Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19361 résultats
- N° 2014-0070Economie, Attractivité et Relations Internationales - Technopole de l'agglomération bordelaise - Bordeaux Technowest - Programme d'actions 2014 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0071Développement Durable - Maison de la Nature et de l'Environnement Bordeaux Aquitaine. Subvention de fonctionnement. Décision. Autorisation
- N° 2014-0072Développement Durable - Partenariat Communauté Urbaine de Bordeaux. Agence Locale de l'Energie et du Climat. Montant de la subvention annuelle pour 2014. Décision. Autorisation.
- N° 2014-0073Développement Durable - Résorption des points noirs bruit du réseau ferroviaire sur le territoire communautaire - Avenant n° 1 - Décision - Autorisation de signature
- N° 2014-0074Urbanisme - Artigues-Près-Bordeaux, secteur Feydeau - Convention de Projet Urbain Partenarial entre la Communauté urbaine de Bordeaux, Décathlon, Immo Mousquetaires et Jardiland
- N° 2014-0075Urbanisme - BRUGES - ZAC LES VERGERS DU TASTA - Dossier modificatif de ZAC n°3 - Actualisation du programme des équipements publics et du programme de construction - APPROBATION - AUTORISATION - PREVISION
- N° 2014-0076Urbanisme - Bruges - ZAC du Tasta - Marché à bon de commande N°12327U - d'architecte paysagiste urbaniste - avenant N°2 - autorisation -
- N° 2014-0077Urbanisme - Pessac - ZAC Centre Ville - Création d'une comptabilité distincte dédiée au suivi de la ZAC - Décision - Approbation
- N° 2014-0078Nouvelle Gouvernance - FLOIRAC - ZAC DES QUAIS - Grande salle de spectacle - Bilan de la concertation - Décision
- N° 2014-0079Nouvelle Gouvernance - Floirac - Grande salle de spectacles - Concession de travaux publics portant BEA - Choix du Concessionnaire - Indemnisation des candidats non retenus - Décision - Autorisation
- N° 2014-0080Nouvelle Gouvernance - Règlement d¿intervention en matière de soutien au financement d¿équipements sportifs (construction, aménagement, rénovation) - Approbation
- N° 2014-0081Economie, Attractivité et Relations Internationales - Commune de Saint-Médard-en-Jalles- Aménagement et mise en place d'un tiers- lieu - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2014-0082Nouvelle Gouvernance - Oeuvres d'art les refuges périurbains - Convention de cession entre l'association Bruit du Frigo, l'association Zébra 3/Buy-Sellf, M. Stéphane Thidet et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Modalités - Autorisation - Approbation
- N° 2014-0083Nouvelle Gouvernance - EPCC Le Carré-Les Colonnes - Organisation du Festival des souris, des hommes du 16 janvier au 01 février 2014 - Subvention de Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0084Nouvelle Gouvernance - Association Office Culturel et Artistique d'Artigues-près-Bordeaux - Le Cuvier - Organisation du festival Pouce! du 29 janvier au 13 février 2014 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0085Nouvelle Gouvernance - Association Bordeaux Rock - Organisation de la 10ème édition du festival Bordeaux Rock du 21 au 26 janvier 2014 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0086Nouvelle Gouvernance - Association Parallèles Attitudes Diffusion - Organisation du Carnaval des deux Rives du 14 janvier au 1er mars 2014 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0087Nouvelle Gouvernance - Association Les arts au mur - Programme d'actions 2014 de l'Artothèque de Pessac - Subvention de fonctionnement de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0088Nouvelle Gouvernance - Ville du Bouscat - Organisation du Salon du livre jeunesse les 27 et 28 mars 2014 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0089Nouvelle Gouvernance - Association Grandpiano - Organisation du festival 1,2,3, Musique! du 21 mars au 1er avril 2014 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0090Nouvelle Gouvernance - Théâtre national de Bordeaux en Aquitaine - Organisation de la Nuit des idées le 23 mai 2014 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0091Transports et Déplacements - Marchés Publics - Construction du tramway - Réseau 2016 - Marché de Maîtrise d'Âuvre pour la création du réseau de tramway 2016 - Création de ligne D et extension de la ligne C - Amélioration du réseau - Marché n…
- N° 2014-0092Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux - Travaux de voirie et d'aménagements urbains - ligne A - Mérignac centre - Avenue du Truc (dit VRD 301) - Marché n°12155 U - Autorisation de signature d'un…
- N° 2014-0093Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - LIGNE C Bordeaux Lac - Marché de travaux - Ouvrage d'art la Jallère - Accès centre de maintenance (dit OA 302) - - Marché n°12 341 U - - Autorisation de signature d'un avenant n…
- N° 2014-0094Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux - Travaux VRD Mérignac Avenue du Truc - Magudas (VRD 302) - Marché n°12145 U - Autorisation de signature d'un avenant n°1.