Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2013-0966Economie, Attractivité et Relations Internationales - Convention de co-développement de réseaux de communications électroniques entre la Communauté urbaine de Bordeaux et le Syndicat Mixte Gironde Numérique - Signature - Autorisation
- N° 2013-0967Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Services de télécommunications - AOO - Autorisation
- N° 2013-0968Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Maintenance et exploitation du réseau radio à la norme TETRA - AOO - Autorisation
- N° 2013-0969Fonctionnement et Administration Générale - Convention d'échanges de données numériques entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et l'Agence d'Urbanisme Bordeaux Métropole Aquitaine (a'urba)
- N° 2013-0970Fonctionnement et Administration Générale - Système d'Information Géographique - Avenant n°1 à la Convention de partenariat pour la mise à disposition de données numériques entre le Groupement d'Intérêt Public Aménagement du Territoire et Gestion…
- N° 2013-0971Fonctionnement et Administration Générale - Groupe scolaire Stendhal. Transfert en pleine propriété à la Commune de Bordeaux. Convention - Autorisation.
- N° 2013-0972Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Restructuration de l'hôtel de la Communauté urbaine de Bordeaux. Contrôle technique. Marché n°06006U - Avenant n°2. Autorisation
- N° 2013-0973Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Restructuration de l'hôtel de la Communauté urbaine de Bordeaux. Lot 4 : Serrurerie - Habillage des façades. Marché 12089U - Avenant n° 2. Autorisation.
- N° 2013-0974Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Restructuration de l'hôtel de la Communauté urbaine de Bordeaux - Lot 7 : Chauffage - climatisation - Ventilation - Plomberie - Sanitaire - Faux plafonds rayonnants - Marché N° 09173U -…
- N° 2013-0975Urbanisme - Partenariat avec l'A'urba - Convention de mise à disposition d'un espace de stockage - Autorisation - Approbation
- N° 2013-0976Développement Durable - Convention-cadre "Trottoirs plantés" - Création de mini fosses de plantation ou installation de jardinières posées sur le sol ou plantations en pleine terre sur les trottoirs - Décision - Approbation - Convention
- N° 2013-0977Développement Durable - Association Développement Initiatives Démocratie Echanges Engagement (D.I.D.E.E.) - Jardin partagé expérimental à Lormont Carriet - Subvention 2013 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0978Développement Durable - Association Place aux jardins - Développement des dynamiques jardins partagés sur le territoire communautaire - Subvention 2013 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0979Infrastructures Routières et Ferroviaires - Utilisation du surplus de la Taxe Locale d'Equipement pour des opérations de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics qui relèvent de la Communauté urbaine de Bordeaux - Avenant n° 1 à la…
- N° 2013-0980Infrastructures Routières et Ferroviaires - Commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées - Présentation du bilan 2012 - Adoption
- N° 2013-0981Transports et Déplacements - Gestion et exploitation des parcs de stationnement - Présentation du rapport annuel d'activité de la régie PARCUB - Activité Stationnement et Exploitation du service public de la fourrière - ANNEE 2012
- N° 2013-0982Transports et Déplacements - Gestion et exploitation des parcs de stationnement - Présentation du rapport annuel du délégant - Activité Stationnement et Exploitation du service public de la fourrière ¿ Année 2012
- N° 2013-0983Transports et Déplacements - Opération d'Intérêt National Bordeaux-Euratlantique - Projet Garonne Eiffel - - Secteur Deschamps - Parking provisoire - Exploitation par PARCUB - - Approbation - Autorisation
- N° 2013-0984Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Sew&Laine - Programme d'actions 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux -Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0985Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat de la CUB avec des structures de l'économie sociale et solidaire en matière de gestion des déchets -Conventions triennales 2012-2014 - Subvention de la Communauté Urbaine pour 2013 …
- N° 2013-0986Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique ou de vélos pliants - Mise en Âuvre de la délibération critère - - Attribution et versement de subvention - Autorisation
- N° 2013-0987Transports et Déplacements - Association Unis Cité Aquitaine - Subvention de fonctionnement et participation aux indemnités des volontaires 2013-2014 - Décision - Autorisation de signature
- N° 2013-0988Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, de vélos pliants, de vélos cargos, de tricycles, avec ou sans assistance électrique - Attribution de subvention - Délibération critères -…
- N° 2013-0989Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association AEC - Programme d'actions 2013 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0990Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Aquitaine Développement Innovation (ADI) - Action contribuant à la mise en place du Pôle Numérique Aquitain - subvention - convention - décision -autorisation