Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2014-0436
    Urbanisme - Gestion et aménagement des aires d'accueil des gens du voyage - Communes de Saint-Aubin de Médoc / Le Taillan Médoc et Mérignac-Pessac - Transfert de compétences - Prolongation des délégations de service public - Autorisation -…
  • N° 2014-0437
    Urbanisme - Programme Local de l'Habitat (PLH) - prorogation du délai de validité - Mise en conformité avec la loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové - Décision - Autorisation
  • N° 2014-0438
    Urbanisme - Adhésion de la Communauté Urbaine de Bordeaux - au Groupement d'Intérêt Public Bordeaux Médiation - Décision-Autorisation
  • N° 2014-0439
    Urbanisme - BORDEAUX- Projet (Re)Centres-Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés- Aménagement des espaces publics- - Confirmation de décision de faire - Approbation
  • N° 2014-0440
    Haute qualité de vie - Association arpenteurs, projet "Capacitation Citoyenne" - Subvention - Décision - Autorisation
  • N° 2014-0441
    Haute qualité de vie - Accompagnement des points info énergie de la Maison de la Promotion Sociale (MPS), de l'Union Départementale consommation, logement, cadre de vie de la Gironde (UD CLCV 33) et du Centre Régional d'éco-énergie d'Aquitaine …
  • N° 2014-0442
    Haute qualité de vie - Organisation de la 16ème édition des Assises nationales de l'énergie à Bordeaux. Décision. Convention. Autorisation
  • N° 2014-0443
    Haute qualité de vie - Rénovation énergétique des logements - Candidature de la Cub à l'AMI de l'ADEME "déploiement local de plate-formes de rénovation énergétique de l'habitat privé" - Dispositifs financiers de soutien à la rénovation énergétique…
  • N° 2014-0444
    Haute qualité de vie - Subvention de l'association ACIDD - Université d'été de la communication pour le développement durable. Décision - Autorisation
  • N° 2014-0445
    Haute qualité de vie - Petit projet innovant sur la réhabilitation énergétique en maison individuelle - Réglementation d'intervention - Modification de l'article 17 - Date de fin des travaux - Décision - Autorisation
  • N° 2014-0446
    Haute qualité de vie - Service public de chauffage urbain - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2013 - Présentation
  • N° 2014-0447
    Haute qualité de vie - Marchés publics - Acquisition de conteneurs à déchets ménagers pour 21 communes - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
  • N° 2014-0448
    Haute qualité de vie - Marchés publics - Maintenance préventive et entretien curatif ponctuel d'équipements enterrés de type ecollect destiné à la collecte des déchets ménagers - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
  • N° 2014-0359
    Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein de divers organismes - Modifications concernant le Syndicat Mixte pour la Protection contre les Inondations de la Presqu'île d'Ambès (SPIPA) et la SEM Route des Lasers -…
  • N° 2014-0360
    Identité communale et métropolitaine - Coordination nationale des conseils de développement - Subvention de fonctionnement 2014 à l'Association Nationale des Présidents des Conseils de Développement - Décision - Autorisation
  • N° 2014-0361
    Identité communale et métropolitaine - Coproduction d'émissions sur TV7 Bordeaux relatives aux compétences de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention de coproduction - Avenant n°2 - Décision - Autorisation de signature
  • N° 2014-0362
    Identité communale et métropolitaine - Association Centre Information Jeunesse Aquitaine (CIJA) - Subvention de fonctionnement 2014 - Décision -Convention - Autorisation de signature
  • N° 2014-0363
    Identité communale et métropolitaine - Association Le Club de la Presse de Bordeaux - Subvention de fonctionnement 2014 - Décision - Convention - Autorisation de signature
  • N° 2014-0364
    Identité communale et métropolitaine - Partenariat entre l'éducation nationale -DSDEN de la Gironde-, l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Gironde - ADPEP- 33 et la Communauté urbaine de Bordeaux - Soutien à la…
  • N° 2014-0365
    Identité communale et métropolitaine - Partenariat entre l'Institut Départemental Artistique et Culturel (IDDAC) et la Communauté urbaine de Bordeaux - Soutien au spectacle vivant en direction des Juniors du Développement Durable - Convention…
  • N° 2014-0366
    Identité communale et métropolitaine - Contrats de co-développement 2012/2014 - Adaptation des contrats - Autorisation
  • N° 2014-0367
    Identité communale et métropolitaine - BASSENS - Espace Garonne - Fonds de concours - Décision - Autorisation
  • N° 2014-0368
    Transports et Déplacements - Marchés publics - Réseau tbc (tram et bus de la Cub) - Acquisition de minibus électriques - programme 2014 - Marché négocié - Autorisation de signature
  • N° 2014-0369
    Transports et Déplacements - Marchés Publics - Création d'un modèle multimodal et multipartenarial des déplacements - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
  • N° 2014-0370
    Transports et Déplacements - Pôle d'échanges multimodal de Cenon Pont-Rouge - Étude et convention de financement des études opérationnelles - Approbation - Autorisation