Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2015-0214Sans Commission - Association Unis cité - Subvention de fonctionnement et participation aux indemnités des volontaires 2014/2015 - Décision - Autorisation
- N° 2015-0215Haute qualité de vie - Classement du réseau de chaleur de la plaine rive droite - Décision - Autorisation
- N° 2015-0216Sans Commission - Délégation du service public de fourniture de chaleur et de froid du quartier Saint-Jean Belcier - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation -
- N° 2015-0217Haute qualité de vie - Renouvellement de la convention Bordeaux Métropole - OCAD3E relative à l'organisation et au soutien de la collecte séparée des déchets d'équipements électriques et électroniques des Ménages - Décision - Autorisation
- N° 2015-0218Identité communale et métropolitaine - Âuvres d'art les Refuges périurbains - Convention de gestion entre Bordeaux Métropole et les communes-hôtes - Modalités - Autorisation - Approbation
- N° 2015-0219Identité communale et métropolitaine - Marchés publics Refuges périurbains de Bordeaux Métropole - Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence - Autorisation de signature - Décision
- N° 2015-0220Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Salon de l'Agriculture Aquitaine 2015 - Parc des expositions de Bordeaux Lac - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0221Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - MIN de Bordeaux Brienne - Cession de foncier à l'EPA Bordeaux Euratlantique - Modification du périmètre physique du MIN - Autorisation
- N° 2015-0222Sans Commission - Aquitanima 2015 - Salon international de l'élevage, du matériel agricole et de la génétique du 08 au 10 mai 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0223Sans Commission - MIN de Bordeaux Brienne - Réalisation d'un parking - Décision de faire - Autorisation
- N° 2015-0224Sans Commission - Objectif Aquitaine - Forum Smart City 3 avril 2015 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0225Sans Commission - Association pour le Développement de l'Enseignement et des Recherches auprès des universités, des centres de Recherche et des entreprises d'Aquitaine (A.D.E.R.A.) - - Prévention des pollutions et des risques industriels : programme…
- N° 2015-0226Sans Commission - Centre Européen de Prévention du Risque d'Inondation (CEPRI) - Programme d'activités 2015-2016 - Subvention de fonctionnement - Décision - Convention - Autorisation
- N° 1.5_RAA_20150410-2015-0216Recueil des actes administratifs du Conseil du 10 avril 2015 - Dsp chaleur
- N° 2_CR-20150410Compte rendu du conseil métropolitain du 10 avril 2015
- N° 1_ODJ-20150410Ordre du jour du conseil métropolitain du 10 avril 2015
- N° 1_RAA-20150410Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 10 avril 2015
- N° 2_CR-20150320Compte rendu du conseil métropolitain du 20 mars 2015
- N° 1_ODJ-20150320Ordre du jour du conseil métropolitain du 20 mars 2015
- N° 3_PVA-20150320Procès-verbal du conseil métropolitain du 20 mars 2015
- N° 2015-0057Identité communale et métropolitaine - Contrats de co-développement 2012/2014 - Adaptation des contrats -Autorisation
- N° 2015-0058Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Grand-Bersol - Communes de GRADIGNAN et de PESSAC - Lancement de la concertation et modalités - Décisions
- N° 2015-0059Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Technopole Bordeaux Technowest - Programme d'actions 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation -
- N° 2015-0060Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Opération d'Intérêt National (OIN) Bordeaux -Euratlantique - Protocole cadre Garonne-Eiffel - Approbation
- N° 2015-0061Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Le Relais Gironde - Aide de Bordeaux Métropole à l'investissement matériel et immobilier - Création d'un centre de tri à Bordeaux nord - Subvention - Autorisation - Convention