Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19361 résultats
- N° 2015-0606Haute qualité de vie - Marchés Publics - Transport et traitement du bois et de ses dérivés provenant des centres de recyclages de Bordeaux Métropole - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2015-0607Identité communale et métropolitaine - Portail des médiathèques : adaptations logicielles et souscription de ressources numériques - Financement - Subvention
- N° 2015-0608Identité communale et métropolitaine - Contrats de co-développement 2015 - Subventions de Bordeaux Métropole - Conventions - Décisions - Autorisations
- N° 2015-0609Identité communale et métropolitaine - Association Lettres du monde - Organisation du festival Lettres du monde 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0610Identité communale et métropolitaine - Fabrique artistique et culturelle POLA- Programme d'actions 2015 - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0611Identité communale et métropolitaine - Université populaire de Bordeaux - festival "Comme un grondement" - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0612Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Renouvellement d'une mission de Volontaire de solidarité internationale (VSI) dans le cadre d'un futur accord de coopération entre Bordeaux Métropole et la ville d'Hyderabad (Inde) -…
- N° 2015-0613Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Convention-cadre entre Bordeaux Métropole et l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux
- N° 2015-0614Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Mobilisation d'un Volontaire de solidarité internationale dans le cadre du nouvel accord de coopération entre Bordeaux Métropole et l'Etat du Guanajuato (Mexique) - Subvention - Décision…
- N° 2015-0615Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Pôle de compétitivité Agri sud-ouest innovation - Programme d'actions 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0616Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bordeaux Grands Evènements (BGE) - Organisation de "Bordeaux So Good", festival de la gastronomie et de l'art de vivre, du 20 au 22 novembre 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole -…
- N° 2015-0617Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Association "la ronde des quartiers de Bordeaux" - Organisation de la manifestation "le marché du bon goût d'Aquitaine" du 25 au 27 septembre 2015 - Subvention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0618Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Régie du MIN de Bordeaux-Brienne - Compte financier de l'exercice 2014 - Balance générale - Bilan - Compte de résultats - Rapport d'activités
- N° 2015-0619Finances - Financements européens 2007-2013 - Objectif compétitivité régionale et emploi - Opération de renouvellement urbain de Génicart - Création de la rue des Arts à Lormont - Approbation
- N° 2015-0620Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Mise à disposition des données géographiques ERDF - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0621Haute qualité de vie - Approbation des nouvelles modalités de participation financière de Bordeaux Métropole au Syndicat mixte du bassin versant du ruisseau du Guâ - Transfert du siège social du Syndicat - Décision - Autorisation
- N° 2_CR-20150925Compte rendu du conseil métropolitain du 25 septembre 2015
- N° 1_ODJ-20150925Ordre du jour du conseil métropolitain du 25 septembre 2015
- N° 3_PVA-20150925Procès-verbal du conseil métropolitain du 25 septembre 2015
- N° 2015-0405Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bordeaux Métropole - Financement du plan d'action 2015 de BGE Gironde - Subvention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0406Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Association Atelier remuménage - Programme d'actions 2015 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0407Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Villenave Ornon - Cession d'un lot d'environ 4 232m² à la Société Compagnie Fiduciaire - Décision - Autorisation
- N° 2015-0408Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux (CCIB) - Participation de Bordeaux Métropole à l'opération Bordeaux Séduit 2015 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0409Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Eysines - Cession d'un terrain métropolitain de 2 649m² à la SCI ONE SON - Décision - Autorisation
- N° 2015-0410Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société anonyme coopérative de production d'HLM AXANIS - Construction de 13 logements individuels en location-accession, rue Edmond Faulat, Le Hameau des Poètes - Emprunt de 2.050.000 euros, de type PSLA, auprès de la…