Documents du Conseil

Urbanisme - Schéma de Cohérence Territoriale de l'Aire Métropolitaine bordelaise - Avis de la Cub sur le projet arrêté le 11 juillet 2013

Développement Durable - FRCIVAM - Développement des activités agricoles sur la Communauté urbaine de Bordeaux - Programme de travail 2013 - Subvention de fonctionnement 2013 - Décision - Convention - Autorisation

Développement Durable - Villenave d'Ornon - Construction de la Ferme de Baugé et projet d'exploitation en élevage ovin et caprin - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation

Développement Durable - Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM) - Communauté urbaine de Bordeaux - Programme d'actions dans le domaine des risques géologiques - Décision - Convention - Autorisation

Développement Durable - Bordeaux - Réalisation de deux postes d'accueil de paquebots fluviaux - Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux - Subvention d'équipement - Décision - Convention - Autorisation

Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique ou de vélos pliants - Mise en œuvre de la délibération critère - Attribution et versement de subvention - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Médias-cité - Programme d'actions 2013 - Subvention de la communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'abattoir - Clôture du budget de la Régie - Reprise au Budget Principal de la Communauté de l'actif et du passif du bilan de clôture- Décision - Autorisation

Urbanisme - BORDEAUX - ER P 299 du PLU - Elargissement de la rue Léo Saignat - Acquisition d'une emprise de terrain nu cadastrée HV 119p appartenant à la SA d'HLM Domofrance

Urbanisme - Bordeaux - immeuble bâti sis 59 rue Joseph Brunet appartenant à l'Etat (Ministère de la défense) - Acquisition - cession à l'OPH Gironde Habitat - DECISION - AUTORISATION

Urbanisme - BLANQUEFORT - Opération P 208 - avenue du 8 mai 1945 - Aménagement d'un cheminement doux - Transactions avec la Société Immobilière Sud Atlantique - cession d'un terrain de 2 532 m² - Acquisition par la Communauté urbaine de Bordeaux d…

Urbanisme - Ambarès et Lagrave - Immeuble sis 10 rue Edmond FAULAT - Lot de copropriété n° 13 - Mise à disposition et cession à la Commune - Décision

Sans Commission - Mise en vente par adjudication d'immeubles communautaires constituant des délaissés d'opération - Autorisation - Décision

Eau et Assainissement - Territoire communautaire- Convention d'échanges de données numériques entre Lyonnaise des Eaux/Cub - Décision - Autorisation -

Eau et Assainissement - Partage de l'actif et du passif entre le Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau Potable et d'Assainissement de Carignan-de-Bordeaux, Cénac, Latresne (SIEA) et la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision -…

Eau et Assainissement - Convention de fourniture d'eau potable auprès du Syndicat Intercommunal d'adduction d'Eau potable et d'Assainissement (SIEA) de Carignan-de-Bordeaux, Cénac, Latresne pour l'alimentation de la commune de Bouliac - Autorisation…

Sans Commission - MOTION - Pour une gouvernance du SCOT renouvelée

Sans Commission - Voeu relatif à l'étude de la hausse de la TVA sur les transports publics

Procès-verbal du conseil métropolitain du 25 octobre 2013

Transports et Déplacements - Association Vélo Cité - Subvention de fonctionnement 2013 - - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique ou de vélos pliants - Mise en œuvre de la délibération critère - - Attribution et versement de subvention - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Bordeaux Games - Programme d'actions 2013 - subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association pour la Fondation Internet Nouvelle Génération (FING) - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux au programme d'actions 2013 - Etude de conditions favorables à l'émergence d…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Services et démocratie numériques Cap Sciences - Projet "INMEDIATS" - Modification délibération du 31 mai 2013 - Participation financière 2013 de la Communauté urbaine de Bordeaux - Décision -…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Open Data France - Adhésion - Décision - Autorisation - Désignation