Documents du Conseil

Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation d'un logement individuel locatif situé 8, rue Champlain - Emprunt de 29.906 euros, de type PAM, et de 12.000 euros, de type PAM Eco-prêt, auprès de la CDC - Garantie -…

Finances - DIVERSES COMMUNES - Société anonyme d'HLM LOGEVIE - Travaux de réhabilitation de 11 établissements d'hébergement pour personnes âgées (EHPA), soit 621 logements - Emprunt de 1.266.019 euros, de type PAM, auprès de la CDC - Garantie -…

Finances - DIVERSES COMMUNES - Société anonyme d'HLM LOGEVIE - Travaux de réhabilitation de 23 résidences, soit 568 logements collectifs locatifs - Emprunt de 1.133.591 euros, de type PAM, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation

Administration générale et Ressources humaines - Bassens - Extension et réaménagement du centre de secours - Convention de participation financière - Avenant - Autorisation - Décision

Administration générale et Ressources humaines - Association Bordeaux Métropole sports et loisirs (BMSL) - Convention financière 2015 - Décision - Autorisation de signature

Urbanisme - LE TAILLAN-MEDOC - Chemin du Chai lieu-dit Sabaton - Cession de parcelles à l'office public de l'habitat (OPH) Aquitanis - Cession - Autorisation

Urbanisme - BORDEAUX - Immeuble bâti sis 23 rue du Vélodrome et 6 rue Taudin, cadastré OA 70 - Conclusion d'un bail emphytéotique avec la société anonyme d'habitation à loyer modéré (SA d'HLM) Clairsienne - Décision - Autorisation

Urbanisme - EYSINES - Cession à l'Office public de l'habitat Aquitanis des parcelles BB 2144 - 2146 - 2147 - 2148 - 2150 - Décision - Autorisation

Urbanisme - LE TAILLAN-MEDOC - Plan d'aménagement d'ensemble (PAE) du Chay - Terrain nu sis 63 chemin du Chay - Acquisition - Décision

Urbanisme - PAREMPUYRE - Loi ALUR - Convention relative à l'instruction des autorisations d'occupation du sol par les services de Bordeaux Métropole - Approbation - Autorisation

Urbanisme - MARTIGNAS-SUR-JALLE - Loi ALUR - Convention relative à l'instruction des autorisations d'occupation du sol par les services de Bordeaux Métropole - Approbation - Autorisation

Sans Commission - Représentation de Bordeaux Métropole à la Commission départementale de la nature, des paysages et des sites - Désignation

Haute qualité de vie - Charte des jardins collectifs sur le territoire de Bordeaux Métropole - Approbation

Haute qualité de vie - Rapport d'activité et financier de la Régie de l'eau industrielle pour l'année 2014 - Adoption

Haute qualité de vie - Avenant n 1 au contrat de délégation de service public de l'assainissement collectif des eaux usées et de gestion des eaux pluviales de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation

Haute qualité de vie - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - et de l'assainissement - Adoption

Haute qualité de vie - GRADIGNAN - Ruisseau de l'Eau Bourde - Participation de Bordeaux Métropole aux travaux d'amélioration hydraulique à réaliser par la commune - Convention - Décision - Autorisation de signature

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Communes de Bègles, Bordeaux et Floirac - Pont Jean-Jacques Bosc et ses raccordements - Validation du dossier d'avant projet (AVP)

Urbanisme - Marchés publics - BORDEAUX - Aménagement de la place Gambetta - Concours d'Architecture et d'Ingénierie - Autorisation - Désignation du jury - Décision

Urbanisme - MERIGNAC - Secteur Marne - Ouverture de la concertation - Décisions

Urbanisme - Villenave d'Ornon - ZAC Piste Versein - Suppression de la ZAC - Autorisation

Urbanisme - BORDEAUX - PAE des Bassins à flot - Cession des sous-îlots B7a et b à la SCI Bordeaux rue Blanqui - Cession de la troisième tranche - Approbation - Autorisation

Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos pliants, vélos cargos et tricycles pour adultes - Mise en œuvre de la délibération critère - Attribution et versement de subvention…

Urbanisme - Convention cadre du contrat de ville de la Métropole 2015-2020 - Décision - Autorisation

Urbanisme - PLH - Délégation des aides à la pierre Programme d'action 2015 - Aides propres de Bordeaux Métropole en faveur de la réhabilitation du parc privé - Décision - Autorisation