Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19361 résultats
- N° 2014-0145Economie, Attractivité et Relations Internationales - Transmission de données relatives à l'implantation de l'infrastructure de Boucle locale de télécommunications. Conditions - Signature de la convention de mise à disposition par le Conseil…
- N° 2014-0146Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Restructuration de l'Hôtel de la Communauté urbaine de bordeaux. Lot n° 1 : Gros oeuvre - Etanchéité - Structure métallique. Marché n° 08-349U - Avenant n° 4.
- N° 2014-0147Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Prestation de traiteurs - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2014-0148Urbanisme - BEGLES - VILLENAVE D'ORNON - Développement du réseau de transport en commun - 3ème phase du tramway - Extension de la ligne C du tramway de l'agglomération Bordelaise - Liaison Bègles station "Lycée Vaclav Havel" / Villenave d'Ornon…
- N° 2014-0149Urbanisme - Projet de ZAC Saint-Jean Belcier à Bordeaux - Mise en compatibilité du PLU - Application des articles L123-14, L123-14-2 et R123-23-1 du code de l'urbanisme
- N° 2014-0150Urbanisme - 7ème modification du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté urbaine de Bordeaux - Approbation
- N° 2014-0151Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté urbaine de Bordeaux - Bordeaux - Opération de restructuration groupe scolaire Albert Le Grand - Bilan de la concertation - Arrêt - Approbation
- N° 2014-0152Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de La Communauté urbaine de Bordeaux - Bordeaux - Opération de restructuration du centre Louis Beaulieu - Approbation
- N° 2014-0153Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté urbaine de Bordeaux - Eysines - Projet de création d'un jardin des loisirs - Bilan de la concertation - Arrêt - Approbation
- N° 2014-0154Transports et Déplacements - BEGLES - VILLENAVE D'ORNON - Développement du réseau de transport en commun - 3ème phase du tramway - Extension de la ligne C du tramway de l'agglomération Bordelaise - Liaison Bègles station "Lycée VACLAV HAVEL" /…
- N° 2014-0155Développement Durable - Le Haillan - Maison du Meunier - Rénovation de la toiture - Contrat de co-développement 2012-2014 - Subvention - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2014-0156Développement Durable - Pessac - Contrat de codéveloppement 2012-2014 - Démarche jardins citoyens - Création de jardins citoyens au Pontet - 2ème tranche - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2014-0157Développement Durable - Cenon - Contrat de codéveloppement 2012-2014 - Mise en valeur du parc Palmer - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2014-0158Développement Durable - Association Arbres et Paysages en Gironde (AP33) - Programme d'actions 2014 - Valorisation du patrimoine arboré des haies sur le territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Subvention de fonctionnement - Décision -…
- N° 2014-0159Développement Durable - TALENCE - Aménagement paysager parc dit "Bel Air", rue Georges Pompidou - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 1.5_RAA_20140214Recueil des actes administratifs du Conseil du 14 février 2014
- N° 1.5_RAA_20140214-P.L.URecueil des actes administratifs du Conseil du 14 février 2014 - PLU-7eme-modification
- N° 3_PVA-20140214Procès-verbal du conseil métropolitain du 14 février 2014
- N° 2014-0001Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - BORDEAUX - Aménagement de la place Tourny et des cours de Verdun et Clémenceau - Marché de maîtrise d'oeuvre - Attribution et Autorisation de signature
- N° 2014-0002Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Fourniture de matériaux de voirie (Granulats) - 2014-2018 - Marché négocié après appel d'offres ouvert infructueux - Autorisation de signature
- N° 2014-0003Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Convention de co-maîtrise d'ouvrage concernant la réalisation du trottoir du cours de la Marne sur la place André Meunier- Approbation - Autorisation
- N° 2014-0004Infrastructures Routières et Ferroviaires - CARBON-BLANC/LORMONT : requalification de l'ensemble de l'axe central de Carbon-Blanc entre l'avenue Austin Conte et l'avenue de la Gardette à Lormont. Contrat de co-développement 2012/2014 - Dossier…
- N° 2014-0005Infrastructures Routières et Ferroviaires - SAINT-AUBIN DE MEDOC - Route départementale n° 1215 Route de Saint- Médard accès zone artisanale Euromédoc. - Aménagement du carrefour de Bébian - Convention de co-maîtrise d'ouvrage - Autorisation
- N° 2014-0006Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - BRUGES SIM Bordeaux Fret - Aménagement d'un giratoire allée de la Réserve / rue de Fieuzal - Appel d'offres ouvert - Résiliation
- N° 2014-0007Nouvelle Gouvernance - Marchés publics - Prestations photographiques pour le compte de la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature