Documents du Conseil

Finances - Communauté Urbaine de Bordeaux - Orientations générales pour le budget primitif 2014 - Débat.

Finances - Exercice 2013 - Budget Principal et budgets annexes : Décision modificative n° 5 - Budget de la régie de l'Eau Industrielle : Décision modificative n° 2 - Adoption

Finances - BRUGES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 33 logements collectifs en location-accession, rue Fragonard, résidence "Les Villas du Lac III" - Emprunt principal de 3.852.742 ? - Garantie - Autorisation

Finances - LORMONT Génicart - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 45 logements locatifs, dont 16 collectifs et 29 individuels, "La Ramade", avenue de Paris - Emprunt complémentaire de 593.313 ?, du type PLS, auprès…

Finances - PESSAC - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de la résidence sociale "Séquoia" comprenant 12 logements collectifs locatifs pour 16 places, avenue Roger Chaumet,…

Finances - EXERCICE 2013 - Admissions en non valeur - Décision

Finances - Budget annexe Parcs de stationnement -Clôture du budget- - Reprise au Budget Principal de la Communauté des excédents d'investissement et de fonctionnement - Décision - Autorisation

Finances - Budget Annexe de l'Abattoir - Clôture du budget - Reprise au Budget Principal de la Communauté de l'excédent d'investissement- Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Achats de vêtements de travail, d'équipements de protection individuelle et leurs accessoires, en vue de la protection des agents communautaires, programmes 2014-2015-2016-2017. Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Projet d'extension de la gare de Bordeaux St Jean côté Belcier : convention de financement et avenant n°1 à la convention des études d'avant-projet

Fonctionnement et Administration Générale - Société Protectrice des Animaux de Bordeaux et du Sud-Ouest (S.P.A.). Refuge pour les animaux - subvention de fonctionnement de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour 2013 - Autorisation

Urbanisme - Révision de la Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager (ZPPAUP) cité Frugès Le Corbusier à Pessac en Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) - Mise à l'étude - Désignation des membres de…

Développement Durable - Bassens - Parc des coteaux : aménagements paysagers, de cheminements doux et d'itinéraires transversaux - Subvention 2013 - Décision - Convention - Autorisation

Développement Durable - Pessac - Plan de gestion du Bois des Sources du Peugue - Création d'un sentier d'interprétation et de zones de quiétude pour la faune - Fonds de concours 2013 - Décision - Convention - Autorisation

Développement Durable - Bassens - Parc des coteaux : aménagements paysagers, de cheminements doux et d'itinéraires transversaux - Parc de Beauval - Fonds de concours 2013 - Décision - Convention - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Communauté urbaine de Bordeaux - Implantation de panneaux publicitaires CDA PUBLIMEDIA sur le territoire de la commune d'Eysines - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public routier de la…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Communauté urbaine de Bordeaux - Implantation des abris voyageurs Clear Channel - Phases I, II, III, et IV du marché de mise à disposition d'abris voyageurs et de services d'intermodalité pour le réseau…

Transports et Déplacements - Enquête Nationale Marchandises en Ville - Conventions attributives de subventions de la Région Aquitaine, du Département de la Gironde, de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux - Approbation - Autorisation

Développement Durable - SIBVAM - SIJALAG - Protection contre les inondations fluviomaritimes - Subventions aux syndicats de gestion SIBVAM et SIJALAG - Subventions d'investissement - Décision - Convention - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - COOP&BAT Coopérative d'Activités et d'Emplois dédié au Bâtiment et à l'Eco-construction - Programme d'actions 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mérignac Zone Industrielle du Phare - Projet de pôle ESS UNADEV - Aide à l'investissement immobilier - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - COOP'ALPHA Coopérative d'activités et d'emploi - Programme d'action 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Subventions 2013 en faveur des structures de l'Economie sociale et solidaire pour la gestion des déchets non ménagers (collecte porte à porte) - Subvention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mois de l'ESS 2013 - Projet média inter couveuses et coopératives - Subvention de la CUB - Convention- Décision - Autorisation. -

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Maison Initiative Entrepreneuriat - MIE - Programme d'actions 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.