Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19361 résultats
  • N° 2013-0911
    Urbanisme - PESSAC - ZAC Centre Ville - CRAC 2012 Approbation
  • N° 2013-0912
    Urbanisme - PESSAC- ZAC CENTRE VILLE - Résiliation anticipée de la convention publique d'aménagement entre la CUB et Aquitanis pour la réalisation de la ZAC Centre Ville à Pessac - Approbation - Autorisation
  • N° 2013-0913
    Urbanisme - Incite - Rapport des administrateurs sur les Sociétés d'Economie Mixte au titre de la loi du 2 janvier 2002 - Rapport 2013 - Exercice 2012
  • N° 2013-0914
    Urbanisme - GIRONDE DEVELOPPEMENT - Rapport des administrateurs sur les Sociétés d'Economie Mixte au titre de la loi du 2 janvier 2002 - Rapport 2013- Exercice 2012
  • N° 2013-0915
    Urbanisme - BMA - Rapport des administrateurs sur les Sociétés d'Economie Mixte au titre de la loi du 2 janvier 2002- Rapport 2013 - Exercice 2012
  • N° 2013-0916
    Urbanisme - CENON - ZAC CENON Pont rouge - CRAC 2012 - Approbation
  • N° 2013-0917
    Urbanisme - AMBARES - ZAC Centre ville - CRAC 2012- Approbation
  • N° 2013-0918
    Nouvelle Gouvernance - Association Cultuelle Israëlite de la Gironde - Organisation de la commémoration du 70ème anniversaire des rafles de Bordeaux et Gironde - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2013-0919
    Nouvelle Gouvernance - Rectification d'une erreur matérielle dans la délibération n°2013/0642 du 27 septembre 2013 intitulée "Association du Lien Interculturel et Social - Organisation de la manifestation des AOC du 29 novembre au 13 décembre 2013 -…
  • N° 2013-0920
    Nouvelle Gouvernance - Association Pour un Musée Max Linder à Pessac - Création d'un Musée du cinéma à Pessac - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2013-0921
    Nouvelle Gouvernance - Ville de Cenon - Organisation de la manifestation Speed Food le 21 décembre 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - convention - Décision - Autorisation
  • N° 2013-0922
    Nouvelle Gouvernance - Office Artistique de la Région Aquitaine - Organisation de la 3ème édition de Cirque en 5 Départements - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2013-0923
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Dispositif de soutien financier pour le traitement des Déchets Diffus Spécifiques - Convention entre la Communauté urbaine de Bordeaux et Eco-DDS - Autorisation - Signature
  • N° 2013-0924
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Dispositif de soutien financier du recyclage des Déchets d'Eléments d'Ameublement - Convention entre la Communauté urbaine de Bordeaux et Eco-mobilier - Autorisation - Signature
  • N° 2013-0925
    Sans Commission - Marchés Publics - Maîtrise d'œuvre pour la construction d'un atelier carrosserie/peinture bus et tramways au dépôt Achard à Bordeaux - - Avenant n°4 -
  • N° 2013-0926
    Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Travaux de réalisation de caténaires (lignes aériennes de contact) - Communes de Mérignac (ligne A), Bordeaux (lignes B et C) et le centre de maintenance de la Jallère (TRAM 301…
  • N° 2013-0927
    Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux - Fabrication et travaux d'installation et de mise en œuvre des mobiliers de station (MOB 301) - Lot n°1 gros mobiliers - Marché n°12 129U - Avenant n°2
  • N° 2013-0824
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - CARBON-BLANC/LORMONT - requalification de l'ensemble de l'axe central de Carbon-Blanc entre l'avenue Austin Conte et l'avenue de la Gardette à Lormont. Contrat de co-développement 2012-2014. - Arrêt du…
  • N° 2013-0825
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - GRADIGNAN - Aménagement du carrefour du Prieuré de Cayac - - Protocole d'accord - Autorisation
  • N° 2013-0826
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - GRADIGNAN : Aménagement des espaces publics emblématiques du centre-ville. Modification du périmètre de la concertation préalable - Décision - Autorisation.
  • N° 2013-0827
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - MARCHES PUBLICS - 130143U - BLANQUEFORT - Aménagement du boulevard Alcide Lançon (De Gaulle/Europe) - Avenant n° 1 - Autorisation et signature
  • N° 2013-0828
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Bordeaux / le Bouscat - Aménagement définitif de la place Ravezies - Marché de maîtrise d'œuvre - Validation de l'avant-projet et fixation du forfait définitif de rémunération - Avenant…
  • N° 2013-0829
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - IRIS (Institut des Relations Internationales et Stratégiques) - Organisation du Colloque Européen "Industrie de Défense et de Haute Technologie" - Mérignac - Convention - Décision - Autorisation -
  • N° 2013-0830
    Urbanisme - PESSAC - PAE Eco quartier du Pontet - Modification du Programme d'Aménagement d'Ensemble - Décision - Autorisation
  • N° 2013-0831
    Urbanisme - Ecole Nationale Supérieure d'Architecture et de Paysage de Bordeaux - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation