Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2014-0613
    Administration générale et Ressources humaines - Marchés Publics - Acquisition et maintenance d'outillage et de machines-outils (4 lots) - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
  • N° 2014-0614
    Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Acquisition de matériels roulants industriels (8 lots) - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
  • N° 2014-0615
    Administration générale et Ressources humaines - Marchés Publics - Migration de la version client - serveur du logiciel Marco vers sa version web - Marché négocié
  • N° 2014-0616
    Administration générale et Ressources humaines - Marchés Publics - Location de périphériques d'impression - Appel d'offres ouvert - scénario A - Autorisation
  • N° 2014-0617
    Administration générale et Ressources humaines - Location d'appartements de la résidence VIVALDI à FABREGES : TARIFS
  • N° 2014-0618
    Administration générale et Ressources humaines - Délégation de pouvoirs du Conseil de Communauté à son Président - Mise à jour.
  • N° 2014-0619
    Urbanisme - Elaboration du règlement local de publicité intercommunal (RLPi) de la Communauté urbaine de Bordeaux - Application de la loi ALUR du 24 mars 2014 - Choix de la procédure - Décision
  • N° 2014-0620
    Urbanisme - SAINT MEDARD EN JALLES - Achat d'un terrain à usage de centre de compostage sis au lieu-dit "la Grande Jaugue" cadastré AB 22 (en partie) - Décision - Autorisation
  • N° 2014-0621
    Urbanisme - SAINT MEDARD EN JALLES - Immeuble bâti situé 76 rue Alexis Puyo cadastré EC 173 - Mise à disposition et cession à la Commune - Décision
  • N° 2014-0622
    Urbanisme - BORDEAUX - Immeuble bâti sis 264 boulevard Albert 1er et angle rue Brascassat - cadastré BY 157 - Conclusion d'un bail emphytéotique avec l'OPH Aquitanis - Décision Autorisation
  • N° 2014-0623
    Urbanisme - BEGLES - ER P 308 du PLU - Aménagement pour le futur Pont Jean-Jacques Bosc à Bègles - Acquisition par la Communauté urbaine de Bordeaux d'une parcelle bâtie cadastrée section AE n° 116 d'une contenance de 3a 24ca appartenant aux…
  • N° 2014-0624
    Urbanisme - AMBARES et LAGRAVE - Immeuble sis 10 rue de la Gorp - Résiliation du bail commercial de la SARL l'Eau à la Bouche - indemnisation - Décision - Autorisation
  • N° 2014-0625
    Urbanisme - TALENCE - avenue de la Mission Haut Brion et avenue de l'Université - cession à la SAS Aquitaine Promotion d'une emprise de terrain nu d'une superficie de 608 m² environ - Décision
  • N° 2014-0626
    Urbanisme - TALENCE - Immeuble bâti sis 54 rue Marc Sangnier cadastré AE 32 - Cession à la Ville de Talence - Décision - Autorisation
  • N° 2014-0627
    Haute qualité de vie - Association Observatoire Régional de l'Environnement Poitou-Charentes - ORE Poitou-Charentes - Réseau Biodiversité en Gironde - Programme d'actions 2014-2015 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision ¿…
  • N° 2014-0628
    Haute qualité de vie - BLANQUEFORT - Domaine de Tanaïs - Inventaires faune-flore - Suivis naturalistes sur le Domaine de Tanaïs - Étude - Contrat de co-développement 2012-2014 - Subvention - Décision - Convention - Autorisation
  • N° 2014-0629
    Haute qualité de vie - LE TAILLAN MEDOC - Aménagement paysager du domaine culturel de la Haye : création d'un arboretum - Contrat de co-développement 2012-2014 - Subvention d'investissement - Décision - Convention - Autorisation
  • N° 2014-0630
    Haute qualité de vie - LE TAILLAN-MÉDOC - Parc des Jalles - Périmètre de protection rapproché du site des sources du Thil et de Gamarde - Chemin des Ardilleys - Contrat de co-développement 2012-2014 - Subvention d'investissement pour acquisitions…
  • N° 2014-0631
    Haute qualité de vie - BÈGLES - Delta Vert - Aménagement du Parc de l'Estey - Contrat de co-développement 2012-2014 - Subvention d'investissement- Décision - Convention - Autorisation
  • N° 2014-0632
    Haute qualité de vie - BÈGLES - Aménagements divers du Delta Vert - Contrat de co-développement 2012-2014 - Subvention d'investissement- Décision - Convention - Autorisation
  • N° 2014-0633
    Sans Commission - Marchés Publics - Missions de coordination en matière de sécurité et protection de la santé pour divers travaux de la Communauté urbaine de Bordeaux - - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
  • N° 2014-0634
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Le Haillan - Aménagement de la voirie d'accès au parc relais P+R Tramway LE HAILLAN ROSTAND - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Éclairage public - -…
  • N° 2014-0635
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bordeaux - rue Lucien Faure - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté urbaine de Bordeaux - Éclairage public - Participation financière -…
  • N° 1.5_RAA_20141031-2014-0595
    Recueil des actes administratifs du Conseil du 31 octobre 2014 - Délibération 2014-0595
  • N° 2_CR-20141031
    Compte rendu du conseil métropolitain du 31 octobre 2014