Documents du Conseil

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Gradignan - Soutien au commerce de proximité - Etude préalable à une Opération Urbaine Collective - Codev 2012-2014 FA 0005 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Forum Tertiaire Supérieur du 11 octobre 2013 - Subvention - Adoption d'une convention de partenariat - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bruges - ZAC Fieusal - Secteur Lac Lamothe - Rue Pierre Duhaa et rue de Fieusal - cession d'un terrain communautaire d'environ 1975 m² à la SAS Twins - Décisions

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Commune du Haillan - Association "Les amis de la pelote Basque du Haillan" - Organisation de la Coupe du Monde de pelote basque "Fronton 2020" du 27 octobre au 2 novembre 2013 - Subvention…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Ecosite du Bourgailh - Programme d'actions 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association A.D.E.M - Organisation du 37ème Decastar les 14 et 15 septembre 2013 à Talence - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - EPPV - Gradignan - Soutien au commerce de proximité - Recrutement d'un manager commerce - Codev 2012-2014 FA 0004 - Subvention de la Communuauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Centre Entreprise Communication Avancée (C.E.C.A) - Organisation de la 19ème "Université Hommes - Entreprises" les 28 et 29 août 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux -…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Carbon-Blanc - Soutien au commerce de proximité - Etude préalable à une Opération Urbaine Collective - Codev 2012-2014 FA15 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision -…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Convention cadre de partenariat entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et Pôle Emploi Gironde - Signature - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - MERIGNAC - Aéroparc - Déviation de l'avenue Marcel Dassault - mail ouest - Création d'une voie nouvelle - Arrêt de la concertation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - EYSINES - ZAC Mermoz - Avenue de la Forêt - Cession d'un terrain communautaire à vocation économique de 2 721 m² à la Société France Littoral Développement - Décisions

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - MARCHES PUBLICS - EYSINES - Dans le cadre de la construction du 3ème centre administratif et du garage de la DCTD, aménagement des abords du futur centre, du carrefour Moulineau-Mermoz et…

Finances - Exercice 2013 - Décision Modificative n° 4 - Budget Principal, budget annexe des Déchets Ménagers, budget annexe de l'Assainissement, budget annexe des Transports, budget annexe des Caveaux, budget annexe du Crématorium, budget annexe des…

Finances - Fiscalité professionnelle unique - Cotisation Foncière des Entreprises - - Cotisation minimum - Décision

Finances - Activité transport en commun de la Communauté urbaine de Bordeaux - Mise en place d'une retenue pour frais de remboursement à compter du 1er janvier 2014 - Décision - Autorisation

Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction d'un logement individuel locatif, ZAC Centre, îlot C, 2 avenue Pierre Mendès France - Emprunts principaux de 27.531 ? et 89.239 ?, du type PLAI,…

Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 4 logements individuels locatifs, ZAC Centre, îlot C, 2 avenue Pierre Mendès France - Emprunts principaux de 127.918 ? et 422.841 ?, du type…

Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 5 logements individuels locatifs, ZAC Centre, îlot C, 2 avenue Pierre Mendès France - Emprunts principaux de 142.884 ? et 456.971 ?, du type…

Finances - AMBARES ET LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 12 logements collectifs, ZAC Centre, îlot C, avenue Pierre Mendès France - Emprunts principaux de 333 526 ? et 1 050 659 ?, du type PRUCD,…

Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 3 logements collectifs locatifs, ZAC Centre, îlot C, 2 avenue Pierre Mendès France - Emprunts principaux de 68.586 ? et 211.499 ?, du type…

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Travaux de réhabilitation des 74 logements collectifs locatifs de la résidence "La Virginienne" située passage Fronsac et allée Listrac - Emprunt principal de 1.895.478 ?, de type Réhabilitation,…

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition et amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 3 logements collectifs locatifs situé 47, rue Camille Sauvageau - Emprunts principaux de 168.715 ? et 189.469 ?, de type…

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition et amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 3 logements collectifs locatifs situé 47, rue Camille Sauvageau - Emprunts principaux de 124.309 ? et 126.255 ?, de type…

Finances - LE BOUSCAT - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Travaux de réhabilitation et travaux de réhabilitation énergétique des bâtiments C12, C13, C14 et C15, soit 95 logements collectifs locatifs, de la résidence "Les Ecus I" située 325 à 345,…