Documents du Conseil

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bordeaux - Chantiers Nicolas - Aide de minimis - Subvention de la Communauté Urbaine - Décisions

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - BGE Gironde - Financement du plan d'action 2014 - Subvention - Décision - Autorisation

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bruges - ZAC Fieusal - Secteur Lac Lamothe - Rue Pierre Duhaa et rue de Fieusal - rectificatif du montant de TVA sur marge - cession d'un terrain communautaire à la SAS Twins - Décisions

Transports et Déplacements - Protocole transactionnel avec le gérant du Rock Blues Café situé 127 avenue de Magudas à Mérignac - Travaux du tramway Phase III

Finances - Communauté urbaine de Bordeaux - Compte de gestion du Receveur des Finances pour l'exercice 2013 - Avis

Finances - Compte Administratif de l'exercice 2013 - Approbation

Finances - Exercice 2014 - Budget Principal et Budgets Annexes - Affectation des résultats constatés au Compte Administratif 2013 - Décision - Adoption

Finances - Société d'Economie Mixte GIRONDE DEVELOPPEMENT - Augmentation du capital social - Modification des Statuts (liquidation de la Société) - Autorisation.

Finances - Adhésions aux associations 2014 - - Délibération cadre - Décision

Finances - BLANQUEFORT - Société d'Economie Mixte Immobilière de la Ville de Blanquefort (SEMI de Blanquefort) - Construction de 21 logements locatifs, dont 3 individuels et 18 collectifs, avenues du Général de Gaulle et du 8 Mai, résidence "La…

Finances - BLANQUEFORT - Société d'Economie Mixte Immobilière de la Ville de Blanquefort (SEMI de Blanquefort) - Construction de 6 logements locatifs, dont 1 individuel et 5 collectifs, avenues du Général de Gaulle et du 8 Mai, résidence "La…

Finances - LORMONT Génicart - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 45 logements locatifs, dont 16 collectifs et 29 individuels, "La Ramade", avenue de Paris - Emprunt de 593.313 ?, du type prêt complémentaire à PLS, auprès de la Caisse…

Finances - PESSAC Campus - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 39 logements collectifs locatifs, rue Robert Escarpit - Emprunts de 808.820 ?, du type PLAI, et de 3.850.164 ?, du type PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation

Finances - LE TAILLAN MEDOC - Société Anonyme Coopérative de Production d'HLM AXANIS - Construction de 14 logements collectifs en location-accession, rue de la Maison des Jeunes, résidence des Vergers - Emprunt de 1.600.000 ? - Délibération…

Finances - Démarche de globalisation des financements - Contrat de prêt global n° 1 du 30 octobre 2012 - Réitération de la garantie accordée à AQUITANIS, Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux, pour des prêts…

Administration générale et Ressources humaines - DRHDS - Filière Administrative - Instauration du régime indemnitaire de grade des administrateurs généraux - Décision

Administration générale et Ressources humaines - Instauration d'une compensation financière aux agents en contrepartie de jours inscrits dans leur compte épargne temps - Décision - Autorisation

Administration générale et Ressources humaines - Association Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles de la Gironde (CIDFF) - Subvention de fonctionnement 2014 - Convention triennale - Organisation d'une action "Mixité des…

Administration générale et Ressources humaines - Marchés Publics - Travaux dans les bâtiments et sites communautaires -Maintenance, réparations et mises en conformité - Lot 1 Faux-plafonds - Lot 2 Carrelage - Appel d'offres ouvert - Autorisation de…

Administration générale et Ressources humaines - Ecole maternelle La Farandole - Transfert en pleine propriété à la Commune de Pessac - Convention - Autorisation

Administration générale et Ressources humaines - Marchés Publics - Renouvellement des infrastructures de stockage et de sauvegarde - Dialogue compétitif - Autorisation

Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Equipement et services réseaux - Appel d'offres ouvert - Autorisation

Administration générale et Ressources humaines - Marchés Publics - Équipement infrastructures de sécurité du SI - Fourniture et mise en œuvre de matériels, logiciels et services - Maintenance de l'ensemble des matériels et logiciels - Accord cadre …

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Mérignac - Association Transtech Aquitaine - Organisation de la manifestation I'Nov Pro le 9 octobre 2014 et soutien du programme de transfert d'innovation - Subventions de la Communauté…

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux à la nouvelle fondation Université de Bordeaux suite à son changement de statut