Documents du Conseil

Urbanisme - BLANQUEFORT - lieu dit Mataplan - Acquisition auprès du CG33 des parcelles de terrain cadastrées BI 7 - 8 - 9 d'une contenance de 142 393 m² - Décision - Autorisation

Urbanisme - BEGLES - ZAC Quartier de la Mairie - Secteur des Sècheries - cession à l'aménageur Aquitanis de l'immeuble bâti cadastré AI 184 (3 519 m²) - Décision - Autorisations

Urbanisme - Loi n° 95.127 du 8 février 1995 relative aux marchés publics et délégation du service public - Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2013 - Tableau récapitulatif des cessions d'immeubles avec coût historique -…

Urbanisme - BLANQUEFORT - Tram-Train du Médoc - Acquisition de l'immeuble bâti sis 7 rue des Fauvettes cadastré BM 276 et appartenant à Monsieur et Madame Ylmaz Balta - Décision - Autorisation

Haute qualité de vie - EYSINES - 10 ans du Raid des Maraîchers - Samedi 7 juin 2014 - Subvention 2014 - Contrat de co-développement 2012-2014 - Décision - Convention - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Projet de voirie sur différents chantiers -juin 2014 - Confirmation de décision de faire - Approbation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - GRADIGNAN - Aménagement des espaces emblématiques du centre ville : bilan de la concertation - Décision - Approbation - Clôture

Haute qualité de vie - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - et de l'assainissement - Adoption

Haute qualité de vie - Rapport d'activité et financier de la régie de l'Eau Industrielle pour l'année 2013 - Adoption

Haute qualité de vie - Programme d'études hydrauliques 2014 à l'évènement exceptionnel du 26 juillet 2013 - Décision - Autorisation

Haute qualité de vie - Villenave-d'Ornon - Convention d'entente entre la Communauté urbaine de Bordeaux et la Communauté de Communes de Montesquieu relative à la gestion du bassin versant de l'Eau Blanche - Décision - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Protocole d'accord LGV- Construction du pont du Lyonnais à Ambares - Convention relative au financement des études préliminaires - Décision - Autorisation

Urbanisme - Bordeaux - OIN Euratlantique - ZAC Saint Jean Belcier - Convention de participation des constructeurs

Urbanisme - Le Bouscat - Ilot témoin "Libération Centre ville" - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos pliants, vélos cargos et tricycle pour adultes - - Mise en œuvre de la délibération critère - Attribution et versement de…

Urbanisme - Désignation de représentants de la Communauté urbaine de Bordeaux au sein du GIP - Grand Projet Ville des Hauts de Garonne - Décision

Haute qualité de vie - Programme de résorption des points noirs bruit du réseau ferroviaire sur le territoire communautaire - Phase 1 : avenant n° 2 - Phase 2 : avenant n° 1 - - Décision - Autorisation de signature

Haute qualité de vie - Réseau de chaleur urbain desservant la ZAC Bordeaux Saint Jean Belcier - Protocole passé entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et l'Etablissement Public d'Aménagement Bordeaux Euratlantique - Approbation - Autorisation de…

Haute qualité de vie - Collecte et traitement des ordures ménagères - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2013 - Présentation

Haute qualité de vie - Association Etu' Recup - La ressourcerie du Campus - Soutien de la Communauté Urbaine au fonctionnement de la structure et aide à l'équipement - Subvention - Convention - Décision

Haute qualité de vie - Marchés publics - Mise à disposition d'agents de sécurité sur les sites de la Direction de la Collecte et du traitement des déchets de la Communauté Urbaine de Bordeaux- Appel d'offres - Autorisation

Haute qualité de vie - Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés - Information - Dispositions financières - Approbation

Haute qualité de vie - Passation d'un protocole transactionnel entre la société QUADRIA et la Communauté urbaine de Bordeaux - Autorisation et signature

Identité communale et métropolitaine - Association Escales Littéraires Bordeaux Aquitaine - Organisation de l'Escale du Livre du 4 au 6 avril 2014 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Identité communale et métropolitaine - Association Passage à l'Art - Organisation de la manifestation Bulles en Hauts de Garonne du 28 au 30 mars 2014 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation