Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2014-0211
    Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein de divers organismes - Nouvelles désignations (2ème partie)
  • N° 2014-0212
    Sans Commission - Compétence et composition de la commission "ATTRACTIVITE ECONOMIQUE, EMPLOI ET RAYONNEMENT METROPOLITAIN" - Modification
  • N° 2014-0213
    Identité communale et métropolitaine - Eté métropolitain 2014 - Subventions de la Communauté Urbaine - Conventions - Décision - Autorisation
  • N° 2014-0214
    Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Prorogation de la convention de volontariat de solidarité internationale (VSI) dans le cadre de l'accord de coopération entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et l'Etat du Guanajuato …
  • N° 2014-0215
    Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Pôle de compétitivité CAP DIGITAL - Soutien Festival Futur en Seine - 12-15 juin 2014 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2014-0216
    Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bordeaux - Association Villa Primrose - Tournoi international de tennis ATP masculin du 12 au 18 mai 2014 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision -…
  • N° 2014-0217
    Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bordeaux - Association Centre Culturel et Touristique du Vin - Projet de Cité des Civilisations du Vin - Subvention 2014 - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2014-0218
    Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - MIN de Bordeaux-Brienne - Société Pomona- Convention en date du 26 mai 1992 pour l'aménagement et la concession d'un emplacement signée entre la société Pomona, la Régie du MIN et la CUB
  • N° 2014-0219
    Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Plan de résorption des zones blanches haut débit - Poursuite du subventionnement des antennes satellites - Autorisation - Signature
  • N° 2014-0220
    Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - BORDEAUX AQUITAINE PIONNIERES - Incubateur au féminin Bordeaux Aquitaine - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
  • N° 2014-0221
    Transports et Déplacements - Marchés publics - Bordeaux - fourniture d'un véhicule rail-route, avec nacelle élévatrice, destiné au remorquage des tramways de la Communauté urbaine de Bordeaux - marché négocié - autorisation de signer
  • N° 2014-0222
    Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau Tramway 2013/14 - Bordeaux - travaux de voiries et d'aménagements pour l'achèvement de la troisième phase du tramway de Bordeaux, des services partiels, et du Tram Train du Médoc - FIN 301 -…
  • N° 2014-0223
    Transports et Déplacements - Marchés publics - Bordeaux - Inspection Détaillée Initiale (IDI) des ouvrages d'art des extensions A, B, C et D et des ouvrages d'art et murs de soutènement du Tram-Train du Médoc - Marché négocié - Autorisation de signer
  • N° 2014-0235
    Finances - LE TAILLAN-MEDOC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 23 logements locatifs, dont 8 collectifs et 15 individuels, chemin de Gelès - Emprunts de 173.493 ? et 368.566 ?, du type PLAI, et de 721.736 ? et 1…
  • N° 2014-0236
    Finances - DIVERSES COMMUNES - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Réhabilitation de 16 Etablissements d'Hébergement pour Personnes Agées (EHPA), de 2 Etablissements d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD), d'un Foyer de Jeunes…
  • N° 2014-0237
    Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 36 logements collectifs locatifs, Résidence "La Villa Floridène", tranche 2, rues du Bleu et de la Rosière - Emprunts de 372.454 ? et 829.060 ?, du type…
  • N° 2014-0238
    Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 20 logements collectifs locatifs, Résidence "Horizein", 32 rue Jacques Thibault - Emprunts de 241.109 ? et 542.588 ?, du type PLAI, et de 515.967 ? et 858…
  • N° 2014-0239
    Finances - PAREMPUYRE - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 40 logements locatifs, dont 20 collectifs et 20 individuels, Résidence "La Boiserie", 94 rue de Landegrand- Emprunts de 339.548 ? et 792.278 ?, du…
  • N° 2014-0240
    Administration générale et Ressources humaines - Renouvellement et désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
  • N° 2014-0241
    Administration générale et Ressources humaines - Creation et composition de la Commission de controle - Decision - Autorisation
  • N° 2014-0242
    Administration générale et Ressources humaines - Renouvellement de la mise à disposition au profit de notre Etablissement d'un agent de l'A'URBA - DECISION - AUTORISATION
  • N° 2014-0243
    Urbanisme - BASSENS - Cession au profit de la Commune de Bassens des parcelles communautaires AK 389p, 491, 492, 494, 502p, 514 et 516 - Autorisation - Décision
  • N° 2014-0244
    Urbanisme - BORDEAUX - immeuble bâti situé à l'angle des rues de Canis et Lucien Faure - cadastré RX 14 - SCI du 30 rue Canis - Acquisition totale - Décisions
  • N° 2014-0245
    Urbanisme - EYSINES - secteur de Cares - Opération 50 000 logements - Acquisition des parcelles cadastrées BB 111-112-113-107-108-109-110-114-115-116-117 - Décisions - Autorisation
  • N° 2014-0246
    Urbanisme - GRADIGNAN - rue Carthon Ferrière - Parcelle cadastrée BH 14 - SCI Imogradi - Acquisition totale - Décisions