Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2015-0319Urbanisme - Marchés publics - LORMONT - Renouvellement urbain du quartier Génicart - Aménagement des espaces publics - Marché de maîtrise d'oeuvre n° 08251U - Réclamation - Transaction - Autorisation
- N° 2015-0320Haute qualité de vie - Contribution de Bordeaux Métropole au financement des travaux d'enfouissement des réseaux de distribution d'électricité et réalisés sous maîtrise d'ouvrage du Syndicat départemental d'énergie électrique de la Gironde (SDEEG). …
- N° 2015-0321Haute qualité de vie - Avis de Bordeaux Métropole sur le projet de nouveaux statuts du Syndicat départemental d'énergie électrique de la Gironde - (SDEEG) - - Désignation des représentants de Bordeaux Métropole au sein de la gouvernance du syndicat …
- N° 2015-0322Haute qualité de vie - Partenariat Bordeaux Métropole/Agence Locale de l'Energie et du Climat. Montant de la subvention annuelle pour 2015 - Convention financière 2015 - Décision - Autorisation
- N° 2015-0323Haute qualité de vie - Marchés Publics - Entretien préventif, réparation et lavage des mobiliers enterrés et semi-enterrés destinés à la collecte des déchets ménagers - Appel d'offres - Attribution
- N° 2015-0324Haute qualité de vie - Marchés Publics - Location de semi-remorques avec chauffeurs pour le transport de déchets métropolitains entre les sites de transit et de traitement - Appel d'offres - Autorisation de signature
- N° 2015-0325Haute qualité de vie - Plan déchets - Décision - Autorisation - Adoption
- N° 2015-0326Finances - Eté Métropolitain 2015 - Subventions de Bordeaux Métropole - Conventions - Décision - Autorisation
- N° 2015-0327Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - MIN de Bordeaux Brienne - Réalisation de travaux de voirie - décision - autorisation
- N° 2015-0328Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Maison de l'Europe Bordeaux-Aquitaine (MEBA) - Versement d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2015 - Décision
- N° 2015-0329Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Services et démocratie numériques - Cap Sciences - Projet INMEDIATS- Prorogation subvention 2014 au programme - Participation financière 2015 de Bordeaux Métropole - Décision -…
- N° 2015-0330Haute qualité de vie - Programme d'actions de prévention des inondations (PAPI) de l'Estuaire de la Gironde 2016-2021 - Adoption - Décision - Autorisation
- N° 2015-0331Haute qualité de vie - Syndicat mixte de protection contre les inondations de la Presqu'île d'Ambès (SPIPA) Modification des conditions de versement de la participation de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
- N° 1_RAA-20150529Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 29 mai 2015
- N° 2_CR-20150529Compte rendu du conseil métropolitain du 29 mai 2015
- N° 1_ODJ-20150529Ordre du jour du conseil métropolitain du 29 mai 2015
- N° 3_PVA-20150529Procès-verbal du conseil métropolitain du 29 mai 2015
- N° 2015-0106Haute qualité de vie - Missions et modalités de travail du Conseil de développement de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
- N° 2015-0107Transports et Déplacements - Blanquefort - Pôle multimodal de Blanquefort - Programme régional des gares et haltes TER Aquitaine Exercice 4 - Convention d'application pour l'aménagement du pôle multimodal de Blanquefort - Avenant - Autorisation -…
- N° 2015-0108Sans Commission - Réseau Tbc - Convention pour la délivrance de titres de transport pour le déplacement des administrés convoqués à la journée défense et citoyenne sur les sites de Bordeaux Métropole
- N° 2015-0109Sans Commission - Réseau Tbc - Desserte de la Foire Internationale de Bordeaux - Convention de partenariat 2015 - Approbation - Autorisation de signature
- N° 2015-0110Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Association Ecosite du Bourgailh - Programme d'actions 2014 - Subvention exceptionnelle - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0111Sans Commission - Marathon Bordeaux Métropole - Subvention à l'association "Stade bordelais ASPTT" - Modalités d'accompagnement administratif, technique et logistique - Conventions avec l'association et avec la Ville de Bordeaux
- N° 2015-0112Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bordeaux - Association Villa Primrose - Tournoi international de tennis ATP masculin du 11 au 17 mai 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0113Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bordeaux Grands Evènements et société Pen Duick - Organisation de "Bordeaux Fête le Fleuve" et du départ de la Solitaire du Figaro du 22 au 31 mai 2015 à Bordeaux - Subventions de…