Documents du Conseil

Finances - BLANQUEFORT - Société d'Economie Mixte Immobilière de la Ville de Blanquefort (SEMI de Blanquefort) - Construction de 9 logements collectifs locatifs, avenues du Général de Gaulle et du 8 Mai, résidence "La Roseraie" - Emprunt de 1.100…

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 169 logements collectifs locatifs, bassins à flots, îlot B4, 99 rue Delbos - Emprunts de 807.239 ? et 4.527.131 ?, du type PLAI, et de 2.466.506 ? et 11.843…

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 64 logements collectifs locatifs, îlot Lucien Faure, secteurs 2 et 4, tranches 1 et 2 - Emprunts de 811.994 ? et 2.118.773 ?, du type PLAI, et de 1.398.318 ?…

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM LE FOYER - Acquisition et amélioration de 2 logements collectifs locatifs, 43-44 quai de Bacalan - Emprunts de 52.502 ? et 198.675 ?, du type PLS, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme Coopérative à Capital Variable UNION D'ECONOMIE SOCIALE PACT HABITAT DU SUD-OUEST- Acquisition et amélioration d'un logement collectif locatif, 11 rue Bavard - Emprunts de 11.700 ? et 48.410 ?, du type PLAI,…

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 70 logements collectifs locatifs, îlot Lucien Faure, secteurs 2 et 4, tranches 1 et 2 - Emprunts de 2.504.920 ? et 6.288.725 ?, du type PLUS CD, auprès de la…

Finances - CARBON-BLANC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 38 logements en location-accession, dont 24 collectifs et 14 individuels, chemin du Sourd, Domaine de Malena - Emprunt de 5.201.908 ? - Garantie - Autorisation

Finances - PESSAC - Société Anonyme Coopérative de Production d'HLM AXANIS - Construction de 15 logements collectifs en location-accession, rue Adrien Ducourt, résidence "Madiba" - Emprunt de 1.750.000 ? - Délibération modifiant la délibération n°…

Urbanisme - BORDEAUX - ZAC BASTIDE NIEL - Bilan de concertation - Bilan de la mise à disposition du public de l'étude d'impact - Modification du dossier de création de ZAC - Approbation -Décisions

Urbanisme - BORDEAUX - ZAC BASTIDE NIEL - Désignation de l'aménageur - Décision

Urbanisme - BORDEAUX - PAE des Bassins à flot - Aménagements de voirie - Déclaration de projet - Autorisation

Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - Concession d'aménagement "coeur de bourg" - CRAC 2012 - Approbation

Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos pliants, vélos cargos et tricycle pour adultes - Mise en œuvre de la délibération critère - Attribution et versement de subvention …

Haute qualité de vie - Floirac - Contrat de codéveloppement 2012-2014 - Parc des coteaux - Castel/Burthe/Saint Leu - «Fil Vert» - 1ère phase - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation

Urbanisme - Conseil d'Administration de l'office Public de l'Habitat de la Cub - Organisation et fonctionnement - Décision - Désignation

Urbanisme - Programmation 2014-2016 du logement locatif conventionné dans le cadre de la délégation des aides à la pierre - Décision - Autorisation

Haute qualité de vie - Complexe Technique de l'Environnement de Bègles - Révision quinquennale - Avenants n°7 au bail emphytéotique administratif et à la convention d'exploitation non détachable - Adoption - Autorisation de signature

Compte rendu du conseil métropolitain du 23 mai 2014

Ordre du jour du conseil métropolitain du 23 mai 2014

Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 23 mai 2014

Procès-verbal du conseil métropolitain du 23 mai 2014

Sans Commission - Fixation du nombre de commissions, de leurs domaines de compétence et de leur composition - Décision - Désignation

Sans Commission - Désignation des représentants de la Communauté Urbaine au sein des Conseils d'Administration et des Conseils d'Exploitation des régies communautaires

Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein de divers organismes - 1ère partie - Désignations

Sans Commission - Indemnités de fonction des Elus communautaires - Décision