès de la CDC - Garantie -…

Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 28 logements collectifs locatifs situés avenue de la Libération, résidence "Les Allées de France" - Emprunts principaux de 914.663 ? et 1.753.787…

Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 12 logements collectifs locatifs situés avenue de la Libération, résidence "Les Allées de France" - Emprunts principaux de 349.701 ? et 651.656 ?…

Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 5 logements collectifs locatifs, 2, rue Léon Gambetta - Emprunts principaux de 170.857 ? et 296.714 ?, du type PLAI, auprès de la CDC -…

Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 15 logements collectifs locatifs, 2, rue Léon Gambetta - Emprunts principaux de 578.847 ? et 1.014.719 ?, du type PLUS, auprès de la CDC -…

Fonctionnement et Administration Générale - Poste de chargé de mission étude et participation de la direction du Conseil de développement durable - Recours à un agent contractuel - Autorisation- Décision

Fonctionnement et Administration Générale - Poste de directeur des entreprises et de l'attractivité - Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Convention constitutive d'un groupement de commandes de terminaux et accessoires à la norme TETRA - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Convention d'échanges de données numériques entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et la Société publique locale la Fabrique Métropolitaine de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux aux Journées des Communautés Urbaines 2013 - Prise en charge aux frais réels de la délégation communautaire - Décision

Fonctionnement et Administration Générale - Association Fonds Régional d'Art Contemporain Aquitaine - subvention pour l'année 2013 relative à la commande artistique tramway - décision

Fonctionnement et Administration Générale - Association Permanences de la littérature - subvention exceptionnelle pour l'année 2013 relative à l'accompagnement des œuvres de la commande artistique tramway - décision

Urbanisme - Révision de la Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager (ZPPAUP) du vieux Lormont en Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) - Mise à l'étude - Désignation des membres de la commission…

Développement Durable - Développement Durable - Animation et préfiguration des Périmètres de Protection des Espaces Agricoles et Naturels Périurbains (PPEANP) et des Zones de Préemption des Espaces Naturels Sensibles (ZPENS) sur le territoire…

Sans Commission - Nouvelles modalités de contrôle et de réfection des fouilles portant mise à jour partielle du règlement général de voirie de la Communauté urbaine de Bordeaux - Adoption

Transports et Déplacements - Sensibilisation à l'écomobilité - Subvention à l'association "Le Réseau Mille-Pattes" - Convention - Approbation - Autorisation de signature

Transports et Déplacements - Sensibilisation à l'écomobilité - Subvention à l'association "GRAINE Aquitaine" - Convention - Approbation - Autorisation de signature