Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
- N° 2025-156LE HAILLAN - Acquisition par Bordeaux Métropole d'une emprise de 15 146 m² pour le centre de transfert mutualisé des déchets - Délibération rectificative - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-163Cenon - Projet d'aménagement du secteur Lissandre - Délibération relative aux objectifs et modalités de concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-139Projet de renouvellement urbain du quartier de Palmer - Saraillère - 8 mai 1945 à Cenon - Protocole foncier - Convention - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-159La Fabrique de Bordeaux Métropole (La Fab) - Convention de créance remboursable - prolongation pour la période 2025-2027 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-185VILLENAVE D'ORNON - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Robert Picqué - Programme des Equipements Publics (PEP)- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel POIGNONECDate de mise en ligne :
- N° 2025-161Mérignac - ZAC du Centre-Ville - Compte-rendu d'Activité Comptable 2023 et bilan de clôture - suppression de la ZAC - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-162Projet métropolitain des boulevards - Arrêt et approbation du bilan de la concertation - décision - autorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-143Concession d'aménagement pour la requalification du centre historique de Bordeaux - Présentation du Compte rendu d'activité à la collectivité (CRAC) pour le second semestre 2022 et l'année 2023 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-155BEGLES - Acquisition auprès de la SPL La Fabrique de Bordeaux Métropole d'un immeuble situé 504bis route de Toulouse - Parcelle cadastrée BC 168 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-157Le Bouscat - Mise en vente par adjudication d'un bien sis, 1, rue Bertrand Hauret et 17, rue Coudol au Bouscat - Parcelle cadastrée AK 1 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-114Bordeaux-BRUGES- Parc des Expositions de Bordeaux Métropole - Ouverture de la concertation et définition de ses modalités - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne : - N° 2025-115Maison de l'emploi, de l'insertion et de l'entreprise de Bordeaux - Année 2025 -
Subvention de fonctionnement - Conventions - Décisions - Autorisations
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne : - N° 2025-123Economie sociale et solidaire - Soutien aux acteurs de l'accompagnement à la création d'activités et d'emploi - Conventions 2025 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-124Agences de développement économique - Association Hauts de garonne développement - Association Arc sud développement - Association Talence innovation sud développement - Conventions de financement 2025 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-111Association ' La Mémoire de Bordeaux Métropole ' - Centre de documentation et de recherche - Subvention de fonctionnement 2025 - Décision - Autorisation - ConventionThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-125Groupement d'intérêt public (GIP) - Grand projet des villes rive droite (GPV) - Subvention de fonctionnement 2025 - Programme d'actions spécifique ' Territoire entrepreneur Rive droite ' - Conventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-117Maison de l'emploi et de l'entreprise de Bordeaux - Association pour le développement local et l'emploi - Association pour le développement des stratégies d'insertion Technowest - année 2025- Subventions pour action spécifique - Conventions -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-112Contrat de plan Etat Région 2021-2027 - Participation financière de Bordeaux Métropole à l'acquisition d'équipements scientifiques pour la plateforme ICNDE de l'Université de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-118Bordeaux Fête le vin 2025 - Subvention 2024 et Convention de partenariat entre
Bordeaux Métropole et l'Office de Tourisme et des Congrès de Bordeaux Métropole -
DécisionThème : TourismeRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne : - N° 2025-181Opération d'intérêt métropolitain Arc Rive droite - Cité de la construction durable - Subvention de fonctionnement à l'association Woodrise Vallée - Décision -AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-119SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Zone d'Aménagement Economique ' Galaxie 4' - Clôture traité de concession - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-146Convention annuelle de partenariat 2025 entre Bordeaux Métropole et Gironde Tourisme - Décision - Autorisation -Thème : TourismeRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 3_PVA_20250404Procès-verbal du conseil métropolitain du 4 avril 2025Date de mise en ligne :
- N° 2025-179Projet européen ' Digin Europe ' - Participation de Bordeaux Métropole - Encaissement des recettes et reversement des subventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2025-178Avenant n°17 à la DSP relative à la conception, la construction, le financement et l'exploitation d'une infrastructure de télécommunications à haut débit - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :