Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2025-18Subvention de fonctionnement 2025 entre Bordeaux Métropole et l'Office de Tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole - Renouvellement de la mise à disposition de locaux situés 12 cours du XXX juillet - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-68Avenants n°2 aux conventions de délégation de service pour l'exercice des missions
propreté, plantations et mobiliers urbains sur domaine public métropolitain - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne : - N° 2025-44Projet de pôle d'échanges multimodal de la gare Saint-Jean - Bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-64BORDEAUX - Aménagement de l'avenue des Quarante Journaux - Convention de mise à disposition temporaire à l'usage de la circulation publique des voiries du centre commercial de Bordeaux Lac - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-62SAINT-LOUIS-DE-MONTFERRAND - Convention de co-maîtrise d'ouvrage concernant l'aménagement de la parcelle Grand Angle - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-65Requalification du Chemin des Orphelins entre la route de Toulouse et le Chemin de Leysotte à VILLENAVE D'ORNON - Bilan de la concertation - Approbation - DécisionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-67Actualisation du réseau métropolitain des routes à grande circulation (RGC) - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-63SAINT-LOUIS-DE-MONTFERRAND - Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec la ville concernant l'aménagement de l'impasse Brisson - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-35Concessions pour le service public de la distribution d'électricité - Comptes rendus annuels d'activité des concessions passées avec les sociétés Enedis et EDF au titre de l'exercice 2023 - Information au conseilThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-4Rapport de transition écologique 2024 sur données 2023 - Information au ConseilThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Pierre HURMICDate de mise en ligne :
- N° 2025-23Renouvellement de la convention de superposition d'affectation de l'ancien CET de Labarde - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-40Société d'économie mixte locale Bordeaux Métropole Energies (BME) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Exercice 2022-2023 - Information en…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-34Concessions pour le service public de la distribution de gaz - Comptes rendus annuels d'activité des concessions passées avec les sociétés REGAZ et GRDF au titre de l'exercice 2023 - Information au ConseilThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-72Maîtrise foncière du système d'endiguement de la Presqu'île d'AMBES - Demande d'ouverture de l'enquête conjointe publique et parcellaire préalable à l'instauration de servitudes d'utilité publique ' loi MAPTAM ' sur le secteur Garonne du système d…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
- N° 2025-69Projet d'extension du Périmètre de protection des espaces naturels et agricoles périurbains (PEANP) des JALLES - Accord de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-32Constitution d'un groupement de commandes entre Bordeaux Métropole et la Régie de l'Eau Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-36Réseau de chaleur Mériadeck - Protocole d'accord transactionnel avec la Ville de Bordeaux pour la fourniture d'eau géothermale à la piscine pour la période du 1er juillet 2021 au 31 décembre 2024 et mise en place d'une nouvelle convention à partir…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-24ETU RECUP - collecte en déchetterie et festival étudiant - subvention 2025 - DécisionThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-37Modification du projet de création d'un réseau de chaleur sur la commune du HAILLAN - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-38Classement par anticipation du projet de réseau de chaleur Métropole Sud - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-39Classement par anticipation des projets de réseaux de chaleur Bordeaux Aéroparc - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-70Programme Alimentaire de Territoire - Modification des modalités d'attribution de subventions sur le volet circuits courts, précarité et sensibilisation à CREPAQ et GALAS - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-76Contrat particulier portant occupation d'un espace ou local en gare de Caudéran non constitutive de droits réels, entre Gares et Connexions et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2025-33Non-réalisation des projets de parkings Charles Gruet et Denis - Résiliation des conventions de maîtrise d'ouvrage et quitus des opérations - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2025-66Marché public n°2023-S0395M - Travaux de remplacement de la chaudière et du préparateur d'eau chaude sanitaire - Locaux de la direction de la signalisation - Modulation de pénalités - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :