Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 1_ODJ-20141031Ordre du jour du conseil métropolitain du 31 octobre 2014
- N° 3_PVA-20141031Procès-verbal du conseil métropolitain du 31 octobre 2014
- N° 1_RAA-20141031Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 31 octobre 2014
- N° 1_ODJ-20140926Ordre du jour du conseil métropolitain du 26 septembre 2014
- N° 3_PVA-20140926Procès-verbal du conseil métropolitain du 26 septembre 2014
- N° 2_CR-20140926Compte rendu du conseil métropolitain du 26 septembre 2014
- N° 1_RAA-20140920Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 20 septembre 2014
- N° 2014-0449Identité communale et métropolitaine - Ville du Haillan - Organisation de la manifestation Le Haillan Chanté du 4 au 8 juin 2014 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0450Identité communale et métropolitaine - VIlle d'Ambarès-et-Lagrave - Expérimentation numérique et médiation culturelle - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisarion
- N° 2014-0451Identité communale et métropolitaine - Association Semer le Doute - Organisation du Festival International du Film Indépendant à Bordeaux du 7 au 12 octobre 2014 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0452Identité communale et métropolitaine - Ville de Saint-Aubin de Médoc - manifestation les Noctambules - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0453Identité communale et métropolitaine - Ville d'Ambès - Festival les Odyssées les 29 et 30 août 2014 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0454Identité communale et métropolitaine - Association Compagnie Hors Série - Pôle de ressources en danses urbaines - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0455Identité communale et métropolitaine - Fabrique Artistique et Culturelle POLA- Programme d'actions 2014 - Subvention de fonctionnement de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0456Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Aménagement numérique - Déploiement du réseau Très Haut Débit FTTH - Convention pour l'usage du réseau public de distribution d'énergie
- N° 2014-0457Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Aménagement numérique - MERIGNAC - Aéroparc - Création d'une voie nouvelle comprenant la déviation de l'avenue Marcel Dassault - Convention pour la pose coordonnée de réseaux souterrains…
- N° 2014-0458Haute qualité de vie - SYNDICAT DE PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS DE LA RIVE DROITE (SPIRD) - Travaux de réhabilitation et de confortement de la digue "rive droite sud" - Subvention d'équipement de La Cub - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2014-0459Sans Commission - Motion de soutien à l'action de l'AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'Etat
- N° 2014-0404Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics. Travaux d'électricité dans les bâtiments communautaires. - Lot 1 : Travaux d'électricité à exécuter dans les bâtiments communautaires. - Lot 2 : Travaux d'électricité à exécuter dans…
- N° 2014-0405Urbanisme - Révision du Plan Local d'Urbanisme de La Communauté urbaine de Bordeaux - Arrêt des modalités de collaboration avec les communes - Décision -
- N° 2014-0406Urbanisme - LORMONT - parcelles AY 387-389-391, sises angle rue des Garosses/rue Lavergne appartenant au Conseil Général - Acquisition - Autorisations Décision
- N° 2014-0407Urbanisme - BORDEAUX - Ilot de la Grenouillère - Cession à la Ville de Bordeaux d'un terrain nu d'environ 3 545 m² - Décision - Autorisation
- N° 2014-0408Urbanisme - VILLENAVE D'ORNON - Terrains communautaires sis rue des Alouettes cadastrés BY 361-398 - BT 260 - Cession à l'OPH Aquitanis - modification de la délibération n° 2014/0172 du 14 février 2014 - Décisions - Autorisations
- N° 2014-0409Urbanisme - BORDEAUX - ZAC Coeur de Bastide - Cession d'une parcelle de terrain nu cadastrée AV 110p et 119p à la société Bordeaux Métropole Aménagement - Décision - Autorisation
- N° 2014-0410Urbanisme - Mise en vente par adjudication d'immeubles communautaires constituant des délaissés d'opération - Autorisation - Décision