Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2013-0619Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux Aéroparc - OMEGA Systèmes Aquitaine SAS - Aide à l'investissement immobilier - Décision - Autorisation
- N° 2013-0620Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de compétitivité Agrimip Sud Ouest Innovation - Contrat de performance 2013-2018 - Signature - Autorisation
- N° 2013-0621Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux Unitec - Convention d'affaires B4B Imagerie Médicale se déroulant les 2 et 3 octobre 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2013-0622Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de compétitivité Aéronautique Espace et Systèmes Embarqués - Association Aerospace Valley - Programme d'Actions 2013/2014 et Contrat de Performance 2013/2018 - Convention - Décision -…
- N° 2013-0623Développement Durable - Association ACIDD - Organisation de la 11ème édition de l'Université d'été de la communication pour le développement durable. Attribution d'une subvention. Autorisation. Décision.
- N° 2013-0624Urbanisme - LORMONT - ZAC Quai Chaigneau Bichon - CRAC 2012 - Approbation
- N° 2013-0625Urbanisme - Bègles-Villenave d'Ornon- Etudes urbaines conduites par la SPL La Fab- Ouverture de la concertation- Décisions - Autorisations
- N° 2013-0626Urbanisme - AMBARES-ET-LAGRAVE - ZAC "CENTRE VILLE" - Ilot B - Cession d'un terrain communautaire à l'aménageur AQUITANIS - Décisions - Convention - Autorisation
- N° 2013-0627Urbanisme - FLOIRAC rénovation urbaine du quartier Libération - Aménagement d'une allée pour les piétons et les cyclistes (opération P4) - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'Utilité Publique - Approbation - Autorisation
- N° 2013-0628Urbanisme - FLOIRAC rénovation urbaine du quartier Libération .Extension de la place Hilaire Saura et élargissement de la rue de la Gravette (opération E10) - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'Utilité Publique - Approbation -…
- N° 2013-0629Urbanisme - LE TAILLAN-MEDOC-PAE du CHAY- Convention pour la construction de deux classes dans le groupe scolaire Jean POMETAN- Autorisation- Fiche n°2 du contrat de co-développement
- N° 2013-0630Urbanisme - LE TAILLAN-MEDOC - PAE secteur du Chay - Programme des équipements publics - Bilan de la Concertation - Information - Approbation
- N° 2013-0631Urbanisme - SAINT-AUBIN DE MEDOC- PAE secteur des Vignes - Programme des équipements publics - Bilan de la Concertation - Information - Approbation
- N° 2013-0632Urbanisme - Projet de Chaire Deleuze "Métropole, nature, démocratie" - Subvention 2013 à la Fondation Bordeaux Université
- N° 2013-0633Nouvelle Gouvernance - Coordination nationale des conseils de développement - Subvention de fonctionnement 2013 - Décision - Autorisation
- N° 2013-0634Nouvelle Gouvernance - Ville d'Ambarès-et-Lagrave - Expérimentation numérique et médiation culturelle - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0635Nouvelle Gouvernance - Ville de Mérignac - Programme de développement autour de la photographie - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0636Nouvelle Gouvernance - Ville de Pessac - Organisation de la manifestation Vibrations Urbaines du 18 au 27 octobre 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0637Nouvelle Gouvernance - Association MC2A - Organisation du projet Iwalewa haus, 4 vues artistiques de l'Afrique contemporaine du 10 septembre au 10 octobre 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0638Nouvelle Gouvernance - Association Mascarets - Organisation du Festival Nomades du 27 au 28 septembre 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0639Nouvelle Gouvernance - Association Festival International du Film d'Histoire - Organisation du Festival International du Film d'Histoire du 18 au 25 novembre 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision -…
- N° 2013-0640Nouvelle Gouvernance - Association Compagnie Hors Série - Pôle de ressources en danses urbaines organisation du festival Urban Week du 29 avril au 5 mai 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0641Nouvelle Gouvernance - Association Les Grandes Traversées - Organisation du Festival Les Grandes Traversées du 16 au 19 octobre 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0642Nouvelle Gouvernance - Association du Lien Interculturel et Social - Organisation de la manifestation des AOC du 29 novembre au 13 décembre 2013 - Subvention de la Commuanuté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0643Nouvelle Gouvernance - L' association Proxima Centauri - Organisation des rencontres saxophones de l'ASAX du 26 novembre au 1er décembre 2013 - Subvention - Décision - Autorisation