Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2013-1004Urbanisme - BORDEAUX - Ilot de la Grenouillère - cession à la Maison Protestante de retraite d'un terrain nu d'environ 4 533 m² - Décisions - Autorisation
- N° 2013-1005Eau et Assainissement - Ambarès et Lagrave - Extension du cimetière communal - Renforcement du réseau d'assainissement. Délégation de la maîtrise d'ouvrage de la Communauté urbaine de Bordeaux. Mise à disposition des services de la Communauté…
- N° 2013-1006Sans Commission - Versement d'une aide financière exceptionnelle dans le cadre du typhon survenu le 8 novembre 2013 aux Philippines. - Décision
- N° 2013-0960Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration de 4 logements collectifs locatifs, 139 rue Sainte Catherine - Emprunt complémentaire de 267.077 ?, du type PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation - -
- N° 2013-0961Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 25 logements collectifs locatifs, Le Clos Sarnesi, 2 chemin de Sarcignan - Emprunts de 147.978 ? et 327.281 ?, du type PLAI, et de 800.433 ?…
- N° 2013-0962Fonctionnement et Administration Générale - Recours à des assistances extérieures sous forme de vacations - Décision
- N° 2013-0963Fonctionnement et Administration Générale - Association Sportive et Culturelle de la CUB - avenant pour l'année 2013 à la précédente convention triennale d'objectifs, y compris la mise à disposition du personnel - Décision - Autorisation
- N° 2013-0964Economie, Attractivité et Relations Internationales - Délégation de service public - Inolia - Décision - Autorisation - Avenant n° 9
- N° 2013-0965Economie, Attractivité et Relations Internationales - Rapport INOLIA portant sur l'exécution de la délégation de service public du réseau haut débit en 2012
- N° 2013-0966Economie, Attractivité et Relations Internationales - Convention de co-développement de réseaux de communications électroniques entre la Communauté urbaine de Bordeaux et le Syndicat Mixte Gironde Numérique - Signature - Autorisation
- N° 2013-0967Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Services de télécommunications - AOO - Autorisation
- N° 2013-0968Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Maintenance et exploitation du réseau radio à la norme TETRA - AOO - Autorisation
- N° 2013-0969Fonctionnement et Administration Générale - Convention d'échanges de données numériques entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et l'Agence d'Urbanisme Bordeaux Métropole Aquitaine (a'urba)
- N° 2013-0970Fonctionnement et Administration Générale - Système d'Information Géographique - Avenant n°1 à la Convention de partenariat pour la mise à disposition de données numériques entre le Groupement d'Intérêt Public Aménagement du Territoire et Gestion…
- N° 2013-0971Fonctionnement et Administration Générale - Groupe scolaire Stendhal. Transfert en pleine propriété à la Commune de Bordeaux. Convention - Autorisation.
- N° 2013-0972Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Restructuration de l'hôtel de la Communauté urbaine de Bordeaux. Contrôle technique. Marché n°06006U - Avenant n°2. Autorisation
- N° 2013-0973Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Restructuration de l'hôtel de la Communauté urbaine de Bordeaux. Lot 4 : Serrurerie - Habillage des façades. Marché 12089U - Avenant n° 2. Autorisation.
- N° 2013-0974Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Restructuration de l'hôtel de la Communauté urbaine de Bordeaux - Lot 7 : Chauffage - climatisation - Ventilation - Plomberie - Sanitaire - Faux plafonds rayonnants - Marché N° 09173U -…
- N° 2013-0975Urbanisme - Partenariat avec l'A'urba - Convention de mise à disposition d'un espace de stockage - Autorisation - Approbation
- N° 2013-0976Développement Durable - Convention-cadre "Trottoirs plantés" - Création de mini fosses de plantation ou installation de jardinières posées sur le sol ou plantations en pleine terre sur les trottoirs - Décision - Approbation - Convention
- N° 2013-0977Développement Durable - Association Développement Initiatives Démocratie Echanges Engagement (D.I.D.E.E.) - Jardin partagé expérimental à Lormont Carriet - Subvention 2013 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0978Développement Durable - Association Place aux jardins - Développement des dynamiques jardins partagés sur le territoire communautaire - Subvention 2013 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0979Infrastructures Routières et Ferroviaires - Utilisation du surplus de la Taxe Locale d'Equipement pour des opérations de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics qui relèvent de la Communauté urbaine de Bordeaux - Avenant n° 1 à la…
- N° 2013-0980Infrastructures Routières et Ferroviaires - Commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées - Présentation du bilan 2012 - Adoption
- N° 2013-0981Transports et Déplacements - Gestion et exploitation des parcs de stationnement - Présentation du rapport annuel d'activité de la régie PARCUB - Activité Stationnement et Exploitation du service public de la fourrière - ANNEE 2012