Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2013-0725
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association La Ronde des Quartiers de Bordeaux - Manifestation "Le Bon Goût d'Aquitaine" - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2013-0726
    Urbanisme - "Plateforme de mobilité durable de l'association Voiture & Co" - Renouvellement en 2013 de la Convention entre la Communauté urbaine de Bordeaux et l'association Autorisation- Décision
  • N° 2013-0727
    Urbanisme - Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés de la ville de Bordeaux- Adhésion de la Cub à la convention de Gestion Urbaine de Proximité (2013/2018) - Décision
  • N° 2013-0728
    Urbanisme - Convention de partenariat entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et le Garage Moderne pour la mise en œuvre d'un chantier école qualification nouvelle chance "mécanique automobile" - Renouvellement Année 2013 - Décision - Autorisation
  • N° 2013-0729
    Urbanisme - LE TAILLAN-MEDOC - Parcelles de terrain non bâties situées Chemin de Brame Pan, cadastrées BH 94-99-102-106-107 - Cession à l'O.P.H. Gironde Habitat - Décision
  • N° 2013-0730
    Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - PAE du Centre Bourg - Acquisition de l'immeuble bâti sis 62 avenue de Soulac - cadastré AS 574 - AS 742 et AS 743 appartenant à Monsieur et Madame Laroza - Décision - Autorisation
  • N° 2013-0731
    Urbanisme - PESSAC - Terrain nu sis rue Adrien Ducourt - cadastré BO 588 partie - Cession à l'OPH Aquitanis - Décision
  • N° 2013-0732
    Urbanisme - BORDEAUX - Opération EURATLANTIQUE - Cession à l'Etablissement Public d'Aménagement Bordeaux EURATLANTIQUE d'un ténement foncier d'environ 7 789 m² sis rue Letellier et quai Deschamps - Décision - Autorisation
  • N° 2013-0733
    Urbanisme - CENON - immeuble sis 15 cours Victor Hugo - cadastré AY 248 - Mise à disposition et cession à la Commune - Décision
  • N° 2013-0734
    Urbanisme - BORDEAUX - rue de la Cape - NC 1 - Nouvelle SA Immobilière Grand Lebrun - Acquisition partielle - Mise à l'alignement de la rue de la Cape - 13 A 149
  • N° 2013-0735
    Urbanisme - LE HAILLAN - Rétrocession de la parcelle communautaire cadastrée AD 72 sise lieudit "Moriès" à l'Association Syndicale Libre "La Prairie"
  • N° 2013-0736
    Urbanisme - PESSAC - avenue de Magellan - Réalisation d'un giratoire - Acquisition d'une emprise de 1 173 m² environ à détacher de la parcelle EO 17 appartenant à l'Omnium de Gestion Immobilière d'Ile de France
  • N° 2013-0737
    Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - PAE du Centre Bourg - Acquisition de l'immeuble bâti sis 13 bis rue de la Croix - cadastré AM 313 et appartenant aux consorts Puyrigaud
  • N° 2013-0738
    Urbanisme - BASSENS - Quai Français - Projet de sécurisation des itinéraires poids lourds - Propriété de la SA Silo Portuaire de Bordeaux Letierce (SPBL)
  • N° 2013-0739
    Urbanisme - BORDEAUX - ER - T2037 du PLU - Création d'une voie nouvelle entre les rues Chantecrit et Surson - Acquisition d'une emprise de terrain nu d'une contenance de 345 m² cadastrée RS 145p appartenant à la SCCV Jardin Dupaty
  • N° 2013-0740
    Urbanisme - SAINT MEDARD EN JALLES - Avenue de Capeyron - IR 9 - Consorts MONPEAT-GABORIAUD-CHATEAU-REYNAUD- Acquisition totale - Aménagement voie d'accès et giratoire, opération Galaxie 3
  • N° 2013-0741
    Urbanisme - EYSINES - Aménagement du secteur du Vignan - Transactions avec l'OPH Gironde Habitat - Cession à Gironde Habitat d'un terrain de 2 074 m² - Acquisition par la Communauté urbaine de Bordeaux d'un terrain de 4 269 m² - Décision -…
  • N° 2013-0742
    Urbanisme - TALENCE - secteur Peybouquey - cession de 2 terrains nus d'une contenance totale d'environ 11 078 m² à la SA d'HLM Domofrance - Décisions - Autorisation
  • N° 2013-0743
    Eau et Assainissement - Territoire communautaire - Convention de partenariat entre la SEPANSO, la SGAC et la Cub pour l'exploitation de 10 sites du service de l'assainissement comme réservoirs de Biodiversité - Décision - Autorisation -
  • N° 2013-0744
    Eau et Assainissement - GRADIGNAN - Ruisseau de l'Eau Bourde - Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux aux travaux d'amélioration hydraulique à réaliser par la commune - Convention - Décision - Autorisation -
  • N° 2013-0745
    Eau et Assainissement - Villenave-d'Ornon - Réalisation du bassin de retenue d'eaux pluviales "Pierre Curie" - Marché de maîtrise d'œuvre n° 11182 U - Avenant n° 2 - Modification du coût des travaux et de la rémunération du maître d'œuvre -…
  • N° 2013-0746
    Eau et Assainissement - Territoire Communautaire - Convention d'échanges et de prestations de mise à jour de données numériques entre la Société de Gestion de l'assainissement de la Cub et la Cub - Décision - Autorisation
  • N° 2013-0747
    Eau et Assainissement - Fonds de Proximité d'Intérêt Communal - FIC - Recalage de la programmation 2013-2014-2015 de l'Assainissement Eaux Pluviales - Adoption
  • N° 2013-0748
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association pour le Droit à l'Initiative Economique (ADIE) - Soutien de la Communauté Urbaine de Bordeaux au plan d'action et au dispositif Créa'Jeunes pour 2013 - Subvention - Convention -…
  • N° 2013-0749
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Renouvellement de l'engagement de la Communauté Urbaine de Bordeaux dans la campagne "Territoires de commerce équitable" - Décision - Autorisation