Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2014-0079Nouvelle Gouvernance - Floirac - Grande salle de spectacles - Concession de travaux publics portant BEA - Choix du Concessionnaire - Indemnisation des candidats non retenus - Décision - Autorisation
- N° 2014-0080Nouvelle Gouvernance - Règlement d¿intervention en matière de soutien au financement d¿équipements sportifs (construction, aménagement, rénovation) - Approbation
- N° 2014-0081Economie, Attractivité et Relations Internationales - Commune de Saint-Médard-en-Jalles- Aménagement et mise en place d'un tiers- lieu - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2014-0082Nouvelle Gouvernance - Oeuvres d'art les refuges périurbains - Convention de cession entre l'association Bruit du Frigo, l'association Zébra 3/Buy-Sellf, M. Stéphane Thidet et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Modalités - Autorisation - Approbation
- N° 2014-0083Nouvelle Gouvernance - EPCC Le Carré-Les Colonnes - Organisation du Festival des souris, des hommes du 16 janvier au 01 février 2014 - Subvention de Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0084Nouvelle Gouvernance - Association Office Culturel et Artistique d'Artigues-près-Bordeaux - Le Cuvier - Organisation du festival Pouce! du 29 janvier au 13 février 2014 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0085Nouvelle Gouvernance - Association Bordeaux Rock - Organisation de la 10ème édition du festival Bordeaux Rock du 21 au 26 janvier 2014 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0086Nouvelle Gouvernance - Association Parallèles Attitudes Diffusion - Organisation du Carnaval des deux Rives du 14 janvier au 1er mars 2014 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0087Nouvelle Gouvernance - Association Les arts au mur - Programme d'actions 2014 de l'Artothèque de Pessac - Subvention de fonctionnement de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0088Nouvelle Gouvernance - Ville du Bouscat - Organisation du Salon du livre jeunesse les 27 et 28 mars 2014 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0089Nouvelle Gouvernance - Association Grandpiano - Organisation du festival 1,2,3, Musique! du 21 mars au 1er avril 2014 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0090Nouvelle Gouvernance - Théâtre national de Bordeaux en Aquitaine - Organisation de la Nuit des idées le 23 mai 2014 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0091Transports et Déplacements - Marchés Publics - Construction du tramway - Réseau 2016 - Marché de Maîtrise d'Âuvre pour la création du réseau de tramway 2016 - Création de ligne D et extension de la ligne C - Amélioration du réseau - Marché n…
- N° 2014-0092Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux - Travaux de voirie et d'aménagements urbains - ligne A - Mérignac centre - Avenue du Truc (dit VRD 301) - Marché n°12155 U - Autorisation de signature d'un…
- N° 2014-0093Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - LIGNE C Bordeaux Lac - Marché de travaux - Ouvrage d'art la Jallère - Accès centre de maintenance (dit OA 302) - - Marché n°12 341 U - - Autorisation de signature d'un avenant n…
- N° 2014-0094Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux - Travaux VRD Mérignac Avenue du Truc - Magudas (VRD 302) - Marché n°12145 U - Autorisation de signature d'un avenant n°1.
- N° 2014-0095Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - réalisation d'un ouvrage d'art - LIGNE C - ROCADE BORDEAUX LAC (PONT DES HOTELS) - (dit OA 301) - Marché n°12181 U - Autorisation de signature d'un avenant n°1.
- N° 2014-0096Transports et Déplacements - BORDEAUX - Aménagement de voirie du tramway 3ème phase - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Éclairage public - Subvention d'équipement sous forme de fonds de concours …
- N° 2014-0097Transports et Déplacements - Centre de maintenance de La Jallère pour les rames du tramway de la ligne C - Raccordement au réseau public de distribution électrique - - Convention de contribution financière mutualisée - - Approbation - Autorisation -
- N° 2014-0098Urbanisme - BORDEAUX - ZAC Ravesies Sud - Vente d'un terrain d'une superficie de 1 633 m² représentant l'îlot 8 et développant une surface de plancher de 6 608 m² à la - SAS ALTAE - Abrogation de la délibération N°2008/0744 du 28 novembre 2008 -…
- N° 2014-0099Urbanisme - BORDEAUX - ZAC La Berge du Lac/Ginko - Dossier modificatif de ZAC n°2 et avenant N°3 au traité de concession -Décisions - Autorisations -
- N° 2014-0100Urbanisme - BORDEAUX -OIN - EURATLANTIQUE - ZAC SAINT JEAN BELCIER - Dossier de réalisation - AVIS de la Communauté urbaine
- N° 2014-0101Transports et Déplacements - Bâtiment du Pôle Intermodal de Pessac centre - Association syndicale libre - Approbation des statuts
- N° 2014-0102Transports et Déplacements - Commune de Bordeaux - Attribution d'une subvention d'équipement à la ville de bordeaux pour la réalisation d'un ponton aux bassins à flot - Convention - approbation - autorisation de signature
- N° 2014-0103Transports et Déplacements - Transports publics de voyageurs - Intégration de Martignas-sur-Jalle dans la Communauté urbaine de Bordeaux - Avenant 3 de la DSP n°12-001/ lot n°18 - Décision - Autorisation