Documents du Conseil

Finances - Opération Pionniers - Financement européen 2007-2013 - Objectif Compétitivité régionale et Emploi - Approbation - Autorisation

Finances - Programme d'actions dans le domaine des risques géologiques - Financements européens 2007-2013 - Objectif Compétitivité régionale et Emploi - Approbation - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - SBEPEC -Rapport des administrateurs sur les Sociétés d'Economie Mixte au titre de la loi du 2 janvier 2002- Rapport 2013- Exercice 2012

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Marché International de l'Immobilier (MIPIM) - Bilan 2013 - Perspectives 2014 - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Maison de l'Emploi de Bordeaux - Soutien de la Communauté Urbaine aux plans d'action spécifiques de l'association - Plateforme à Initiatives et Chantiers formation - Conventions - Décision -…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Convention cadre de partenariat 2014-2015 entre la Communauté urbaine de Bordeaux et la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de région Aquitaine (section Gironde) - Convention - Décision -…

Finances - Fixation des Tarifs et Redevances des Services Publics pour 2014 - Adoption - Décision

Finances - Projet de budget primitif pour l'exercice 2014 - Adoption.

Finances - Budgets des services à caractère industriel et commercial de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour l'exercice 2014 - Octroi de subventions par le budget Principal - Autorisation

Finances - Exercice 2013 - Décision Modificative n° 6 - Budget Principal et budgets annexes - Adoption

Finances - Règlement expérimental de gestion en Autorisations de Programme et Crédits de Paiement - Approbation

Finances - Programme d'investissement 2014 - Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP-CP) - Révision des AP-CP votées par la délibération n° 2011/0167 du 25 mars 2011 - Adoption

Finances - Autorisation de Programme et Crédits de Paiement - 3ème phase de TCSP - Révision des AP-CP votées par la délibération n° 2011/0264 du 29 avril 2011 - Adoption

Finances - Régime de Fiscalité Professionnelle Unique - Dotation Communautaire de Croissance et de Solidarité "Garantie" (DCCS) 2014 - Décision

Finances - Régime de Fiscalité Professionnelle Unique (FPU) - Attributions de compensation pour l'exercice 2014 - Décision

Finances - Contrats de financement long terme renouvelables souscrits par la Communauté urbaine de Bordeaux - Autorisations budgétaires sur l'exercice 2014 - Décision

Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Réhabilitation des 15 logements collectifs locatifs du bâtiment B de la résidence "Les Erables", impasse Barrus - Emprunts de 672.543 ?, de type PAM, et 210.000 ?, de type PAM Eco-prêt,…

Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Réhabilitation des 32 logements collectifs locatifs du bâtiment C de la résidence "Les Erables", impasse Barrus - Emprunts de 1.434.757 ?, de type PAM, et 448.000 ?, de type PAM Eco…

Finances - BORDEAUX - Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés (PNRQAD) - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration de 11 logements collectifs locatifs, 35 rue des Augustins - Emprunts de 107.726 ? et…

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 56 logements collectifs locatifs, 15 bis rue Léo Saignat - Emprunts de 505.077 ? et 1.595.937 ?, du type PLAI, et de 1.203.245 ? et 3.397.983 ?, du type PLUS…

Sans Commission - Représentation de la Communauté urbaine de Bordeaux au sein du conseil d'administration de l'Université de Bordeaux - Désignations

Sans Commission - Indemnisation des commerçants victimes de préjudices du fait des travaux

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements - Décembre 2013 - Projets de Voirie - Décision de faire - Confirmation de décision de faire - Approbation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Franchissement Jean-Jacques Bosc - - Marché de maîtrise d'œuvre, concours d'architecture et ingénierie - - Attribution - Autorisation de signer le marché.

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Projets de voirie sur différents chantiers - décembre 2013 - Confirmation de décision de faire - Approbation