Documents du Conseil

Sans Commission - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 12 logements collectifs locatifs, rue Louis Eymié et allée Serr - Emprunts de 489.659 euros et 1.102.537 euros, du type PLS, auprès de la CDC -…

Sans Commission - BORDEAUX - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration d'un immeuble comprenant 5 logements collectifs locatifs et situé 72, rue des Faures - Emprunts de 91.550 euros et 213.615 euros, de type PLAI, et de 101.960…

Sans Commission - BORDEAUX - PNRQAD - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration de 4 logements collectifs locatifs, 26 rue des Menuts - Emprunts de 19.739 euros et 46.058 euros, du type PLAI, et de 135.735 euros et 219.781 euros…

Sans Commission - LE BOUSCAT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 27 logements collectifs locatifs, 370-372 avenue de Tivoli - Emprunts de 293.146 euros et 684.006 euros, du type PLAI, et de 739.407 euros et…

Sans Commission - BRUGES - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 19 logements collectifs locatifs, avenue de l'Europe, résidence Filigrane - Emprunts de 211.502 euros et 493.505 euros, de type PLAI, et de 475…

Sans Commission - CENON - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Construction de 15 logements collectifs locatifs, avenue Jean Jaurès, ZAC Pont Rouge, Ilot A2, résidence "Rytmik" - Emprunt de 1.853.379 euros, de type PLS, auprès de la CRCAM -…

Sans Commission - CENON - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Transformation de l'ancien commissariat de police situé dans le bâtiment 12 de la résidence Palmer, 3 rue Edmond Rostand, en 11 logements collectifs locatifs - Emprunt de 1.036.613 euros,…

Sans Commission - MERIGNAC - DOMOFRANCE - Acquisition et construction en VEFA de 11 logements collectifs locatifs, 26 rue des Ontines - Emprunts de types PLUS et PLAI d'un montant global de 1 649 015 euros auprès de la CDC - Garantie - Autorisation

Administration générale et Ressources humaines - Comité des oeuvres sociales - convention financière 2015 et avenant pour l'année 2015 à la précédente convention d'objectifs - Autorisations de signature - Décision

Administration générale et Ressources humaines - Caisse de secours et d'entraide des sapeurs pompiers - convention du 26 novembre 2001 - Avenant n°14 relatif à la subvention 2015 - Décision - Autorisation

Administration générale et Ressources humaines - Union française des associations sportives des employés communautaires (UFASEC) - subvention 2015 - Convention financière 2015 - Décision - Autorisation

Sans Commission - Poste d'assistant aux Vice-présidents - Recours à un agent contractuel - Décision - Autorisation

Sans Commission - Poste de chargé de mission filière numérique - Recours à un agent contractuel - Décision - Autorisation

Administration générale et Ressources humaines - Ecole maternelle Lac 2 - Transfert en pleine propriété à la commune de Bordeaux - Convention - Autorisation.

Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Location et maintenance de plieuses et coupeuses de plans électriques - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature

Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage programmation et mission d'ordonnancement, pilotage et coordination bâtiment (OPC) (2 lots) - Lancement de la procédure - Désignation des…

Administration générale et Ressources humaines - Marchés Publics - Réalisation d'analyses environnementales sols et eaux des terrains métropolitains et prestations d'assistance technique sur la gestion des sites pollués. - Appel d'offres ouvert -…

Administration générale et Ressources humaines - Parcs de stationnement communautaires - Délégation de service public au profit de la société BP 3000 - Taxe foncière sur les propriétés bâties - Base d'imposition - Contestation - Mandat confié à BP…

Sans Commission - Blanquefort - Extension du cimetière communal - Participation de Bordeaux Métropole - Convention - Autorisation

Sans Commission - Association Confluences - Subvention exceptionnelle pour l'année 2015 relative à l'accompagnement des oeuvres de la commande artistique tramway - Décision

Sans Commission - Marchés Publics - Location d'engins et matériels de travaux publics pour terrassement - Réclamation - Résolution amiable du litige - Transaction - Autorisation

Sans Commission - Le Haillan - Rue Jean Mermoz - Occupation du château d'eau par des infrastructures aériennes de télécommunications. Convention - Autorisation.

Sans Commission - Marchés Publics - Travaux dans les bâtiments et sites métropolitains, maintenance, réparation et mises en conformité - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature

Sans Commission - Marchés publics - Fourniture de pièces détachées, accessoires et réparations de matériels roulants - Appel d'offres ouvert - autorisation de signature

Sans Commission - Location et maintenance de photocopieurs multifonctions - Accord UGAP - Autorisation de signature