Documents du Conseil

Nouvelle Gouvernance - L'Association Agence Médiation culturelle des pays du Sahel - Organisation du Festival Des pays du Sahel - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation

Nouvelle Gouvernance - L'Association Novembre@Bordeaux - Organisation de la manifestation Novart du 14 au 30 novembre 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation

Nouvelle Gouvernance - L'association la Fondation du mémorial de la traite des noirs - Organisation du centenaire Aimé Césaire les 13 et 14 septembre 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Dispositif de soutien financier du recyclage de papiers visés - Renouvellement de la convention entre La Communauté urbaine de Bordeaux et Eco Folio - Autorisation - Signature

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - INformatisation des DOnnées issues de la Collecte - Appel d'offres ouvert - Décisions - Autorisations

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Réalisation des infrastructures de voie ferrée - Communes de Mérignac (ligne A), Bordeaux (lignes B et C) et le centre de maintenance de la Jallère (TRAM 301 lot 1) - Marché…

Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du Parc de stationnement BEAUJON - Marché de maîtrise d'oeuvre - Concours restreint d'architecture et d'ingénierie - Attribution

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux - Ligne C Bègles - Réalisation des ouvrages Estey de Franck et murs de soutènement rue Alexis Labro (OA 304) N°11368U - Avenant n°2

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Tram-train du médoc - Réalisation d'une passerelle et de locaux annexes à Blanquefort pour le Tram train du Médoc - GC4 TTM - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature

Développement Durable - Association Centre Régional d'éco-énergie d'Aquitaine (CREAq) - Subvention de fonctionnement - Décision - Autorisation

Urbanisme - Bordeaux - PAE des Bassins à flot - Charte de fonctionnement de la Maison du Projet et établissement d'une redevance - Décision - Autorisation

Finances - BORDEAUX - ZAC de la Berge du Lac Ginko - CRAC 2011 - Approbation

Urbanisme - Bordeaux - ZAC Coeur de Bastide - CRAC 2012 - Approbation - Décision

Transports et Déplacements - Réseau Tbc- Enquête Fraude 2012-Convention de prise en charge financière par la société Kéolis Bordeaux-Décision-Autorisation

Transports et Déplacements - Transports publics de voyageurs - Intégration de Martignas-sur-Jalle dans la Communauté urbaine de Bordeaux - Transfert - Avenant n°2 à la convention DSP n°12-001 / lot n°18 - avenant n°1 au Marché n°12-0493 - Décision -…

Transports et Déplacements - Transports publics de voyageurs - Intégration de Martignas-sur-Jalle dans la Communauté urbaine de Bordeaux - Résiliation unilatérale pour motif d'intérêt général de la DSP n°12-001/ lot n°18 - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Plan Modalis - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Convention Conseil Général de la Gironde et CUB relative au transport scolaire - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Réseau Tbc-Desserte des communes de Cadaujac et Cestas- Convention du 27 septembre 2010-Avenant n°2-Décision-Autorisation

Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Accord transactionnel DSP Transports - Approbation de la transaction - Adoption

Transports et Déplacements - Réseau communautaire de transports en commun - Délégation de service public - Avenant n°6 - Adoption - Autorisation

Transports et Déplacements - Transports scolaires - Direction territoriale ouest - Convention de délégation partielle de compétence pour l'organisation de circuits avec la commune de Martignas-sur-Jalle - Adoption - Autorisation

Urbanisme - PLH - Union Régionale pour l'Habitat des Jeunes (URHAJ) - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour 2013 - Décision - Autorisation

Urbanisme - Désignation d'un membre titulaire représentant les intercommunalités au sein du Comité de Gestion du Fonds d'Aménagement Urbain (FAU) d'Aquitaine pour une durée de trois ans.

Sans Commission - Bordeaux - Société LE COMPAS - Protocole transactionnel - Décisions