Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2014-0371Transports et Déplacements - Pôle d'échanges multimodal de Pessac Alouette - Halte ferroviaire Alouette France - Étude préliminaire et convention de financement des études opérationnelles - Approbation - Autorisation
- N° 2014-0372Transports et Déplacements - Construction et exploitation du parking public des Quais de Floirac - Intervention de PARCUB - Convention financière avec PARCUB - Approbation - Autorisation
- N° 2014-0373Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Congrès et Expositions de Bordeaux - Aéro Defense Support (ADS) Show et UAV Show - 9, 10 et 11 septembre 2014 - Mérignac - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention -…
- N° 2014-0374Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Pôle de compétitivité Alpha Route des Lasers - Plan d'actions 2014/2015 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0375Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - C.C.I.B - Organisation de la convention "Invest in Photonics" à Bordeaux 09 au 10 octobre 2014 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0376Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Vente d'un terrain à la société Thales - Commune de Mérignac et du Haillan - Convention - Décision Autorisation
- N° 2014-0377Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Forum de l'Economie Circulaire CICLE du 03 juillet 2014 - Subvention - Décision - Autorisation -
- N° 2014-0378Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - COOP & BAT - Coopérative d'activité et d'emploi dédiée aux métiers du Bâtiment et de l'Eco-construction - Programme d'actions 2014 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention …
- N° 2014-0379Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - COOP'ALPHA Coopérative d'activités et d'emploi - Programme d'action 2014 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2014-0380Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Programme Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) de l'agglomération - Partenariat 2012-2014 - Programme d'actions 'clauses sociales' 2014 - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2014-0381Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - ATIS - Soutien 2014 de la CUB au fonctionnement de la Fabrique à Initiatives et à l'incubateur de projets - Subvention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0382Transports et Déplacements - Marchés Publics - Tramway - Réseau 2016 et réseau en service - - Mission de contrôle technique - Marché négocié - Autorisation de signature
- N° 2014-0383Transports et Déplacements - Bordeaux - Financement des travaux de déplacement de l'aqueduc du Taillan rue Croix de Seguey préalable aux travaux du tramway ligne D - Convention - Approbation - Autorisation de signature
- N° 2014-0384Transports et Déplacements - Marchés Publics - Tramway - Réseau 2013/2014 - Intégration d'un garde corps artistique (GDC303) - Commune de Bègles - Marché négocié - - Autorisation de signature
- N° 2014-0385Transports et Déplacements - Marchés publics - prestations topographiques pour les études et les travaux du réseau de transports en commun en site propre - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2014-0386Transports et Déplacements - Protocole transactionnel - Marché n°11 368 U - Réalisation de l'ouvrage d'art de franchissement de l'Estey de Franck à Bègles OA 304 - Autorisation de signature
- N° 2014-0387Transports et Déplacements - Marchés Publics - Tramway - Réseau 2016 et réseau en service - Mission OQA Sécurité ferroviaire - Marché négocié - Autorisation de signature
- N° 2014-0388Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau Tramway 2016 - Bordeaux - Travaux préliminaires et travaux communs aux déviations de réseaux des lignes de tramway du réseau 2016 - PRELIM 401 - Appel d'offres Ouvert - Autorisation de signer
- N° 2014-0389Finances - Projet du budget supplémentaire 2014 - Examen - Décision - Adoption
- N° 2014-0390Finances - BORDEAUX - Association COS (Centre d'Orientation Sociale) - Acquisition et amélioration d'un immeuble permettant la réalisation d'une maison relais de 18 logements collectifs correspondant à 25 places, situé 2, rue des Treuils - Emprunts…
- N° 2014-0391Finances - BORDEAUX - Association COS (Centre d'Orientation Sociale) - Construction d'une résidence sénior de 22 logements collectifs, 50, rue des Treuils - Emprunt de 1.200.000 ?, de type PLS, auprès du Crédit Coopératif - Garantie à hauteur de 50 …
- N° 2014-0392Finances - DIVERSES COMMUNES - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Réhabilitation de 824 logements locatifs, dont 577 collectifs et 247 individuels, répartis dans diverses résidences - Emprunt de 1.403.700 ?, du type prêt réhabilitation (PAM), auprès de…
- N° 2014-0393Finances - Démarche de Globalisation des financements - Garantie d'emprunt accordée à AQUITANIS, Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux, pour des prêts à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations -…
- N° 2014-0394Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM VILOGIA - Acquisition de l'usufruit, dans le cadre d'une Vente en l'Etat Futur d'Achèvement (VEFA), de 12 logements collectifs locatifs situés aux Bassins à Flots, Ilot C1, 47, rue de Gironde - Emprunt de…
- N° 2014-0395Administration générale et Ressources humaines - Composition des organismes consultatifs : Comité Technique, Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail et Commissions Administratives Paritaires - Paritarisme - Décision - Information