Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2015-0269Finances - PESSAC - Société anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 4 logements étudiants collectifs locatifs, village universitaire, 2 avenue Pey-Berland, résidence Montesquieu - Emprunts de 89.510 euros, du type PLS 2014, et de 12.871 euros,…
- N° 2015-0270Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 18 logements collectifs locatifs, 67, avenue Mirieu de Labarre - Emprunts de 81.232 euros et 234.806 euros, de type PLAI, et de 274.085 euros et 1…
- N° 2015-0271Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 67 logements collectifs locatifs, 67, avenue Mirieu de Labarre - Emprunts de 676.303 euros et 1.478.181 euros, de type PLAI, et de 1.709.066…
- N° 2015-0272Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 28 logements collectifs locatifs, rue Alfred Nobel, Nobel 2 - Emprunts de 241.788 euros et 611.043 euros, de type PLAI, et de 573.361 euros et 1…
- N° 2015-0273Identité communale et métropolitaine - Organisation générale des services de Bordeaux Métropole proposée dans le cadre des transferts de compétences, de la mise en oeuvre du schéma de mutualisation et du renforcement de la territorialisation
- N° 2015-0274Administration générale et Ressources humaines - Bègles - Extension du cimetière communal - Participation de Bordeaux Métropole - Convention - Autorisation
- N° 2015-0275Administration générale et Ressources humaines - Parc cimetière rive droite - Extension de l'ossuaire - Décisions
- N° 2015-0276Administration générale et Ressources humaines - Mise à disposition auprès de l'Université de Bordeaux d'un agent métropolitain de catégorie A
- N° 2015-0277Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Création d'un centre de recyclage au Bourgailh - Lot D : Voirie et Réseaux Divers/ Espaces verts. Marché n° M091117U - Réclamation - Résolution amiable du litige - Transaction -…
- N° 2015-0278Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Restructuration de l'hôtel métropolitain- lot n 1 gros oeuvre - Réclamation - Résolution amiable du litige - Transaction - Autorisation
- N° 2015-0279Administration générale et Ressources humaines - Constitution d'un groupement de commande relatif à l'achat d'électricité - Décision - Autorisation.
- N° 2015-0280Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Fourniture d'articles et de produits en caoutchouc et en plastique - Marché négocié - Autorisation de signature
- N° 2015-0281Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Fourniture d'accessoires de boulonnerie, visserie, fixations et rivets de tous types de technicité et de qualité - Marché négocié - Autorisation de signature
- N° 2015-0282Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Acquisition de terminaux radio à la norme Tetra et de leurs accessoires pour le groupement de commande - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2015-0283Administration générale et Ressources humaines - Direction des Systèmes d'Information - Accord Entreprise Microsoft - Autorisation de signature
- N° 2015-0284Sans Commission - Représentation de Bordeaux Métropole à l'association de gestion du Conservatoire national des arts et métiers de la Région Aquitaine - Désignation
- N° 2015-0285Urbanisme - Révision de la Zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager (ZPPAUP) de Lormont en Aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) - Arrêt du bilan de la concertation
- N° 2015-0286Urbanisme - Révision de la Zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager (ZPPAUP) de Lormont en Aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) - Arrêt du projet
- N° 2015-0287Urbanisme - CENON - Immeuble bâti situé 61 rue Camille Pelletan, cadastré AD 282 - Mise à disposition et cession à la commune - Décision
- N° 2015-0288Urbanisme - BORDEAUX - immeuble bâti sis 62 rue Croix de Seguey - cadastré LI n° 57 - lot de copropriété n° 4 - Acquisition - Autorisation - Décision
- N° 2015-0289Urbanisme - BEGLES - Aménagement et entretien de l'Estey Sainte Croix et Chenal de Franck - Régularisation foncière - Acquisition par Bordeaux Métropole de la parcelle non bâtie cadastrée section AZ n° 38 sise rue Dilly d'une contenance de 1ha 32a…
- N° 2015-0290Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - Plan d'Aménagement d'Ensemble (PAE) du Chai - Acquisition de 2 362 m² de terrain nu cadastré AX 19, 20 et 22 - Autorisation - Décision
- N° 2015-0291Urbanisme - GRADIGNAN - Projet de logements sociaux - Cession d'un terrain nu situé 1 Chemin de la Landette, cadastré AP 680 (p) et 688 (p) - Décision
- N° 2015-0292Urbanisme - LORMONT - immeuble bâti situé 57 rue Marc Tallavi, cadastré AZ 306 et 307 - Mise à disposition et cession à la commune - Autorisation - Décision
- N° 2015-0293Haute qualité de vie - EYSINES - 11e édition du Raid des Maraîchers - Samedi 6 juin 2015 - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Subvention 2015 - Décision - Convention - Autorisation