Documents du Conseil

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Programme local pour l'insertion et l'emploi (PLIE) de l'agglomération - Partenariat 2015-2017 - Programme d'actions clauses sociales 2015 - Convention - Décision - Autorisation

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Blanquefort écoparc - Cession d'un délaissé métropolitain d'environ 1787m² à la SCI SNA - Décision - Autorisation

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - COOP & BAT - Coopérative d'activité et d'emploi dédiée aux métiers du bâtiment et de l'éco-construction - Programme d'actions 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention -…

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Coop Alpha Coopérative d'activités et d'emploi - Programme d'action 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - ATIS - La Fabrique à initiatives - Partenariat 2015 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux - Partenariat 2015 en faveur du commerce - Réseau "Manacom" - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Congrès ITS 2015 - Adhésion à l'association ATEC ITS France - - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Communes de Bordeaux - Eysines - Le Haillan - Mérignac - Saint-Aubin de Médoc - - Saint-Médard-en-Jalles - Transport en commun à haut niveau de service - Liaison Bordeaux centre / Saint-Aubin de Médoc - Ouverture de la…

Finances - Règlement général d'intervention en matière de subventions accordées aux personnes de droit privé par Bordeaux Métropole -Création et composition de la commission d'examen des subventions - Décision - Autorisation - Désignation

Finances - Projet Métropole - Mécanismes de financement de la mutualisation à - Bordeaux Métropole.

Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 16 logements collectifs locatifs situés rue Nelson Mandela - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 1.232.694 euros, auprès…

Finances - BEGLES - DOMOFRANCE - Réhabilitation d'un logement individuel situé à Bègles, 10 impasse Jules Guesde - Emprunt de type PAM éco-prêt d'un montant de 15 000 euros auprès de la CDC - Garantie - Autorisation

Finances - BEGLES - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 7 logements collectifs locatifs, "Bel Air", îlots 6.1 et 6.3, rue Louis Denis Mallet - Emprunts de 142.828 euros et 297.172 euros, du type PLS 2013, et de 263…

Finances - BEGLES - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 7 logements collectifs locatifs, "Bel Air", îlots 5.3 et 5.5, rue Louis Denis Mallet - Emprunts de 144.917 euros et 292.083 euros, du type PLS 2013, et de 274…

Finances - BEGLES - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 61 logements collectifs locatifs, "Bel Air", îlots 5.3 et 5.5, rue Louis Denis Mallet - Emprunts de 368.761 euros et 1.872.854 euros, du type PLAI, et de 885…

Finances - BORDEAUX - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 52 logements collectifs locatifs, bassins à flôt, îlot C1 Durand, bâtiment D02, 25 rue de la Faïencerie - Emprunts de 2.174.179 euros et 5.073.083…

Finances - BORDEAUX - DOMOFRANCE - Acquisition foncière et construction de 81 logements collectifs locatifs, situés à Bordeaux, cours Brunet/Dupré de Saint Maur, îlot B9 a & b - Emprunts de types PLUS et PLAI d'un montant global de 11 658 445 euros…

Finances - BORDEAUX - Société anonyme coopérative de production d'HLM AXANIS - Construction de 8 logements collectifs en location-accession, rue Achard - Emprunt de type PSLA d'un montant de 1 360 000 euros auprès du Crédit Mutuel ARKEA - Garantie -…

Finances - BORDEAUX - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation du rez-de-chaussée d'un immeuble situé 5, rue Fourteau, permettant la réalisation de 6 places d'hébergement d'urgence - Emprunt de 104.791 euros, de type PAM, auprès…

Finances - BORDEAUX - Société anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 95 logements collectifs locatifs, Bassins à Flots, cours Dupré Saint-Maur, Ilot Tam Tam B5 - Emprunts de 363.371 euros et 945.134 euros, de type PLAI, et de…

Finances - BRUGES - Société anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 16 logements individuels, sis, Chemin de Bacchus. Emprunts de types PLUS et PLAI d'un montant global de 1 955 985 euros auprès de la CDC - Garantie -…

Finances - LORMONT - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de résidentialisation des résidences Leroy et Rabelais situées quartier Génicart, secteur Nord - Emprunt de 2.346.294 euros, de type PAM, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation

Finances - PESSAC - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 31 logements collectifs locatifs, site Arago sud, avenue de la Châtaigneraie - Emprunts de 826.003 euros et 2.314.595 euros, du type PLUS, auprès de la CDC -…

Finances - PESSAC - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 22 logements collectifs locatifs, site Arago sud, avenue de la Châtaigneraie (extension du bâtiment E) - Emprunts de 524.691 ? et 1.419.660 ?, du type PLUS,…

Finances - PESSAC - Société anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 200 logements étudiants collectifs locatifs, village universitaire, 2 avenue Pey-Berland, résidence Montesquieu - Emprunts de 4.475.501 euros, du type PLS 2013, et de 643.552…