Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2014-0661
    Urbanisme - TALENCE - Projet de renouvellement urbain Coeur de Thouars (phase 2) - Avenant N°2 à la convention ANRU - Autorisations
  • N° 2014-0662
    Urbanisme - GIP/GPV Convention constitutive du Grand Projet des Hauts de Garonne modifiée par voie d'avenant n°7 - Nouvelle dénomination du groupement " des Villes de la Rive Droite"- Adoption - Autorisations
  • N° 2014-0663
    Urbanisme - FLOIRAC/LIBERATION - Avenant n°8 : avenant de sortie à la convention pluriannuelle du projet de rénovation urbaine de Floirac sur le quartier Libération - Autorisation
  • N° 2014-0664
    Haute qualité de vie - Marchés Publics - Location de camions polybennes avec chauffeurs - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2014-0665
    Haute qualité de vie - Marchés Publics - Location de semi-remorques avec chauffeurs pour le transport des déchets verts communautaires entre le site de broyage et le site de compostage - - Appel d'offres ouvert - Autorisation
  • N° 2014-0666
    Haute qualité de vie - Convention pour la distribution de composteurs individuels par les communes - Décision - Autorisation de signature
  • N° 2014-0667
    Identité communale et métropolitaine - Association Festival International du Film d'Histoire - Organisation du Festival International du Film d'Histoire du 17 au 24 novembre 2014 à Pessac - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux -…
  • N° 2014-0668
    Identité communale et métropolitaine - Association Novembre@Bordeaux - Organisation de la manifestation Novart du 18 novembre au 6 décembre 2014 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2014-0669
    Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Association Conférence des Villes de l'Arc Atlantique (CVAA) - désignation - - décision - Autorisation
  • N° 2014-0670
    Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Maison de l'Europe Bordeaux-Aquitaine (MEBA) - Versement d'une subvention de fonctionnement pour 2014 - Décision
  • N° 2014-0671
    Urbanisme - PLH - ADIL 33 - Convention d'objectifs Cub/ADIL - Subvention de fonctionnement de la Communauté urbaine de Bordeaux - pour l'année 2014 - Décision - Autorisation
  • N° 2014-0672
    Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Association Ecom33 - Création de l'accélérateur Digit-Halles - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2014-0673
    Haute qualité de vie - Association Fédération Régionale des Centres d'Initiatives pour la Valorisation de l'Agriculture en Milieu Rural (F.R.C.I.V.A.M.) - Développement des activités agricoles sur la Communauté urbaine de Bordeaux - Programme de…
  • N° 2014-0674
    Haute qualité de vie - Association Nationale des collectivités pour la maîtrise des risques technologiques majeurs (AMARIS) - Prévention des risques technologiques - Programme de recherche-action Resirisk - Subvention - Décision - Convention -…
  • N° 2014-0602
    Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Aquitaine Chimie Durable - Subvention de fonctionnement 2014 de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décisions.
  • N° 2014-0603
    Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Association des Professionnels Aquitains de la Communication (APACOM) - Organisation des Trophées de la Com'Sud-Ouest le 22 octobre 2014 - Subvention de la Communauté urbaine -…
  • N° 2014-0604
    Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Mérignac - Fondation Médecins Sans Frontières/MSF Logistique - Aide à l'immobilier - Prorogation de délai - Avenant N°2 à la Convention du 24/08/2011- Décision.
  • N° 2014-0605
    Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - La PLACE - Association de préfiguration d'une plateforme pour le commerce équitable en Aquitaine - Subvention de La Cub - Convention - Décision -Autorisation.
  • N° 2014-0606
    Sans Commission - Fonds d'Intérêt Communal - Affectation du produit de la Taxe Locale d'Equipement (TLE) collectée en 2013 au Fonds d'Intérêt Communal 2014 - Décisions.
  • N° 2014-0607
    Finances - Exercice 2014 - Décision Modificative n° 3 - Budget Principal et budgets - annexes - Adoption
  • N° 2014-0608
    Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE- Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 16 logements collectifs locatifs, sis rue Nelson Mandela - Emprunts de 102.883 ? et 240.059 ?, du type PLAI, et de 277.367 ? et 612.385 ?, du…
  • N° 2014-0609
    Finances - TALENCE - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 25 logements collectifs locatifs, résidence "Bois d'Arcy", 12 rue Georges Pompidou - Emprunts de 247.829 ? et 489.288 ?, du type PLAI, et de 855.566 ? et 1…
  • N° 2014-0610
    Finances - BLANQUEFORT - Société d'Economie Mixte Immobilière de la Ville de Blanquefort (SEMI de Blanquefort) - Construction de 6 logements collectifs en location-accession, rue Marguerite Dumora, résidence "Place de la Roseraie" - Emprunt de 1.100…
  • N° 2014-0611
    Administration générale et Ressources humaines - Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux aux Journées des Communautés Urbaines 2014 - Prise en charge aux frais réels de la délégation communautaire - Décision
  • N° 2014-0612
    Administration générale et Ressources humaines - Marchés Publics - Maintenance multi-technique des bâtiments de la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature