Documents du Conseil

Sans Commission - Grand Bersol - Communes de Gradignan et de Pessac-Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L. 111-10 du code de l'urbanisme - Approbation - Autorisation

Sans Commission - Bordeaux - Quai de Brazza - Avenant de prorogation à la convention entre la Société Construction Navale de Bordeaux et Bordeaux Métropole pour l'utilisation d'un ponton flottant. Décision

Sans Commission - Bordeaux Gironde Investissement (BGI) - Programme d'actions 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation

Sans Commission - Association pour la Formation et l'Education Permanente à Tivoli (AFEPT) - Soutien métropolitain au dispositif Ecole de la 2ème Chance porté par l'association AFEPT - décision - autorisation - convention

Sans Commission - Cenon Martrenchar - Cession d'un délaissé métropolitain d'environ 8 853m² à la SCI Cenon Dila - Décision - Autorisation -

Sans Commission - Régie PARCUB - Modification des statuts - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Bordeaux - Quartier Mériadeck - Modification de l'article 17 du cahier des charges de cession de terrain du 9 mars 1967 - Décision - Autorisation

Sans Commission - Villenave d'Ornon «Aménagement du Chemin de Couhins» - Marché public n°08332 U - Transaction - Autorisation

Sans Commission - Société QUCIT - Projet innovant CityPark- Congrès ITS 2015 - Convention d'aide à la recherche et au développement - Convention - Décision - Autorisation

Sans Commission - Marchés Publics - Tram-train du Médoc - Murs de soutènements 1A, 1B et 2 pour la réalisation du Tram-train du Médoc - GC5 - Marché négocié pour la réalisation d'ouvrages similaires - Autorisation de signature

Sans Commission - Phase 3 du tramway - Convention entre l'Etat et Bordeaux Métropole - Dans le cadre de l'étude sur les aménagements liés au franchissement de la rocade bordelaise au droit de l'ouvrage dit Tronc Du Pinson à Eysines - et au niveau de…

Finances - Salon des Élus Locaux d'Aquitaine et agents publics (Sélaq) - 6 et 7 mai 2015 - Convention de partenariat - Subvention - Décision

Finances - Délibération cadre - cotisations aux organismes 2015 - Décision - Autorisation

Sans Commission - Acquisition par Bordeaux Métropole de l'intégralité des actions de la SAEML Régaz - Désignation des représentants de Bordeaux Métropole au Conseil d'Administration de la SAEML Régaz - Décision - Autorisation

Finances - Remises gracieuses de mises en débet d'anciens comptables publics - Avis - Autorisation -

Finances - Cotisation Foncière des Entreprises - Exonération des établissements ayant le label de librairies indépendantes de référence "LiR" sur le territoire de la Métropole.

Finances - Exercice 2015 - Fiscalité directe locale - Fixation du taux de la cotisation foncière des entreprises, de la taxe d'habitation, de la taxe foncière sur les propriétés non bâties - Adoption

Finances - Fiscalité directe locale - Exercice 2015 - Fixation des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Décision.

Finances - Taxes et participations d'urbanisme - Admissions en non valeur - Application de l'article 2 modifié du décret 98-1239 du 29/12/1998

Finances - BORDEAUX - Société anonyme d'économie mixte InCité - Charge foncière et acquisition en CPI de 34 logements collectifs locatifs situés 23, rue Henri Expert - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 3.381.644 euros, auprès de…

Finances - GRADIGNAN - Société anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 24 logements collectifs locatifs, rue Rochefort. Emprunts de types PLUS et PLAI d'un montant global de 2 591 026 euros auprès de la CDC -…

Finances - LE HAILLAN - Société anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 6 logements collectifs locatifs, résidence Les Balcons du Haillan, 2A rue de Los Héros et 81 avenue Pasteur - Emprunts du type PLAI et PLUS d…

Finances - PESSAC - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 30 logements collectifs locatifs pour jeunes travailleurs, résidence sociale Moov'access, avenue Arago - Emprunts de 166.266 euros et 964.049 euros, du type…

Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 36 logements collectifs locatifs, residence Le Clos de Lugan, rue du Tronquet. Emprunts de types PLUS et PLAI d'un montant global de 3…

Sans Commission - BORDEAUX - Société Anonyme d'HML DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 69 logements collectifs locatifs, rue Louis Eymié et allée Serr - Emprunts de 823.946 euros et 1.902.539 euros, du type PLAI, et de 1.878.732…