Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2013-0750Economie, Attractivité et Relations Internationales - Caisse Sociale de Développement Local - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2013-0751Economie, Attractivité et Relations Internationales - Convention de partenariat 2013 - Association Régie de Quartier de Cenon - Plan d'actions de la Ressourcerie Cenon Palmer - Décision - Autorisation - Subvention
- N° 2013-0752Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association de préfiguration R³ (Réseau de Réemploi des deux Rives) - Soutien de la Communauté Urbaine au plan d'actions 2013 - Convention - Décision - Subvention
- N° 2013-0753Economie, Attractivité et Relations Internationales - Maison de l'Emploi de Bordeaux - Organisation du Salon du Recrutement en Alternance et des Rencontres Emploi Handicap en 2013 - Subventions de la CUB - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0754Economie, Attractivité et Relations Internationales - Avenant n°1 - Convention financiere 2013 entre la Communaute Urbaine de Bordeaux et Aquitaine Active - Decision - Avenant
- N° 2013-0755Développement Durable - Blanquefort - Parc des Jalles - Festival de la nature du 13 au 15 septembre 2013 - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2013-0600Sans Commission - Représentation de la Communauté urbaine de Bordeaux au sein de l'assemblée constitutive provisoire de l'Université de Bordeaux - Modification - Désignations
- N° 2013-0601Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Marchés à bons de commande - Marché de maîtrise d'Âuvre d'infrastructures de voiries, aménagements espaces publics et ouvrages de génie…
- N° 2013-0602Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Projet d'aménagement des cours de Verdun (entre le cours Xavier Arnozan et la place Tourny), place Tourny, cours Clémenceau, rue du Docteur Nancel Pénard, cours d'Albret, rue Claude Bonnier …
- N° 2013-0603Infrastructures Routières et Ferroviaires - Suppression du bouchon ferroviaire de Bordeaux mise à 4 voies entre La Benauge et Cenon - Convention de financement des études et travaux de voirie sur le domaine de la Communauté urbaine de Bordeaux avec…
- N° 2013-0604Infrastructures Routières et Ferroviaires - LE HAILLAN - MERIGNAC - Contrat de co-développement Fiche "Aéroparc - Boulevard Technologique" - Aménagement de voirie de l'avenue Toussaint Catros au Haillan et de l'avenue du Phare à Mérignac - Arrêt du…
- N° 2013-0605Infrastructures Routières et Ferroviaires - Eysines - Route départementale - Voie nouvelle de liaison entre la rue du Bleu et l'impasse des Graves - Transfert, en pleine et entière propriété, à la Communauté urbaine de Bordeaux par le Conseil…
- N° 2013-0606Infrastructures Routières et Ferroviaires - Martignas-sur-Jalle - Transfert des voies publiques, en pleine propriété, dans le patrimoine de la Communauté urbaine de Bordeaux - Demande de la Communauté urbaine - Autorisation
- N° 2013-0607Infrastructures Routières et Ferroviaires - Programme d'aménagement "Arceaux vélos" pour le stationnement des vélos - Proposition - Adoption
- N° 2013-0608Infrastructures Routières et Ferroviaires - Travaux de sondages et d'essais pour la reconnaissance des sols - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature du marché
- N° 2013-0609Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Fourniture de matériaux de voirie (mélanges hydrocarbonés) - 2013-2017 - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2013-0610Infrastructures Routières et Ferroviaires - Projets de voirie sur différents chantiers- Septembre 2013 - Confirmation de décision de faire - Approbation
- N° 2013-0611Infrastructures Routières et Ferroviaires - Fonds de Proximité d'Intérêt Communal - FIC - Recalage de la Programmation 2013-2014-2015 de la voirie de proximité - Décision
- N° 2013-0612Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - AMBARES - Aménagement de la rue des Goboles et de la rue de Bassens - Marché 12292U - Avenant n°1 - Autorisation
- N° 2013-0613Infrastructures Routières et Ferroviaires - Artigues près Bordeaux - réaménagement du centre bourg - CODEV 2012-2014: FA13 - Eclairage public - fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2013-0614Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Le Bouscat - Aménagement du Boulevard du Maréchal Lyautey - fiche action 0008 - réf. C020690008 - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2013-0615Infrastructures Routières et Ferroviaires - PAREMPUYRE Rue des Palus - Dépôt en préfecture d'un dossier de demande d'autorisation au titre de la loi sur l'Eau - Autorisation
- N° 2013-0616Nouvelle Gouvernance - Association Centre Information Jeunesse Aquitaine (CIJA) - Subvention 2013 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0617Nouvelle Gouvernance - Partenariat avec la Fédération des Radios Associatives de Gironde (FEDERA 33) pour la coproduction d'émissions radiodiffusées et la diffusion de campagnes de communication - Convention de coproduction - Avenant n°1 - Décision …
- N° 2013-0618Nouvelle Gouvernance - Association Club de la Presse de Bordeaux - Subvention 2013 - Décision - Convention - Autorisation de signature