Documents du Conseil

Finances - Aménagement numérique - Rapport d'activités Inolia 2013

Haute qualité de vie - Ressources de substitution pour l'alimentation en eau potable - Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des forages du champ captant - Lancement de procédure - Désignation des membres du jury - Décision - Autorisation

Haute qualité de vie - Plans de Prévention du Risque Technologique - - PPRT des établissements EPG, YARA, SPBA et VERMILION sur la pointe d'Ambès - Avis

Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 27 juin 2014

Procès-verbal du conseil métropolitain du 27 juin 2014

Ordre du jour du conseil métropolitain du 27 juin 2014

Compte rendu du conseil métropolitain du 27 juin 2014

Sans Commission - Fonctionnement de l'assemblée communautaire - Règlement intérieur du Conseil de Communauté - Adoption

Sans Commission - Représentation auprès du SIVOM de la Rive Droite - Modification

Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein de divers organismes - Nouvelles désignations (2ème partie)

Sans Commission - Compétence et composition de la commission "ATTRACTIVITE ECONOMIQUE, EMPLOI ET RAYONNEMENT METROPOLITAIN" - Modification

Identité communale et métropolitaine - Eté métropolitain 2014 - Subventions de la Communauté Urbaine - Conventions - Décision - Autorisation

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Prorogation de la convention de volontariat de solidarité internationale (VSI) dans le cadre de l'accord de coopération entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et l'Etat du Guanajuato …

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Pôle de compétitivité CAP DIGITAL - Soutien Festival Futur en Seine - 12-15 juin 2014 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bordeaux - Association Villa Primrose - Tournoi international de tennis ATP masculin du 12 au 18 mai 2014 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision -…

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bordeaux - Association Centre Culturel et Touristique du Vin - Projet de Cité des Civilisations du Vin - Subvention 2014 - Convention - Décision - Autorisation

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - MIN de Bordeaux-Brienne - Société Pomona- Convention en date du 26 mai 1992 pour l'aménagement et la concession d'un emplacement signée entre la société Pomona, la Régie du MIN et la CUB…

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Plan de résorption des zones blanches haut débit - Poursuite du subventionnement des antennes satellites - Autorisation - Signature

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - BORDEAUX AQUITAINE PIONNIERES - Incubateur au féminin Bordeaux Aquitaine - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.

Transports et Déplacements - Marchés publics - Bordeaux - fourniture d'un véhicule rail-route, avec nacelle élévatrice, destiné au remorquage des tramways de la Communauté urbaine de Bordeaux - marché négocié - autorisation de signer

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau Tramway 2013/14 - Bordeaux - travaux de voiries et d'aménagements pour l'achèvement de la troisième phase du tramway de Bordeaux, des services partiels, et du Tram Train du Médoc - FIN 301 -…

Transports et Déplacements - Marchés publics - Bordeaux - Inspection Détaillée Initiale (IDI) des ouvrages d'art des extensions A, B, C et D et des ouvrages d'art et murs de soutènement du Tram-Train du Médoc - Marché négocié - Autorisation de signer

Finances - LE TAILLAN-MEDOC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 23 logements locatifs, dont 8 collectifs et 15 individuels, chemin de Gelès - Emprunts de 173.493 ? et 368.566 ?, du type PLAI, et de 721.736 ? et 1…

Finances - DIVERSES COMMUNES - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Réhabilitation de 16 Etablissements d'Hébergement pour Personnes Agées (EHPA), de 2 Etablissements d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD), d'un Foyer de Jeunes…

Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 36 logements collectifs locatifs, Résidence "La Villa Floridène", tranche 2, rues du Bleu et de la Rosière - Emprunts de 372.454 ? et 829.060 ?, du type…